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Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine
120 pages
Français
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Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse
Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique
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Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique
97 pages
Français
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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
Serrou Bernard, Premier Ministre
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Autres
La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
Serrou Bernard, Premier Ministre
60 pages
Français
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Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement
Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Yves Coppens
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Autres
Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement
Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Yves Coppens
54 pages
Français
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Mission d'évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif
Des Eaux Et Des Forêts, Gallot Michel, Riquois Alain, Mapeou Georges De, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
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Mission d'évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif
Des Eaux Et Des Forêts, Gallot Michel, Riquois Alain, Mapeou Georges De, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
46 pages
Français
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Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques
Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Durand François, Jean-Louis Verrel
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Autres
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Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Durand François, Jean-Louis Verrel
55 pages
Français
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2008
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
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Autres
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Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
101 pages
Français
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Les comptes de la protection sociale en 2008
Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche
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Autres
Les comptes de la protection sociale en 2008
Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche
170 pages
Français
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Rapport de l'étude sur la notion d'espèce nuisible
Lang Pierre, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
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Autres
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Lang Pierre, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
156 pages
Français
Documents
Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts
Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Le Quentrec Michel, Le Gallou Jean-Yves, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation
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Autres
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190 pages
Français
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Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
117 pages
Français
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Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -
Lejeune Daniel, Vienot Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques
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Education
Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -
Lejeune Daniel, Vienot Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques
187 pages
Français
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Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française
Morel-A-L'Huissier Pierre, Premier Ministre
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Education
Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française
Morel-A-L'Huissier Pierre, Premier Ministre
213 pages
Français
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Mission de contrôle de sections d'inspection du travail - Rapport de synthèse
Breton Thierry, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lorrain-Itty Aurélie, Calvez Yves, Linsolas Roger
Documents
Education
Mission de contrôle de sections d'inspection du travail - Rapport de synthèse
Breton Thierry, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lorrain-Itty Aurélie, Calvez Yves, Linsolas Roger
93 pages
Français
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La formation professionnelle : clé pour l'emploi et la compétitivité
Présidence De La République, Larcher Gérard
Documents
Education
La formation professionnelle : clé pour l'emploi et la compétitivité
Présidence De La République, Larcher Gérard
65 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)
Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Finances
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)
Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Finances
54 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède
Bruguiere Marie-Thérèse, Kammermann Christiane, David Annie, Vanlerenberghe Jean-Marie, Watrin Dominique, Alquier Jacqueline, Printz Gisèle, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Education
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Bruguiere Marie-Thérèse, Kammermann Christiane, David Annie, Vanlerenberghe Jean-Marie, Watrin Dominique, Alquier Jacqueline, Printz Gisèle, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
57 pages
Français
Documents
Les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières : une réforme de façade, une situation aggravée
Cour Des Comptes
Documents
Education
Les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières : une réforme de façade, une situation aggravée
Cour Des Comptes
182 pages
Français
Documents
Echanges informels et relations de travail à l'heure des changements organisationnels et de l'informatisation
Danièle Guillemot, Rosanvallon Jérémie, Amosse Thomas, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Moatty Frédéric, Seine-Saint-Denis)
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Education
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Danièle Guillemot, Rosanvallon Jérémie, Amosse Thomas, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Moatty Frédéric, Seine-Saint-Denis)
160 pages
Français
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Rapport relatif aux conseillers en gestion de patrimoine
Giscard D'Estaing Louis, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
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Education
Rapport relatif aux conseillers en gestion de patrimoine
Giscard D'Estaing Louis, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
115 pages
Français
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Encadrer ou manager ? Comparaisons des profils et des conditions de travail des personnels encadrants de la Fonction publique d'Etat et du secteur privé à l'aide du dispositif COI
Alber Alex, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis)
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Education
Encadrer ou manager ? Comparaisons des profils et des conditions de travail des personnels encadrants de la Fonction publique d'Etat et du secteur privé à l'aide du dispositif COI
Alber Alex, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis)
112 pages
Français
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Mobilités professionnelles et compétences transversales : rapport du groupe Prospective des métiers et qualifications
Afriat Christine, Centre D'Analyse Stratégique, Gay Catherine, Loisil Florence
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Education
Mobilités professionnelles et compétences transversales : rapport du groupe Prospective des métiers et qualifications
Afriat Christine, Centre D'Analyse Stratégique, Gay Catherine, Loisil Florence
104 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps du travail dans l'entreprise
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Morange Pierre
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Education
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps du travail dans l'entreprise
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Morange Pierre
21 pages
Français
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Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
Legendre Henri, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Descombes Guy, Liebermann Claude
Documents
Education
Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
Legendre Henri, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Descombes Guy, Liebermann Claude
72 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic
Familiales Et Sociales, Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
Documents
Education
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic
Familiales Et Sociales, Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
273 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n°2006-339 du 23 mars 2006 pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
Familiales Et Sociales, Wauquiez Laurent, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Education
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n°2006-339 du 23 mars 2006 pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
Familiales Et Sociales, Wauquiez Laurent, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
31 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde
Fischer Guy, Jarraud-Vergnolle Annie, Procaccia Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, About Nicolas, Bout Brigitte, Paul Blanc, Cazeau Bernard, Esneu Michel, Letard Valérie, Seillier Bernard
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde
Fischer Guy, Jarraud-Vergnolle Annie, Procaccia Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, About Nicolas, Bout Brigitte, Paul Blanc, Cazeau Bernard, Esneu Michel, Letard Valérie, Seillier Bernard
49 pages
Français
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Conditions de travail, santé et aspirations à la retraite - Actes du séminaireVieillissement et Travail (année 2003)
Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand
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Education
Conditions de travail, santé et aspirations à la retraite - Actes du séminaireVieillissement et Travail (année 2003)
Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand
196 pages
Français
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Les filières d'embauche : une exploitation de l'enquête Emploi 2004
Emmanuelle Marchal, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Rieucau Géraldine, Seine-Saint-Denis)
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Les filières d'embauche : une exploitation de l'enquête Emploi 2004
Emmanuelle Marchal, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Rieucau Géraldine, Seine-Saint-Denis)
107 pages
Français
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Durées du travail et emplois : les 35 heures, le temps partiel, l'aménagement du temps de travail
Conseil Supérieur De L'Emploi, Des Revenus Et Des Coûts
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Education
Durées du travail et emplois : les 35 heures, le temps partiel, l'aménagement du temps de travail
Conseil Supérieur De L'Emploi, Des Revenus Et Des Coûts
163 pages
Français