Conseil municipal Besançon 16 mai 2019

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CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 16 mai 2019 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignationd'un(e) secrétaire de séance -Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019 2. Délégationdu Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 3. Transformation de la Communauté urbaine 4. Communauté d'Agglomération Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris du Grand FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES Besançon e n 5. Demandesde subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local 6. Ressources budgétaires -Fixation de divers tarifs GARANTIE D’EMPRUNT 7. Projetd’achat et de rénovation de locaux rue de Picardie -Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d’un prêt d’un montant de 320000¼auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne FrancheComté 8. Personnel Communal historique (catégorie A) RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoi ne 9. Personnelcommunal - Réévaluation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée 10.

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Publié le 15 mai 2019
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Langue Français
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CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 16 mai 2019 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance -Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir cert ains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Transformation de la Communauté urbaine
4.
Communauté
d'Agglomération
Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris
du
Grand
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
Besançon
e n
5. Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'i nvestissement local
6.
Ressources budgétaires -Fixation de divers tarifs
GARANTIE D’EMPRUNT
7. Projet d’achat et de rénovation de locaux rue de Picardie -Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d’un prêt d’un montant de 320 000auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comté
8. Personnel Communal -historique (catégorie A)
RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement
du
poste
de
Directeur
du
Patrimoi ne
9. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d’un agent contr actuel en contrat à durée indéterminée
10. Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de tr ois postes de la Direction Biodiversité et Espaces Verts
1
11. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 post es d’agents d’espaces publics auprès de la Direction Voirie Propreté
12. Comité desŒuvres Sociales -Avenant n° 1 à la convention 2018-2020
COMMUNICATION
13. Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impressio n, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besanç on et du Grand Besançon
CULTURE - TOURISME
14. Saison culturelle estivale 2019 -Les Soirées Granvelle
15. Numérisation des collections Demande de subventions
de la bibliothèque et des
archives
mun icipales -
16. Programmation des musées du Centre -Année 2019 - Demandes de subventions
17. Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 2019
18. Fête de la Musique 2019 -Attribution de subventions à des associations culturelles
19. Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020
20. Escape Game - Tarifs et règlement
ème 21. Congrès -Attribution de subventions - 3 répartition au titre de l'année 2019
22. Résidence scientifique de la doctorante Amélie Berger
SECURITE ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
23. Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA- Convention avec la Ville
SPORTS
24. Subventions à des associations sportives
COMMERCE
25. Organisation de manifestations commerciales et artisanales -Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations
26. Animations commerciales et artisanales -Attribution de subventions
2
VIE DES QUARTIERS
27. Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municip ales
28. Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grand es Heures Nature
29. Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise -Demande auprès de la CAF du Doubs
d'aide financière
30. Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 201 9
31. Partenariat avec la CAF du Doubs -Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adol escents» -Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr»
ÉDUCATION
32. Subventions - Classes transplantées - Associations
RELATIONS INTERNATIONALES
33. Coopération décentralisée avec le camp d’Aqabat Jaber -Subvention annuelle 2019 -Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine
34. Coopération décentralisée au Burkina Faso -Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula
35. Relations Internationales -Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange international
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
36. Convention de partenariat avec l’AUDAB pour la réalisation du diag nostic habitat de l’étude pré-opérationnelle de l’OPAH-RU
er 37. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2018
38. Opérations immobilières réalisées en 2018- Rapport de synthèse
39. Bâtiment sis 17, rue Renan -Déclassement du domaine public
40. Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société Néolia
41. Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN
42. Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des Montarmots
3
43. Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'Observatoir e
44. Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indi vision PERNOTTE, rue de l'Eglise -Modification de la délibération du 28 juin 2018
45. Affaires diverses.
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