Rapport de stage : remerciements

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l ingénierie publique

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

85 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d allocation des moyens aux universités (SYMPA)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)

Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)

Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe

47 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des finances, de l économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l audiovisuel extérieur

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan

399 pages

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Bilan-évaluation du contrat d objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l apprentissage - Rapport de synthèse

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Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse

Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Annie Fouquet, Leost Hervé

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Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse

Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Annie Fouquet, Leost Hervé

61 pages

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Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l arrêt de la diffusion analogique

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Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique

Retailleau Bruno, Premier Ministre

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Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique

Retailleau Bruno, Premier Ministre

82 pages

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Conseil supérieur de l audiovisuel - Rapport d activité 2007

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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2007

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2007

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

175 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités

Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités

Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture

84 pages

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La société et l économie à l aune de la révolution numérique - Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)

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La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)

Bravo Alain, Centre D'Analyse Stratégique

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Bravo Alain, Centre D'Analyse Stratégique

102 pages

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Prise en charge des frais de scolarité des Français de l Etranger

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Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger

Présidence De La République, Joissains Sophie, Colot Geneviève

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Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger

Présidence De La République, Joissains Sophie, Colot Geneviève

20 pages

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Les pôles de compétences de l enseignement supérieur agricole et leur évolution vers des pôles de deuxième génération

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Les pôles de compétences de l'enseignement supérieur agricole et leur évolution vers des pôles de deuxième génération

Cotard Jean-Pierre, Nil André, Goujon Marc, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lecoeur Constant, Chapelle Marie-Christine, Laronche Raymond, Viau Claude, Conseil Général De L'Alimentation

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Les pôles de compétences de l'enseignement supérieur agricole et leur évolution vers des pôles de deuxième génération

Cotard Jean-Pierre, Nil André, Goujon Marc, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lecoeur Constant, Chapelle Marie-Christine, Laronche Raymond, Viau Claude, Conseil Général De L'Alimentation

88 pages

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Rapport du Médiateur de l édition publique pour l année 2008

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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2008

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2008

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

73 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire

Yves Durand, Breton Xavier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire

Yves Durand, Breton Xavier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

140 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l éducation sur le contrat d objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Gaultier Jean-Jacques

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Gaultier Jean-Jacques

68 pages

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Rapport annuel 2010 de l Observatoire national de la sécurité et de l accessibilité des établissements d enseignement

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Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Observatoire National De La Sécurité Et De L'Accessibilité Des Établissements D'Enseignement, Schleret Jean-Marie, Robert Chapuis

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Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Observatoire National De La Sécurité Et De L'Accessibilité Des Établissements D'Enseignement, Schleret Jean-Marie, Robert Chapuis

178 pages

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31ème rapport d activité 2010 de la Commission nationale de l informatique et des libertés

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31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

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31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

60 pages

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L action internationale des écoles liées au MEEDDM

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L'action internationale des écoles liées au MEEDDM

Arnaud Serge, Soucheleau Alain, Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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100 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes

Délégation Sénatoriale À La Prospective, Keller Fabienne

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Délégation Sénatoriale À La Prospective, Keller Fabienne

361 pages

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France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives

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France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives

Premier Ministre; Ministère De L'Industrie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique

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Premier Ministre; Ministère De L'Industrie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique

80 pages

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Mission d étude « adéquation emploi formation » dans la filière forêt

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Mission d'étude « adéquation emploi formation » dans la filière forêt

Danguy Des Deserts Dominique, Lachassagne Didier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Marcoux Alain, Conseil Général De L'Alimentation

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Danguy Des Deserts Dominique, Lachassagne Didier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Marcoux Alain, Conseil Général De L'Alimentation

71 pages

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Rapport du médiateur de l éducation nationale et de l enseignement supérieur - L incontournable dimension humaine - Année 2010

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - L'incontournable dimension humaine - Année 2010

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - L'incontournable dimension humaine - Année 2010

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier

173 pages

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Conférence nationale sur les rythmes scolaires - Des rythmes plus équilibrés pour la réussite de tous : rapport d orientation

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Conférence nationale sur les rythmes scolaires - Des rythmes plus équilibrés pour la réussite de tous : rapport d'orientation

Quintin Odile, Ministère De L'Éducation Nationale, Christian Forestier, De La Jeunesse Et De La Vie Associative

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Conférence nationale sur les rythmes scolaires - Des rythmes plus équilibrés pour la réussite de tous : rapport d'orientation

Quintin Odile, Ministère De L'Éducation Nationale, Christian Forestier, De La Jeunesse Et De La Vie Associative

42 pages

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2007

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2007

De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire, Ministère De L'Éducation Nationale

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2007

De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire, Ministère De L'Éducation Nationale

144 pages

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Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

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Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement

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Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement

157 pages

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2008

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2008

Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2008

Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire

131 pages

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Rapport d activité 2011 de la Commission nationale de l informatique et des libertés

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Rapport d'activité 2011 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

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Rapport d'activité 2011 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

106 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques

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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques

281 pages

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Rapport d application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011

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Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

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Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

98 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l enseignement supérieur

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

197 pages

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L enseignement des langues vivantes étrangères à l école primaire

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L'enseignement des langues vivantes étrangères à l'école primaire

Scoffoni Annie, Belletto-Sussel Hélène, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Richon Henri-Georges

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L'enseignement des langues vivantes étrangères à l'école primaire

Scoffoni Annie, Belletto-Sussel Hélène, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Richon Henri-Georges

34 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l éducation sur les manuels scolaires

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires

Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires

Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

43 pages

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Rapport de stage : remerciements - Page 520

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