Sélection
Que mettre dans son développement ? - Page 668
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales
139 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Adolescence : projet personnel, engagements collectifs : Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004
Documents
Autres
Adolescence : projet personnel, engagements collectifs : Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004
106 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4
85 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2013
Documents
Fiscalité
Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2013
1875 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Santé, adolescence et familles : Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004
Documents
Autres
Santé, adolescence et familles : Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004
109 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport au Premier ministre
Documents
Fiscalité
Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport au Premier ministre
285 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Evaluation des modalités de recouvrement et de contrôle de la contribution supplémentaire à l'apprentissage dans le cadre de la mise en oeuvre du bonus-malus
Documents
Fiscalité
Evaluation des modalités de recouvrement et de contrôle de la contribution supplémentaire à l'apprentissage dans le cadre de la mise en oeuvre du bonus-malus
119 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport sur la situation des finances publiques
Documents
Conférence sur les déficits publics - Rapport du groupe de travailsur la maîtrise des dépenses locales
Documents
Fiscalité
Conférence sur les déficits publics - Rapport du groupe de travailsur la maîtrise des dépenses locales
41 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La République à ciel ouvert : rapport à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Documents
Autres
La République à ciel ouvert : rapport à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
59 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé
Documents
Fiscalité
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé
103 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Documents
Autres
Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale
300 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010
112 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d'analyse et d'activité 2012
Documents
Fiscalité
Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d'analyse et d'activité 2012
130 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés
Documents
Autres
L'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés
43 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances
165 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le travail social auprès des jeunes en difficulté dans leur environnement
Documents
Autres
Le travail social auprès des jeunes en difficulté dans leur environnement
227 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2012
Documents
Fiscalité
Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2012
60 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
65 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2004
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2004
19 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan préalable au débat d'orientation des finances publiques
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan préalable au débat d'orientation des finances publiques
91 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990
445 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport relatif à la politique de maintien à domicile des personnes âgées relevant de l'action sociale de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Documents
Autres
Rapport relatif à la politique de maintien à domicile des personnes âgées relevant de l'action sociale de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
130 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
309 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques
Documents
Fiscalité
Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques
60 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
42 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la performance dans le budget de l'Etat
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la performance dans le budget de l'Etat
389 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2002, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes 2002
Documents
Fiscalité
Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2002, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes 2002
357 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2003
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2003
69 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle
76 pages
Français
Lire
Infos
