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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Sutour Simon, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Sutour Simon, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
38 pages
Français
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Crises, coopération et développement : rapport remis au Premier ministre
Haut Conseil De La Coopération Internationale
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Autres
Crises, coopération et développement : rapport remis au Premier ministre
Haut Conseil De La Coopération Internationale
57 pages
Français
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DGCID, l'action 2001 : rapport annuel d'activité de la Direction générale de la coopération internationale et du développement
Direction Générale De La Coopération Internationale Et Du Développement
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DGCID, l'action 2001 : rapport annuel d'activité de la Direction générale de la coopération internationale et du développement
Direction Générale De La Coopération Internationale Et Du Développement
12 pages
Français
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Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade
Nicolas Tenzer, Lanxade Jacques, Commissariat General Du Plan
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Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade
Nicolas Tenzer, Lanxade Jacques, Commissariat General Du Plan
217 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisièmes parties de sa session ordinaire de 2002
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisièmes parties de sa session ordinaire de 2002
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
27 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation ; Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains (Palais du Luxembourg - 28 mars 2003)
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation ; Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains (Palais du Luxembourg - 28 mars 2003)
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
43 pages
Français
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Rapport d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'agriculture
Inspection Générale De L'Agriculture
Documents
Fiscalité
Rapport d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'agriculture
Inspection Générale De L'Agriculture
134 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
49 pages
Français
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Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'agriculture - 1999
Inspection Générale De L'Agriculture
Documents
Fiscalité
Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'agriculture - 1999
Inspection Générale De L'Agriculture
102 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques (...) et du groupe d'études sur l'économie agricole et alimentaire sur les actes du colloque Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? organisé par le sénat le 28 octobre 2004.
César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques (...) et du groupe d'études sur l'économie agricole et alimentaire sur les actes du colloque Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? organisé par le sénat le 28 octobre 2004.
César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan
124 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan
Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Larcher Gérard, César Gérard, Becot Michel, Philippe Arnaud, Reiner Daniel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan
Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Larcher Gérard, César Gérard, Becot Michel, Philippe Arnaud, Reiner Daniel
42 pages
Français
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Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves, Menard Christian
Documents
Fiscalité
Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves, Menard Christian
368 pages
Français
Documents
Rapport d'activité 2005 du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
Documents
Fiscalité
Rapport d'activité 2005 du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
59 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
109 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
23 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
56 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
43 pages
Français
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Alimentation et état nutritionnel des bénéficiaires de l'aide alimentaire - Etude Abena, 2004-2005 : rapport de l'étude épidémiologique
Institut De Veille Sanitaire
Documents
Fiscalité
Alimentation et état nutritionnel des bénéficiaires de l'aide alimentaire - Etude Abena, 2004-2005 : rapport de l'étude épidémiologique
Institut De Veille Sanitaire
78 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9 - 12 octobre 2003 )
Michel Voisin, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9 - 12 octobre 2003 )
Michel Voisin, Assemblée Nationale
43 pages
Français
Documents
Propositions pour une démarche d'évaluation de substances ou de produits « nouveaux » destinés à l'alimentation animale. Cas particulier des substances et produits à base de plantes
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
Documents
Fiscalité
Propositions pour une démarche d'évaluation de substances ou de produits « nouveaux » destinés à l'alimentation animale. Cas particulier des substances et produits à base de plantes
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
65 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois Philippe, De La Défense Et Des Forces Armées
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois Philippe, De La Défense Et Des Forces Armées
37 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
84 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
45 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière ovine
Fortassin François, Bailly Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière ovine
Fortassin François, Bailly Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
87 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
Herth Antoine, De L'Environnement Et Du Territoire, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
Herth Antoine, De L'Environnement Et Du Territoire, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
77 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole
César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole
César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
53 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la prolifération nucléaire
Villepin Xavier De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la prolifération nucléaire
Villepin Xavier De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
111 pages
Français
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La pêche et l'aquaculture en outre-mer
Aboville Gérard D', Conseil Economique Et Social
Documents
Fiscalité
La pêche et l'aquaculture en outre-mer
Aboville Gérard D', Conseil Economique Et Social
168 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie
Villepin Xavier De, André Boyer, Puech Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Estier Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie
Villepin Xavier De, André Boyer, Puech Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Estier Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
45 pages
Français