Fiscalité et impôts : conseil fiscal pour moins payer dimpôts

Economie de l adaptation au changement climatique

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Economie de l'adaptation au changement climatique

Conseil Economique Pour Le Developpement Durable, Lecocq Franck, Perthuis Christian De, Stéphane Hallegatte

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Economie de l'adaptation au changement climatique

Conseil Economique Pour Le Developpement Durable, Lecocq Franck, Perthuis Christian De, Stéphane Hallegatte

90 pages

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Politiques environnementales et compétitivité

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Politiques environnementales et compétitivité

Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique, Michel Mougeot

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Politiques environnementales et compétitivité

Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique, Michel Mougeot

160 pages

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Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM

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Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM

Aussourd Philippe, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Renvoise François, Vignolles Denis, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Cholley François, Christian Jamet, Pitie Christian, Vaulont Isabelle, Winter Laurent, De L'Énergie Et Des Technologies

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Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM

Aussourd Philippe, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Renvoise François, Vignolles Denis, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Cholley François, Christian Jamet, Pitie Christian, Vaulont Isabelle, Winter Laurent, De L'Énergie Et Des Technologies

24 pages

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La réhabilitation de l immobilier de loisirs en France

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La réhabilitation de l'immobilier de loisirs en France

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Contrôle Général Économique Et Financier, Mougey Jacques, Miquel Françoise, Ribiere Georges

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La réhabilitation de l'immobilier de loisirs en France

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Contrôle Général Économique Et Financier, Mougey Jacques, Miquel Françoise, Ribiere Georges

53 pages

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La simplification du droit au service de la croissance et de l emploi

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La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi

Présidence De La République, Warsmann Jean-Luc

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La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi

Présidence De La République, Warsmann Jean-Luc

422 pages

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La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire

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La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire

Cour Des Comptes

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La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire

Cour Des Comptes

190 pages

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Comité chargé de préfigurer la création d un registre national des crédits aux particuliers - Rapport au Gouvernement et au Parlement

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Comité chargé de préfigurer la création d'un registre national des crédits aux particuliers - Rapport au Gouvernement et au Parlement

Becque-Corcos Laure, Des Finances Et De L'Industrie, Constans Emmanuel, Ministère De L'Économie, Zajdenweber Alexis

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Comité chargé de préfigurer la création d'un registre national des crédits aux particuliers - Rapport au Gouvernement et au Parlement

Becque-Corcos Laure, Des Finances Et De L'Industrie, Constans Emmanuel, Ministère De L'Économie, Zajdenweber Alexis

173 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

61 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l accélération des programmes de construction et d investissement publics et privés

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

La Raudiere Laure De, Grellier Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

La Raudiere Laure De, Grellier Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

46 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la mission d information commune, sur le prix des carburants dans les départements d outre-mer

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Cahuzac Jérôme, Le Guen Jacques, Assemblée Nationale

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Cahuzac Jérôme, Le Guen Jacques, Assemblée Nationale

116 pages

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Commission permanente de concertation des services - Rapport 2010

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Commission permanente de concertation des services - Rapport 2010

Commission Permanente De Concertation Des Services

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Commission permanente de concertation des services - Rapport 2010

Commission Permanente De Concertation Des Services

168 pages

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L impact du commerce électronique en matière de soldes et de promotions

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L'impact du commerce électronique en matière de soldes et de promotions

Jacomet Dominique, Chaballier Evelyne, Merliere Yvon, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie ; Institut Francais De La Mode

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L'impact du commerce électronique en matière de soldes et de promotions

Jacomet Dominique, Chaballier Evelyne, Merliere Yvon, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie ; Institut Francais De La Mode

60 pages

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Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011

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Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011

Sido Bruno, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

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Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011

Sido Bruno, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

84 pages

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Rapport d information fait (...) par la mission d information sur la compétitivité de l économie française et le financement de la protection sociale

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Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale

Méhaignerie Pierre, Accoyer Bernard, Assemblée Nationale, Cahuzac Jérôme

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Méhaignerie Pierre, Accoyer Bernard, Assemblée Nationale, Cahuzac Jérôme

294 pages

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Rapport annuel 2011 de l Autorité de la concurrence

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Rapport annuel 2011 de l'Autorité de la concurrence

Autorité De La Concurrence

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Rapport annuel 2011 de l'Autorité de la concurrence

Autorité De La Concurrence

387 pages

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Premier rapport de l Observatoire des tarifs bancaires - 2011

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Premier rapport de l'Observatoire des tarifs bancaires - 2011

Observatoire Des Tarifs Bancaires, Constans Emmanuel

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Premier rapport de l'Observatoire des tarifs bancaires - 2011

Observatoire Des Tarifs Bancaires, Constans Emmanuel

54 pages

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Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l horizon 2030

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Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l'horizon 2030

Liégey Maxime, Olivier Passet, Jolly Cécile, Centre D'Analyse Stratégique

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Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l'horizon 2030

Liégey Maxime, Olivier Passet, Jolly Cécile, Centre D'Analyse Stratégique

210 pages

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La croissance de demain - Actes du colloque du 12 septembre 2011

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La croissance de demain - Actes du colloque du 12 septembre 2011

Centre D'Analyse Stratégique

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La croissance de demain - Actes du colloque du 12 septembre 2011

Centre D'Analyse Stratégique

234 pages

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Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d Etat à l outre mer

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Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Merle Jean-François, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer

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Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Merle Jean-François, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer

111 pages

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Impact de l entrée en vigueur de la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation

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Impact de l'entrée en vigueur de la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation

Pierre Blanc, Banque De Comité Consultatif Du Secteur Financier

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Impact de l'entrée en vigueur de la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation

Pierre Blanc, Banque De Comité Consultatif Du Secteur Financier

87 pages

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Changement d heure : l heure du changement : rapport au Premier ministre

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Changement d'heure : l'heure du changement : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Gonnot François-Michel

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Changement d'heure : l'heure du changement : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Gonnot François-Michel

130 pages

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L'Etat actionnaire - rapport 2001

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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L'Etat actionnaire - rapport 2001

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

150 pages

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Rapport d information fait (...) par le groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers

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Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers

Letard Valérie, Andre Michèle, Bonnefoy Nicole, Reichardt André, Du Suffrage Universel, Fauconnier Alain, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Finances, Kerdraon Ronan, Marseille Hervé, De Législation

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Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers

Letard Valérie, Andre Michèle, Bonnefoy Nicole, Reichardt André, Du Suffrage Universel, Fauconnier Alain, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Finances, Kerdraon Ronan, Marseille Hervé, De Législation

216 pages

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