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La politique de prix
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La politique de prix

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La politique de prix

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Les maladies professionnelles
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Les maladies professionnelles

Sandrine Ferrand

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Gestion et management

Les maladies professionnelles

Sandrine Ferrand

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La politique de Prix
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La politique de Prix

J.Lou Poignot

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La politique de Prix

J.Lou Poignot

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33 pages

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Les logements-foyers pour personnes âgées
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Les logements-foyers pour personnes âgées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Grunspan Jean-Pierre

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Les logements-foyers pour personnes âgées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Grunspan Jean-Pierre

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574 pages

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L activité libérale dans les établissements publics de santé
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L'activité libérale dans les établissements publics de santé

Laurent Dominique, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

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L'activité libérale dans les établissements publics de santé

Laurent Dominique, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

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260 pages

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Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque
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Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque

Trink Claude, Teissier Olivier, Marchal Julien, Du Développement Durable, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Contamin Raphaël, Barber Nicolas, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique

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Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque

Trink Claude, Teissier Olivier, Marchal Julien, Du Développement Durable, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Contamin Raphaël, Barber Nicolas, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique

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Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

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La tarification des centres d éducation populaire et de sport : mission d audit de modernisation
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La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Lesne Jean-François, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier, Drevon Jean-Pierre, Pierre Bastien

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La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Lesne Jean-François, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier, Drevon Jean-Pierre, Pierre Bastien

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Rapport d information fait au nom de la commission de l économie, du développement durable et de l aménagement du territoire sur l avenir de la filière photovoltaïque française
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française

Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie, Poniatowski Ladislas

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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française

Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie, Poniatowski Ladislas

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Rapport d information déposé... par la Commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe
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Rapport d'information déposé... par la Commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Lajoinie André

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Rapport d'information déposé... par la Commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Lajoinie André

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Rapport d enquête sur l organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce
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Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Boccon Gibod Didier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Tissot Nicolas, Foucauld Jean-Baptiste De

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Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Boccon Gibod Didier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Tissot Nicolas, Foucauld Jean-Baptiste De

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Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d appui aux partenaires sociaux
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Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d'appui aux partenaires sociaux

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras

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Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d'appui aux partenaires sociaux

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras

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Note sur les mesures de coordination des transports prises depuis 1961 et projetées d ici 1966.
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Note sur les mesures de coordination des transports prises depuis 1961 et projetées d'ici 1966.

Saei, Ministere Des Travaux Publics

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Note sur les mesures de coordination des transports prises depuis 1961 et projetées d'ici 1966.

Saei, Ministere Des Travaux Publics

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Note relative à la coopération franco-allemande dans le domaine des transports.
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Note relative à la coopération franco-allemande dans le domaine des transports.

Saei, Ministere Des Travaux Publics

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Saei, Ministere Des Travaux Publics

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Rapport du groupe de travail sur l industrie de la relation clientèle
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Rapport du groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle

Houery Marc, Ministère De L'Industrie

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Rapport du groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle

Houery Marc, Ministère De L'Industrie

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Evaluation des missions de service public de l électricité
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Evaluation des missions de service public de l'électricité

Syrota Jean, Commission De Régulation De L'Électricité

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Syrota Jean, Commission De Régulation De L'Électricité

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Commission de régulation de l énergie - Rapport d activité : 1er juillet au 31 décembre 2008
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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Commission De Régulation De L'Énergie

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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Commission De Régulation De L'Énergie

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108 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles [...] en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la tarification à l activité dans les établissements de santé
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles [...] en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la tarification à l'activité dans les établissements de santé

Familiales Et Sociales, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles [...] en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la tarification à l'activité dans les établissements de santé

Familiales Et Sociales, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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314 pages

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Rapport d information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Terrasse Pascal, Familiales Et Sociales

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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Terrasse Pascal, Familiales Et Sociales

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63 pages

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Régulation du système de santé
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Régulation du système de santé

Michel Mougeot, Dimicoli Yves, Atkinson Tony, Conseil D'Analyse Economique

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Régulation du système de santé

Michel Mougeot, Dimicoli Yves, Atkinson Tony, Conseil D'Analyse Economique

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81 pages

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Réflexions sur l organisation du système de santé
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Réflexions sur l'organisation du système de santé

Conseil D'Analyse Economique, Gilles Saint-Paul

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Réflexions sur l'organisation du système de santé

Conseil D'Analyse Economique, Gilles Saint-Paul

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178 pages

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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA
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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Le suivi des dépenses hospitalières de l assurance maladie
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Le suivi des dépenses hospitalières de l'assurance maladie

Vienot Alain, Postel-Vinay Daniel, Dupays Stéphanie, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques

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Le suivi des dépenses hospitalières de l'assurance maladie

Vienot Alain, Postel-Vinay Daniel, Dupays Stéphanie, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques

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Pertinence d une intégration du montant des agents stimulant l érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
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Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël

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Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël

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Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales
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Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Fritz Pierre, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Technologies De L'Information

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Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Fritz Pierre, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Technologies De L'Information

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De l eau pour tous. Perspectives de l OCDE sur la tarification et le financement. Messages clés pour les décideurs.
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De l'eau pour tous. Perspectives de l'OCDE sur la tarification et le financement. Messages clés pour les décideurs.

Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques

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Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques

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Enquête sur la réforme des transports en Suède. : 1563_1
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Enquête sur la réforme des transports en Suède. : 1563_1

Saei

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Enquête sur la réforme des transports en Suède. : 1563_1

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L accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d information n°31 - juillet 1965
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L'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965

Saei, Ministere Des Travaux Publics

L accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d information n°31 - juillet 1965 Alternate Text
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L'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965

Saei, Ministere Des Travaux Publics

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Bornes routières, carte magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l épreuve de la technique. Mars 2012.
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Bornes routières, carte magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.

Laboratoire Ville Mobilite Transports, Programme De Recherche Et D'Innovation Dans Les Transports Terrestres

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Bornes routières, carte magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.

Laboratoire Ville Mobilite Transports, Programme De Recherche Et D'Innovation Dans Les Transports Terrestres

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