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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2007 -
Cour Des Comptes
Documents
Fiscalité
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2007 -
Cour Des Comptes
193 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la lutte contre la fraude sociale
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Tian Dominique
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Fiscalité
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la lutte contre la fraude sociale
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Tian Dominique
453 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
68 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la sécurité des cartes bancaires
Jean-Pierre Brard, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Fiscalité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la sécurité des cartes bancaires
Jean-Pierre Brard, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
55 pages
Français
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Vivre ensemble plus longtemps - Enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française
Centre D'Analyse Stratégique
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Autres
Vivre ensemble plus longtemps - Enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française
Centre D'Analyse Stratégique
308 pages
Français
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Dix-neuvième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement
Commission De La Sécurité Des Consommateurs
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Fiscalité
Dix-neuvième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement
Commission De La Sécurité Des Consommateurs
428 pages
Français
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Quinzième rapport au Président de la République et au Parlement de la Commission de la sécurité des consommateurs (1999)
Commission De La Sécurité Des Consommateurs
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Fiscalité
Quinzième rapport au Président de la République et au Parlement de la Commission de la sécurité des consommateurs (1999)
Commission De La Sécurité Des Consommateurs
227 pages
Français
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UFR Mathématique Informatique
Jérôme Bock
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Corrige BTSAD Etude de cas session 2007
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Annales d’examens et concours
Corrige BTSAD Etude de cas session 2007
8 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique africaine de la France
Rohan Josselin De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique africaine de la France
Rohan Josselin De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
40 pages
Français
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Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société - Les négociations commerciales multilatérales de l'OMC (volet agricole et alimentaire)
Raoult Jean-Marie, Conseil Economique Et Social
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Fiscalité
Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société - Les négociations commerciales multilatérales de l'OMC (volet agricole et alimentaire)
Raoult Jean-Marie, Conseil Economique Et Social
91 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
56 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9 - 12 octobre 2003 )
Michel Voisin, Assemblée Nationale
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9 - 12 octobre 2003 )
Michel Voisin, Assemblée Nationale
43 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois Philippe, De La Défense Et Des Forces Armées
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois Philippe, De La Défense Et Des Forces Armées
37 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la prolifération nucléaire
Villepin Xavier De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la prolifération nucléaire
Villepin Xavier De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
111 pages
Français
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Semences et recherche : des voies du progrès
Giroud Joseph, Social Et Environnemental, Conseil Économique
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Fiscalité
Semences et recherche : des voies du progrès
Giroud Joseph, Social Et Environnemental, Conseil Économique
156 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette assemblée (Washington : 1er - 5 juillet 2005)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette assemblée (Washington : 1er - 5 juillet 2005)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
92 pages
Français
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Rapport d'activité ministériel 2003 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et Des Affaires Rurales, De L'Alimentation
Documents
Fiscalité
Rapport d'activité ministériel 2003 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et Des Affaires Rurales, De L'Alimentation
72 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
141 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 1 : rapport
Goy-Chavent Sylvie, Sénat
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 1 : rapport
Goy-Chavent Sylvie, Sénat
263 pages
Français
Documents
Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères : 2006
Inspection Générale Des Affaires Étrangères
Documents
Autres
Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères : 2006
Inspection Générale Des Affaires Étrangères
22 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée
Sénat, Durrieu Josette
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée
Sénat, Durrieu Josette
58 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées
Guinchard Paulette, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées
Guinchard Paulette, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
306 pages
Français
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COURS ALGORITHMIQUE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUE
Marie-Agnès Peraldi-Frati
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Informatique
COURS ALGORITHMIQUE ET PROGRAMMATION INFORMATIQUE
Marie-Agnès Peraldi-Frati
25 pages
Français
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Note de l'expert informatique sur les disques durs de la mairie d'Asnières
Platon
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Actualité, évènements
Note de l'expert informatique sur les disques durs de la mairie d'Asnières
Platon
2 pages
Français
Documents
An agent based business aware incident detection system for cloud environments
Doelitzscher Frank, Reich Christoph, Knahl Martin, Passfall Alexander, Clarke, Clarke Nathan
Documents
Savoirs
An agent based business aware incident detection system for cloud environments
Doelitzscher Frank, Reich Christoph, Knahl Martin, Passfall Alexander, Clarke, Clarke Nathan
19 pages
English
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Resolution 2548 Sahara occidental
Rachid Elaïdi
Documents
Rapport Vachey sur la nouvelle branche autonomie
Vachey Laurent, Florence Allot, Nicolas Scotté - Igf/Igas
Documents
Politique
Rapport Vachey sur la nouvelle branche autonomie
Vachey Laurent, Florence Allot, Nicolas Scotté - Igf/Igas
360 pages
Français
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O&B L'agaptualité n°13 - Juin 2014