Documentation sécurité informatique

Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Rapport d étape : la sécurité nucléaire

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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Rapport d'étape : la sécurité nucléaire

Bataille Christian, Sido Bruno, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Rapport d'étape : la sécurité nucléaire

Bataille Christian, Sido Bruno, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

565 pages

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Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

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Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports

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Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports

20 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d électricité

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Proriol Jean

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Proriol Jean

147 pages

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Audit des politiques locales de sécurité routière - Rapport de synthèse

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Audit des politiques locales de sécurité routière - Rapport de synthèse

Liebermann Claude, Florenne Tristan, Christian Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale, Aubreby Marc D', Lebrun Dominique, Diederichs Olivier, Venel Michel

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Audit des politiques locales de sécurité routière - Rapport de synthèse

Liebermann Claude, Florenne Tristan, Christian Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale, Aubreby Marc D', Lebrun Dominique, Diederichs Olivier, Venel Michel

58 pages

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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

Lebrun Dominique, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Subremon Alexandra, Liebermann Claude, Renvoise François

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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

Lebrun Dominique, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Subremon Alexandra, Liebermann Claude, Renvoise François

50 pages

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Téléphone et sécurité routière

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Téléphone et sécurité routière

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

268 pages

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Périnatalité et parentalité

Hermange Marie-Thérèse, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Ministère De La Sécurité Sociale, Des Personnes Âgées

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Périnatalité et parentalité

Hermange Marie-Thérèse, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Ministère De La Sécurité Sociale, Des Personnes Âgées

45 pages

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Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d hospitalisation sans consentement

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Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement

Mauchet Chantal, Paquy Serge, Ramiro Riera, Colonel Eustace Denys, Babre Simon, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

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Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement

Mauchet Chantal, Paquy Serge, Ramiro Riera, Colonel Eustace Denys, Babre Simon, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

158 pages

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Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

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Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

49 pages

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L évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France

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L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France

Vallancien Guy, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

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L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France

Vallancien Guy, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

77 pages

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La sécurité routière en France : bilan de l année 2009

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

316 pages

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La sécurité routière en France : bilan de l année 2010

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

383 pages

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L information des médecins généralistes sur le médicament

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L'information des médecins généralistes sur le médicament

Roussille Bernadette, Ricordeau Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras, Saintoyant Valérie

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L'information des médecins généralistes sur le médicament

Roussille Bernadette, Ricordeau Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras, Saintoyant Valérie

252 pages

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Mission d audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l inspection des entités départementales chargées de l éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009

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Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009

Lalot Jean, Renvoise François, Le Gallou Jean-Yves, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration

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Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009

Lalot Jean, Renvoise François, Le Gallou Jean-Yves, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration

34 pages

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Diagnostic de sécurité des tunnels ferroviaires

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Diagnostic de sécurité des tunnels ferroviaires

Desfray, Direction Des Transports Terrestres; Direction De La Défense Et De La Sécurité Civiles

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Diagnostic de sécurité des tunnels ferroviaires

Desfray, Direction Des Transports Terrestres; Direction De La Défense Et De La Sécurité Civiles

47 pages

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Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d usage courant : éthers de glycol et polluants de l air intérieur. Evaluation de l expertise publique et des choix opérés - Tome I : Conclusions du rapporteur ; Tome II : Comptes rendus des auditions

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Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés - Tome I : Conclusions du rapporteur ; Tome II : Comptes rendus des auditions

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Blandin Marie-Christine

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Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés - Tome I : Conclusions du rapporteur ; Tome II : Comptes rendus des auditions

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Blandin Marie-Christine

354 pages

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La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté

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La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté

Cour Des Comptes

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La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté

Cour Des Comptes

161 pages

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Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2006 1er juin - 30 septembre 2006

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Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2006 1er juin - 30 septembre 2006

Marant Claire, Institut De Veille Sanitaire ; Ministère De L'Intérieur, Thelot Bertrand

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Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2006 1er juin - 30 septembre 2006

Marant Claire, Institut De Veille Sanitaire ; Ministère De L'Intérieur, Thelot Bertrand

51 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain, Cazeau Bernard

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain, Cazeau Bernard

48 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur la politique européenne de l énergie

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Montesquiou Aymeri De

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Montesquiou Aymeri De

72 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d immigration, d asile et de terrorisme

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Pierre Fauchon, Peyronnet Jean-Claude

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Pierre Fauchon, Peyronnet Jean-Claude

55 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées

86 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

35 pages

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Rapport d activité 2008 de l Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail

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Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

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Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

23 pages

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Benattar Guy, Piquand Jean-Louis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chauviere Jean-Yves

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Benattar Guy, Piquand Jean-Louis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chauviere Jean-Yves

61 pages

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Rapport sur le devenir et la gestion d Osiris, centre d information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

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Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

Inspection Générale De L'Administration

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Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

Inspection Générale De L'Administration

61 pages

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Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

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Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Deterne Jean

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Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Deterne Jean

15 pages

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La sécurité routière en France : bilan de l année 2006

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

251 pages

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Audit sur la modernisation de l apprentissage de la conduite et du permis de conduire

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Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et du permis de conduire

Fraccaro Firmino, Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Intérieur, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Lebrun Dominique, Mathieu Michel

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Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et du permis de conduire

Fraccaro Firmino, Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Intérieur, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Lebrun Dominique, Mathieu Michel

65 pages

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