#politique-de-prix

100 ouvrages
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Rapport sur la tarification des services bancaires - CONSTANS Emmanuel, Ministère de l
Rapport sur la tarification des services bancaires
CONSTANS Emmanuel, Ministère de l'économie, PAUGET Georges, GUILLAUME Jean, de l'industrie et de l'emploi
72 pages
Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l
Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale
VALLANCIEN Guy, de la famille et des personnes handicapées, DEBROSSE Denis, Ministère de la santé, PERRIN Antoine
176 pages
Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales - FRITZ Pierre, Ministère de l
Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales
FRITZ Pierre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Conseil général des technologies de l'information
82 pages
Rapport d
Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce
BOCCON GIBOD Didier, Inspection générale des finances; Inspection générale des services judiciaires, TISSOT Nicolas, FOUCAULD Jean-Baptiste de
95 pages
L
L'activité libérale dans les établissements publics de santé
LAURENT Dominique, Ministère des affaires sociales et de la santé
260 pages
Les logements-foyers pour personnes âgées - Conseil général des ponts et chaussées, GRUNSPAN Jean-Pierre
Les logements-foyers pour personnes âgées
Conseil général des ponts et chaussées, GRUNSPAN Jean-Pierre
574 pages
Bornes routières, carte magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l
Bornes routières, carte magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.
LABORATOIRE VILLE MOBILITE TRANSPORTS, PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
154 pages
Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l
157 pages
Rapport d
Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité
PREVOT Henri, LOUVOT Matthieu, JUVIGNY Benoît de, IZART Christophe, LEHMANN Frédéric, Inspection générale des finances
46 pages
Prestation spécifique dépendance : bilan 1998 - Ministère de l
Prestation spécifique dépendance : bilan 1998
Ministère de l'emploi et de la solidarité
42 pages
Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer - KAYAS Lucie, Ministère de la culture et de la communication
Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer
KAYAS Lucie, Ministère de la culture et de la communication
96 pages
Accès à l
38 pages
Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque - TRINK Claude, TEISSIER Olivier, MARCHAL Julien, du développement durable, des finances et de l
Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque
TRINK Claude, TEISSIER Olivier, MARCHAL Julien, du développement durable, des finances et de l'industrie; Ministère de l'industrie, CHARPIN Jean-Michel, CONTAMIN Raphaël, BARBER Nicolas, Ministère de l'écologie, des transports et du logement; Ministère de l'économie, de l'énergie et de l'économie numérique
58 pages
Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France - SINE Alexandre, TLILI Cécile, TRINK Claude, STOFFAES Christian, Inspection générale des finances;  Conseil général de l
Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France
SINE Alexandre, TLILI Cécile, TRINK Claude, STOFFAES Christian, Inspection générale des finances; Conseil général de l'industrie, CHARPIN Jean-Michel, HELLEISEN Philippe, de l'énergie et des technologies
113 pages
L
L'évolution des cotisations d'assurance automobile et habitation
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; Direction générale du trésor
41 pages
Economie des services postaux : rapport de recherche - FLORENS J-P., CREMER H., Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative, CAZALS C.
Economie des services postaux : rapport de recherche
FLORENS J-P., CREMER H., Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative, CAZALS C.
95 pages
Ressources humaines (RH) et tarification à l
Ressources humaines (RH) et tarification à l'activité (T2A). Entretien avec des membres des directions des hôpitaux
MOATTY Frédéric, GUILLEMOT Danièle, Seine-Saint-Denis), GHEORGIU Mihaï Dinu, CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (Noisy-le-Grand
91 pages
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