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La croissance verte : de l
La croissance verte : de l'intention à la mise en oeuvre.
CHAIRE ECONOMIE DU CLIMAT, CAISSE DES DEPOTS, UNIVERSITE Paris Dauphine
38 pages
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d'aide à domicile en direction des publics fragiles
BRUANT-BISSON Anne, REBOUL Jacques-Bertrand de, AUBE-MARTIN Philippe, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des finances
94 pages
Autopartage et covoiturage à Londres, Berlin et Madrid. Quelle offre et quel rôle des pouvoirs publics ? - INSTITUT D
50 pages
Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire - VALLANCIEN Guy, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Ministère de la santé
Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire
VALLANCIEN Guy, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Ministère de la santé
41 pages
Efficient access pricing for rail bottlenecks. - ETATS-UNIS Volpe national transportation system center, ETATS-UNIS Federal railroad administration
Efficient access pricing for rail bottlenecks.
ETATS-UNIS Volpe national transportation system center, ETATS-UNIS Federal railroad administration
42 pages
Application du protocole d
Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française
AUTUME Christine d', GUIDICELLI Henri, Inspection générale des affaires sociales
68 pages
Pertinence d
Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
BENSADON Anne-Carole, BURSTIN Anne, BROUDIC Patrick, Inspection générale des affaires sociales
66 pages
Bérengère POLETTI - Mission relative aux difficultés financières de l
63 pages
L
L'exploitation des entreprises de presse : rapport
Ministère de la communication, VILLENEUVE Bernard, BOYON Michel
132 pages
La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l
La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape
BUREAU Dominique, des finances et de l'industrie, CHAMPSAUR Paul, Ministère de l'économie
116 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires
MARITON Hervé, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances
48 pages
La tarification des centres d
La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation
LESNE Jean-François, Inspection générale de la jeunesse et des sports; Contrôle général économique et financier, DREVON Jean-Pierre, BASTIEN Pierre
33 pages
Gratuité des temps d
Gratuité des temps d'attente des centres de relation client
VARENNE Dominique, Conseil général des technologies de l'information, PLATET Frédéric
27 pages
Rapport de la mission sur le TGV Est européen - BLANC André, BERNARDINI Christian, BROSSIER Christian, Inspection générale des finances;  Conseil général des ponts et chaussées
Rapport de la mission sur le TGV Est européen
BLANC André, BERNARDINI Christian, BROSSIER Christian, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées
149 pages
Rapport d
66 pages
Evaluation des missions de service public de l
Evaluation des missions de service public de l'électricité
SYROTA Jean, Commission de régulation de l'électricité
149 pages
Rapport d
370 pages
Les usages domestiques de l
Les usages domestiques de l'eau
VIGUERIE Paul de, Conseil économique, social et environnemental
162 pages
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