La lecture à portée de main
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)
Cour Des Comptes
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Autres
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)
Cour Des Comptes
89 pages
Français
Documents
Rapport sur l'ouverture du marché gazier français
Syrota Jean, Commission De Régulation De L'Électricité
Documents
Autres
Rapport sur l'ouverture du marché gazier français
Syrota Jean, Commission De Régulation De L'Électricité
103 pages
Français
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Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français
Premier Ministre, Liberti François
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Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français
Premier Ministre, Liberti François
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'allocation temporaire d'attente (ATA)
Karoutchi Roger, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'allocation temporaire d'attente (ATA)
Karoutchi Roger, Sénat. Commission Des Finances
45 pages
Français
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Office français de l'immigration et de l'intégration - Rapport d'activité 2012
Office Francais De L'Immigration Et De L'Integration
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Autres
Office français de l'immigration et de l'intégration - Rapport d'activité 2012
Office Francais De L'Immigration Et De L'Integration
90 pages
Français
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Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre
Premier Ministre, Patrick Weil
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Autres
Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre
Premier Ministre, Patrick Weil
121 pages
Français
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Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse
Societe Francaise D'Etudes Et De Sondages (Montrouge, Meziere Dominique, Llanos Carlos De Los, Hauts-De-Seine); Ministère De L'Industrie
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Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse
Societe Francaise D'Etudes Et De Sondages (Montrouge, Meziere Dominique, Llanos Carlos De Los, Hauts-De-Seine); Ministère De L'Industrie
29 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot
151 pages
Français
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Etat de la ventilation dans le parc de logements français
Observatoire De La Qualité De L'Air Intérieur, Riberon Jacques, Lucas Jean-Paul, Ramalho Olivier, Kirchner Christine
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Etat de la ventilation dans le parc de logements français
Observatoire De La Qualité De L'Air Intérieur, Riberon Jacques, Lucas Jean-Paul, Ramalho Olivier, Kirchner Christine
84 pages
Français
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Accueils provisoires et placements d'enfants et d'adolescents : des décisions qui mettent à l'épreuve le système français de protection de l'enfance et de la famille
Cathala Bruno, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Pierre Naves, Deparis Jean-Marie
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Accueils provisoires et placements d'enfants et d'adolescents : des décisions qui mettent à l'épreuve le système français de protection de l'enfance et de la famille
Cathala Bruno, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Pierre Naves, Deparis Jean-Marie
103 pages
Français
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Le Thermalisme français : rapport
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Delomenie Pierre
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Autres
Le Thermalisme français : rapport
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Delomenie Pierre
63 pages
Français
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Recommandations pour la mise en oeuvre d'un tableau de bord de la lutte contre les infections nosocomiales au niveau de chaque établissement de santé français - Rapport de l'Institut de Veille Sanitaire en réponse à la Saisine du 21 mars 2003 de Monsieur Jean-François MATTEI, Ministre en charge de la Santé
Institut De Veille Sanitaire
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Recommandations pour la mise en oeuvre d'un tableau de bord de la lutte contre les infections nosocomiales au niveau de chaque établissement de santé français - Rapport de l'Institut de Veille Sanitaire en réponse à la Saisine du 21 mars 2003 de Monsieur Jean-François MATTEI, Ministre en charge de la Santé
Institut De Veille Sanitaire
88 pages
Français
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CSST 1998-2001 : Exploitation des rapports d'activité-type des Centres spécialisés de soins aux toxicomanes, 1998-2001
Bernard Catherine, Morfini Hélène, Palle Christophe, Sevenier Elisabeth, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Autres
CSST 1998-2001 : Exploitation des rapports d'activité-type des Centres spécialisés de soins aux toxicomanes, 1998-2001
Bernard Catherine, Morfini Hélène, Palle Christophe, Sevenier Elisabeth, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
53 pages
Français
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La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français
Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies
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Autres
La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français
Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies
113 pages
Français
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Les Français et les déchets nucléaires
Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières, Iribarne Philippe D'
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Autres
Les Français et les déchets nucléaires
Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières, Iribarne Philippe D'
80 pages
Français
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Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer
Virapoulle Jean-Paul, Premier Ministre
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Virapoulle Jean-Paul, Premier Ministre
111 pages
Français
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Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle
Louis Harris ; Haut Comité Consultatif Sur La Procédure De Jugement En Matière Criminelle
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Autres
Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle
Louis Harris ; Haut Comité Consultatif Sur La Procédure De Jugement En Matière Criminelle
58 pages
Français
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Rapport d'audit sur le dispositif français d'élimination des déchets d'emballages ménagers
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement
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Autres
Rapport d'audit sur le dispositif français d'élimination des déchets d'emballages ménagers
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement
102 pages
Français
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Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010
Cour Des Comptes
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Autres
Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010
Cour Des Comptes
133 pages
Français
Documents
Approche régionale de la substitution aux opiacés - 1999-2002 : pratiques et disparités à travers 13 sites français
Cadet Tairou Agnès, Caisse Nationale De L'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries, Cholley Dominique
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Autres
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Cadet Tairou Agnès, Caisse Nationale De L'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries, Cholley Dominique
62 pages
Français
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Une demande politique de justice : Les Français et la Justice ou comment analyser une critique récurrente
Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Centre De Recherches Administratives Et Politiques (Rennes), François Bastien
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Autres
Une demande politique de justice : Les Français et la Justice ou comment analyser une critique récurrente
Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Centre De Recherches Administratives Et Politiques (Rennes), François Bastien
47 pages
Français
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Le coût social des drogues en 2003 : les dépenses publiques dans le cadrede la lutte contre les drogues
Fenoglio Philippe, Pierre Kopp, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Autres
Le coût social des drogues en 2003 : les dépenses publiques dans le cadrede la lutte contre les drogues
Fenoglio Philippe, Pierre Kopp, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
60 pages
Français
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Rapport d'activité 2005 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Autres
Rapport d'activité 2005 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
52 pages
Français
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Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français, 2003
Parneix P., Institut De Veille Sanitaire, Sousa E., Reyreaud E.
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Autres
Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français, 2003
Parneix P., Institut De Veille Sanitaire, Sousa E., Reyreaud E.
58 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2008
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Autres
Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2008
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
167 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2010
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Autres
Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2010
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
168 pages
Français
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Rapport d'évaluation du 5ème schéma prévisionnel national des formations de l'enseignement agricole
Amourette Thierry, Gozard Danielle, Chazelle Robert, Vallauri Jean-Marc, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Bouatou Annie, Inspection De L'Enseignement Agricole; Conseil Général De L'Alimentation
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Education
Rapport d'évaluation du 5ème schéma prévisionnel national des formations de l'enseignement agricole
Amourette Thierry, Gozard Danielle, Chazelle Robert, Vallauri Jean-Marc, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Bouatou Annie, Inspection De L'Enseignement Agricole; Conseil Général De L'Alimentation
26 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la place de l'enseignement agricole dans le système éducatif français
Ferat Françoise, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
Documents
Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la place de l'enseignement agricole dans le système éducatif français
Ferat Françoise, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
90 pages
Français
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Les compétences immobilières de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : mission d'audit de modernisation
Autié Philippe, Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Contrôle Général Économique Et Financier, Kahn Elisabeth
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Education
Les compétences immobilières de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : mission d'audit de modernisation
Autié Philippe, Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Contrôle Général Économique Et Financier, Kahn Elisabeth
56 pages
Français
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L'impact des incitations financières au travail sur les comportements individuels : une estimation pour le cas français
Thomas Piketty, Commissariat General Du Plan
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Education
L'impact des incitations financières au travail sur les comportements individuels : une estimation pour le cas français
Thomas Piketty, Commissariat General Du Plan
71 pages
Français