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Promotion du bénévolat : rapport
Janin Bruno, Conseil National De La Vie Associative, Mitrani Monique, Saint Martin Philippe
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Promotion du bénévolat : rapport
Janin Bruno, Conseil National De La Vie Associative, Mitrani Monique, Saint Martin Philippe
73 pages
Français
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La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013
Cour Des Comptes
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La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013
Cour Des Comptes
631 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Rossignol Laurence
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Rossignol Laurence
99 pages
Français
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Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
230 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Etudes d'impact, évaluation
Poitevin Florent, De L'Énergie, Perrot Jean-Yves, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Etudes d'impact, évaluation
Poitevin Florent, De L'Énergie, Perrot Jean-Yves, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
56 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur
Griot Alain, De L'Énergie, Poimboeuf Jean Marie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur
Griot Alain, De L'Énergie, Poimboeuf Jean Marie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
63 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe de travail Pollutions marines
Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer, Schindler Jean-Marc, Morvant Jean-Jacques, De L'Énergie
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Autres
Grenelle de la mer - Rapport du Groupe de travail Pollutions marines
Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer, Schindler Jean-Marc, Morvant Jean-Jacques, De L'Énergie
40 pages
Français
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Projet de loi de finances pour 2001 - Rapport économique, social et financier
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Projet de loi de finances pour 2001 - Rapport économique, social et financier
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
206 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques
Ministère De L'Écologie, Cornacchia Ernest, Du Développement Durable Et De La Mer, Aboville Gérard D', De L'Énergie
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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques
Ministère De L'Écologie, Cornacchia Ernest, Du Développement Durable Et De La Mer, Aboville Gérard D', De L'Énergie
11 pages
Français
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 3ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - juin 2003 - mai 2004
Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 3ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - juin 2003 - mai 2004
Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante
43 pages
Français
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement établi par le Conseil d'administration - juillet 2002 - juin 2003
Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement établi par le Conseil d'administration - juillet 2002 - juin 2003
Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante
18 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Duboucher Peggy, Marcus Vincent, Jean-Michel Charpin, Lagarenne Christine, De L'Énergie
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Duboucher Peggy, Marcus Vincent, Jean-Michel Charpin, Lagarenne Christine, De L'Énergie
95 pages
Français
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Problématiques techniques : rapport de l'atelier 3
Dubois Dominique, Fraval Yann, Niclot Claire, Commissariat General Du Plan
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Problématiques techniques : rapport de l'atelier 3
Dubois Dominique, Fraval Yann, Niclot Claire, Commissariat General Du Plan
96 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Duclay Edwige, Tchilian Nathalie, Syndique Hélène, David Olivier, De L'Énergie
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Duclay Edwige, Tchilian Nathalie, Syndique Hélène, David Olivier, De L'Énergie
37 pages
Français
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Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 2004 - Recommandations du groupe d'experts
Ministère De La Santé, Delfraissy Jean-François, De La Famille Et Des Personnes Handicapées
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Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 2004 - Recommandations du groupe d'experts
Ministère De La Santé, Delfraissy Jean-François, De La Famille Et Des Personnes Handicapées
280 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Berthelot Chantal, Priou Christophe, Vince Agnès, Levraut Anne-Marie, Fouquart Xavier, Sandel Christine, Amiot François, Martini Frédérique, De L'Énergie
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Berthelot Chantal, Priou Christophe, Vince Agnès, Levraut Anne-Marie, Fouquart Xavier, Sandel Christine, Amiot François, Martini Frédérique, De L'Énergie
128 pages
Français
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Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 1999 - Recommandations du groupe d'experts
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat À L'Action Sociale, Delfraissy Jean-François
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Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 1999 - Recommandations du groupe d'experts
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat À L'Action Sociale, Delfraissy Jean-François
230 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome I : rapport
Anziani Alain, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome I : rapport
Anziani Alain, Sénat
227 pages
Français
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Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre
Haut Conseil De La Coopération Internationale
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Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre
Haut Conseil De La Coopération Internationale
45 pages
Français
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Premier rapport annuel d'activité du Conseil national du développement des sciences humaines et sociales : juin 1999
Conseil National Du Développement Des Sciences Humaines Et Sociales; Ministère De L'Éducation Nationale, Alain Supiot, De La Recherche Et De La Technologie
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Premier rapport annuel d'activité du Conseil national du développement des sciences humaines et sociales : juin 1999
Conseil National Du Développement Des Sciences Humaines Et Sociales; Ministère De L'Éducation Nationale, Alain Supiot, De La Recherche Et De La Technologie
60 pages
Français
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Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006) : rapport d'étape remis au ministre de la ville
Cavallier Georges, Ministère De La Ville, Mejean Philippe
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Cavallier Georges, Ministère De La Ville, Mejean Philippe
45 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales
Carrillon-Couvreur Martine, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Carrillon-Couvreur Martine, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
274 pages
Français
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
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Autres
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
522 pages
Français
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Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
Jouffray Jean-François, Le Divenah Jean-Paul, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Auburtin Anne, Lepine Carole, Philippe Coste
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Jouffray Jean-François, Le Divenah Jean-Paul, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Auburtin Anne, Lepine Carole, Philippe Coste
191 pages
Français
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Pour une banque différente : la modernisation des caisses d'épargne : rapport au Premier ministre
Douyere Raymond, Des Finances Et De L'Industrie. Direction De La Communication, Ministère De L'Économie
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Pour une banque différente : la modernisation des caisses d'épargne : rapport au Premier ministre
Douyere Raymond, Des Finances Et De L'Industrie. Direction De La Communication, Ministère De L'Économie
32 pages
Français
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Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Ministère De L'Éducation Nationale, De La Recherche Et De La Technologie, Jacques Attali
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Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Ministère De L'Éducation Nationale, De La Recherche Et De La Technologie, Jacques Attali
75 pages
Français
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Pour rénover l'enseignement supérieur parisien - Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible ! - Rapport final
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Larrouturou Bernard
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Pour rénover l'enseignement supérieur parisien - Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible ! - Rapport final
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Larrouturou Bernard
144 pages
Français
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Pour la réussite de tous les élèves : Rapport de la Commission du débat national sur l'avenir de l'Ecole présidée par Claude Thélot
Premier Ministre, Thelot Claude
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Pour la réussite de tous les élèves : Rapport de la Commission du débat national sur l'avenir de l'Ecole présidée par Claude Thélot
Premier Ministre, Thelot Claude
158 pages
Français
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Pour la formation continue du XXIè siècle : le rôle possible de l'Education nationale dans la formation tout au long de la vie : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
De La Recherche Et De La Technologie, Ministère De L'Éducation Nationale, Gaudemar Jean-Paul De
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De La Recherche Et De La Technologie, Ministère De L'Éducation Nationale, Gaudemar Jean-Paul De
72 pages
Français
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Politiques industrielles pour l'Europe
Élie Cohen, Conseil D'Analyse Economique, Jean-Hervé Lorenzi
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Politiques industrielles pour l'Europe
Élie Cohen, Conseil D'Analyse Economique, Jean-Hervé Lorenzi
258 pages
Français