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La politique de prix

Mawarid Publishing

Les maladies professionnelles

Sandrine Ferrand

Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël

Réflexions sur l'organisation du système de santé

Conseil D'Analyse Economique, Gilles Saint-Paul

Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Le suivi des dépenses hospitalières de l'assurance maladie

Vienot Alain, Postel-Vinay Daniel, Dupays Stéphanie, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques

Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Fritz Pierre, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Technologies De L'Information

Commission d'études des coûts d'infrastructure (CECI) - Récapitulatif

Commission D'Etude Des Couts D'Infrastructure, Ministere Des Transports, Federation Nationale Des Transports Routiers

De l'eau pour tous. Perspectives de l'OCDE sur la tarification et le financement. Messages clés pour les décideurs.

Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques

Enquête sur la réforme des transports en Suède. : 1563_1

Saei

L'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965

Saei, Ministere Des Travaux Publics

Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer

Kayas Lucie, Ministère De La Culture Et De La Communication

Efficient access pricing for rail bottlenecks.

Etats-Unis Volpe National Transportation System Center, Etats-Unis Federal Railroad Administration

Les péages d'infrastructures ferroviaires en Europe. : B

Programme De Recherche Et D'Innovation Dans Les Transports Terrestres, Centre D'Economie Des Ressources Naturelles, Sncf, Ecole Des Mines Paris, Réseau Ferré De France

Autopartage et covoiturage à Londres, Berlin et Madrid. Quelle offre et quel rôle des pouvoirs publics ?

Institut D'Amenagement Et D'Urbanisme De La Region Ile-De-France

Transports 2010.

Commissariat General Du Plan

La croissance verte : de l'intention à la mise en oeuvre.

Chaire Economie Du Climat, Caisse Des Dépôts, Universite Paris Dauphine

Enquête sur les conditions de la qualité des services d'aide à domicile pour lespersonnes âgées

Michel Raymond, Strohl Hélène, Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis

Conseil Economique Et Social, Cayet Janine

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées

Guinchard Paulette, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Les logements-foyers pour personnes âgées

Grunspan Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

L'activité libérale dans les établissements publics de santé

Laurent Dominique, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque

Trink Claude, Teissier Olivier, Marchal Julien, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Du Développement Durable, Contamin Raphaël, Barber Nicolas, Ministère De L'Écologie, Jean-Michel Charpin, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information déposé... par la Commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Lajoinie André

Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d'appui aux partenaires sociaux

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras

Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Boccon Gibod Didier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Tissot Nicolas, Foucauld Jean-Baptiste De

Rapport du groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle

Houery Marc, Ministère De L'Industrie

La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Lesne Jean-François, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier, Drevon Jean-Pierre, Pierre Bastien