Rapport de stage : remerciements

Mission de contrôle des activités ferroviaires : rapport d activité 2004-2005

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Mission de contrôle des activités ferroviaires : rapport d'activité 2004-2005

Ministere Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer, De L'Équipement

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Mission de contrôle des activités ferroviaires : rapport d'activité 2004-2005

Ministere Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer, De L'Équipement

32 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d immigration, d asile et de terrorisme

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Pierre Fauchon, Peyronnet Jean-Claude

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Pierre Fauchon, Peyronnet Jean-Claude

55 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l environnement

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

99 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées

86 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l obésité

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité

Familiales Et Sociales, Boyer Valérie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité

Familiales Et Sociales, Boyer Valérie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

244 pages

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Rapport d information déposé (...) par la mission d information sur l affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l aménagement du territoire

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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Saddier Martial, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Errante Sophie

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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Saddier Martial, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Errante Sophie

122 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Poniatowski Axel

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Poniatowski Axel

281 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

35 pages

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La formation à la nutrition des professionnels

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La formation à la nutrition des professionnels

Martin Ambroise, Ministère De La Santé Et Des Sports

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La formation à la nutrition des professionnels

Martin Ambroise, Ministère De La Santé Et Des Sports

47 pages

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La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

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La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Clement Daniel, Girard Claude, Claverie Maurice, Commissariat General Du Plan

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La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Clement Daniel, Girard Claude, Claverie Maurice, Commissariat General Du Plan

164 pages

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Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution

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Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution

Le Bouler Stéphane, Girard Jean-François, Ministère De La Santé Et Des Sports, Fevrier Camille

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Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution

Le Bouler Stéphane, Girard Jean-François, Ministère De La Santé Et Des Sports, Fevrier Camille

57 pages

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L optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

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L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Prevot Henri, Véronique Hespel, Dupre Jean-Yves, Baratin François, Gagey Dominique, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

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L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Prevot Henri, Véronique Hespel, Dupre Jean-Yves, Baratin François, Gagey Dominique, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

120 pages

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Rapport de mission d inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

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Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

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Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

56 pages

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Le refus de soins à l égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens

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Le refus de soins à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d'un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens

Guillaume Stéphanie, Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie, Despres Caroline, Couralet Pierre-Emmanuel

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Le refus de soins à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d'un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens

Guillaume Stéphanie, Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie, Despres Caroline, Couralet Pierre-Emmanuel

99 pages

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Rapport d activité 2008 de l Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail

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Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

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Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

23 pages

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L offre de santé dans les collectivités ultramarines

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L'offre de santé dans les collectivités ultramarines

Conseil Économique, Andre-Cormier Jacqueline, Social Et Environnemental

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L'offre de santé dans les collectivités ultramarines

Conseil Économique, Andre-Cormier Jacqueline, Social Et Environnemental

284 pages

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Rapport sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l obésité (compte rendu de l audition publique du mercredi 4 mars 2009)

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Rapport sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)

Etienne Jean-Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bout Brigitte

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Rapport sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)

Etienne Jean-Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bout Brigitte

202 pages

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Rapport d information déposé par la mission d information commune sur l indemnisation des victimes d infections nosocomiales et l accès au dossier médical

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Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Huet Guénhaël, Assemblée Nationale

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Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Huet Guénhaël, Assemblée Nationale

144 pages

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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l audition publique du 30 avril 2009)

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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

110 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d attaque terroriste ou de pandémie

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

89 pages

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La gouvernance de l interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d information en santé

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La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Fieschi Marius, Ministère De La Santé Et Des Sports

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La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Fieschi Marius, Ministère De La Santé Et Des Sports

66 pages

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Benattar Guy, Piquand Jean-Louis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chauviere Jean-Yves

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Benattar Guy, Piquand Jean-Louis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chauviere Jean-Yves

61 pages

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Rapport sur le devenir et la gestion d Osiris, centre d information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

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Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

Inspection Générale De L'Administration

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Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

Inspection Générale De L'Administration

61 pages

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Rapport sur l organisation de l instruction des études de danger des ouvrages d infrastructure de transport (matières dangereuses)

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Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)

Delacroix Gérard, Aubreby Marc D', Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)

Delacroix Gérard, Aubreby Marc D', Conseil General Des Ponts Et Chaussees

25 pages

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Les difficultés de viabilité hivernale sur l autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport d étape

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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport d'étape

Joigny Michèle, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rioufol Régis

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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport d'étape

Joigny Michèle, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rioufol Régis

36 pages

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Eléments pour un diagnostic sur l école (document général préparatoire au grand débat sur l école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l évaluation de l école

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Eléments pour un diagnostic sur l'école (document général préparatoire au grand débat sur l'école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l'évaluation de l'école

Septours Georges, Hardouin Jean-Claude, Bottani Norberto, Hussenet André, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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Eléments pour un diagnostic sur l'école (document général préparatoire au grand débat sur l'école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l'évaluation de l'école

Septours Georges, Hardouin Jean-Claude, Bottani Norberto, Hussenet André, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

148 pages

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