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Rapport sur la résilience des réseaux de télécommunications
Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines
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Rapport sur la résilience des réseaux de télécommunications
Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines
44 pages
Français
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Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer
Thierry Simon, Pinauldt Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer
Thierry Simon, Pinauldt Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
56 pages
Français
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Pour des sciences humaines et sociales au coeur des universités - Rapport d'étape
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Edouard Husson, Marie-Claude Maurel
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Pour des sciences humaines et sociales au coeur des universités - Rapport d'étape
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Edouard Husson, Marie-Claude Maurel
111 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation des auxiliaires médicaux
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Domergue Jacques
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation des auxiliaires médicaux
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Domergue Jacques
91 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture
Rochebloine François, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Colot Geneviève
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture
Rochebloine François, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Colot Geneviève
221 pages
Français
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Rapport annuel des inspections générales 2009
Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Rapport annuel des inspections générales 2009
Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
260 pages
Français
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Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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Autres
Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
87 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur
Sénat. Commission De La Culture, Bourdin Joël, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication; Délégation Sénatoriale À La Prospective
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur
Sénat. Commission De La Culture, Bourdin Joël, Legendre Jacques, De L'Éducation Et De La Communication; Délégation Sénatoriale À La Prospective
119 pages
Français
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Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008
Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
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Autres
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008
Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
170 pages
Français
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Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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Autres
Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
412 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
Dupont Jean-Léonce, Leleux Jean-Pierre, Gonthier-Maurin Brigitte, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Assouline David, Domeizel Claude, Sénat. Commission De La Culture
40 pages
Français
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Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
98 pages
Français
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Rapport 2010 du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (article 51 de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007)
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
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Education
Rapport 2010 du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (article 51 de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007)
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport
Sénat, Keller Fabienne
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport
Sénat, Keller Fabienne
109 pages
Français
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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël
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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël
157 pages
Français
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Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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Autres
Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
174 pages
Français
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Rapport public d'activité de l'ARCEP 2011
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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Autres
Rapport public d'activité de l'ARCEP 2011
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
196 pages
Français
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Carte scolaire du premier degré : rapport 2009
Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire
Documents
Education
Carte scolaire du premier degré : rapport 2009
Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire
167 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances
264 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
La Raudiere Laure De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Erhel Corinne
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
La Raudiere Laure De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Erhel Corinne
100 pages
Français
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Pôles de proximité et réseaux territoriaux d'enseignement supérieur
Jean-Richard Cytermann, Ponsot Marie-France, Kallenbach Sacha, Balme Pierre, Szymankiewicz Christine, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Education
Pôles de proximité et réseaux territoriaux d'enseignement supérieur
Jean-Richard Cytermann, Ponsot Marie-France, Kallenbach Sacha, Balme Pierre, Szymankiewicz Christine, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
52 pages
Français
Documents
Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants : note n° 3 - Juillet 2011
Megard Marie, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Hedoin Jean-Pierre
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Education
Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants : note n° 3 - Juillet 2011
Megard Marie, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Hedoin Jean-Pierre
18 pages
Français
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Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46
Premier Ministre, Braibant Guy
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Autres
Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46
Premier Ministre, Braibant Guy
95 pages
Français
Documents
Rapport sur l'élection présidentielle de 2012 - Bilan et propositions
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Rapport sur l'élection présidentielle de 2012 - Bilan et propositions
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
166 pages
Français
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Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
21 pages
Français
Documents
Rapport au Parlement sur l'intensité sonore à la télévision
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Rapport au Parlement sur l'intensité sonore à la télévision
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
33 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom
La Raudiere Laure De, Erhel Corinne, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom
La Raudiere Laure De, Erhel Corinne, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
73 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)
Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)
Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre
214 pages
Français
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L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication
22 pages
Français
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Principe pour l'élaboration d'une politique éducative d'établissement
Saget Pierre, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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Education
Principe pour l'élaboration d'une politique éducative d'établissement
Saget Pierre, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
18 pages
Français