#politique-de-prix
Documents
Comptabilité
Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français - Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation
Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation; Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
45 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010
Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
112 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'études Postes et Télécommunications sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter
Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Larcher Gérard
231 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées
Guinchard Paulette, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
306 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs : rapport définitif remis au ministre de l'emploi et de la solidarité, au ministre de la justice et au ministre de l'économie des finances et de l'industrie
Ministère De La Justice; Ministère De L'Économie, Favard Jean, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité
160 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national
Lubek Pierre, Champagne Valérie, Cousquer Yves, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Cannard Philippe
52 pages
Français
Documents
Droit et juridique
L'accueil à distance dans les administrations : mission d'audit de modernisation
Schrameck Denis, Fitoussi Bernard, Fontana Agnès, Lacaze Didier, Platet Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Siboni Karine, Magnant Virginie, Roigt Jean, Varenne Dominique
155 pages
Français
Documents
Autres
Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël
157 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Bur Yves, Feron Hervé, Familiales Et Sociales
93 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française
Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie, Poniatowski Ladislas
66 pages
Français
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}