La lecture à portée de main
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Rapport Plan Egalité des chances 2009
Ministère De La Défense
Documents
Droit et juridique
Rapport Plan Egalité des chances 2009
Ministère De La Défense
120 pages
Français
Documents
Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2008
Ministère De La Défense
Documents
Droit et juridique
Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2008
Ministère De La Défense
83 pages
Français
Documents
Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2007
Ministère De La Défense
Documents
Droit et juridique
Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2007
Ministère De La Défense
79 pages
Français
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Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2009
Conseil Supérieur De La Réserve Militaire
Documents
Droit et juridique
Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2009
Conseil Supérieur De La Réserve Militaire
37 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Rozier Janine, Todeschini Jean-Marc
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Rozier Janine, Todeschini Jean-Marc
78 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
65 pages
Français
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Rapport 2008-2009 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel
Documents
Droit et juridique
Rapport 2008-2009 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel
102 pages
Français
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Rapport 2007-2008 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel
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Droit et juridique
Rapport 2007-2008 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel
204 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
398 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires
Grall Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires
Grall Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
125 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008
Beaudouin Patrick, Adam Patricia, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Fromion Yves
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008
Beaudouin Patrick, Adam Patricia, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Fromion Yves
95 pages
Français
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La Protection du territoire : rapport de 1ère phase
Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale
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Droit et juridique
La Protection du territoire : rapport de 1ère phase
Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale
41 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gaia Robert
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gaia Robert
139 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les sanctions internationales
Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les sanctions internationales
Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
69 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le déminage
Larche Jacques, Machet Jacques, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le déminage
Larche Jacques, Machet Jacques, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale
43 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la politique éducative extérieure de la France
Trupin Odette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la politique éducative extérieure de la France
Trupin Odette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
94 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Barrau Alain, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Barrau Alain, De L'Économie Générale Et Du Plan
181 pages
Français
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Rapport d'activité 2010 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et De La Vie Associative
Documents
Droit et juridique
Rapport d'activité 2010 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et De La Vie Associative
32 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le coût et les bénéfices attendus de l'externalisation au sein du ministère de la défense
Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le coût et les bénéfices attendus de l'externalisation au sein du ministère de la défense
Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
159 pages
Français
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Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2010
Ministère De La Défense Et Des Anciens Combattants
Documents
Droit et juridique
Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2010
Ministère De La Défense Et Des Anciens Combattants
84 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires étrangères sur la mondialisation
Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires étrangères sur la mondialisation
Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
106 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001
Grasset Bernard, Galy Dejean René, Quiles Paul, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001
Grasset Bernard, Galy Dejean René, Quiles Paul, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
146 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures
Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures
Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
140 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie
Roudy Yvette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie
Roudy Yvette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
76 pages
Français
Documents
Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense
Ministère De La Défense
Documents
Droit et juridique
Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense
Ministère De La Défense
21 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Dasseux Michel
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Dasseux Michel
65 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement
Jean-Claude Sandrier, Christian Martin, Veyret Alain, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement
Jean-Claude Sandrier, Christian Martin, Veyret Alain, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
309 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental
Blum Roland, Pierre Brana, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental
Blum Roland, Pierre Brana, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
32 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo
Roudy Yvette, Andre René, Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo
Roudy Yvette, Andre René, Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
61 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la régulation de la mondialisation financière
Feurtet Daniel, Gérard Fuchs, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la régulation de la mondialisation financière
Feurtet Daniel, Gérard Fuchs, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
97 pages
Français