Conseil municipal Besançon 16 mai 2019

Damien Poirier

Description

CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 16 mai 2019 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignationd'un(e) secrétaire de séance -Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019 2. Délégationdu Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 3. Transformation de la Communauté urbaine 4. Communauté d'Agglomération Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris du Grand FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES Besançon e n 5. Demandesde subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local 6. Ressources budgétaires -Fixation de divers tarifs GARANTIE D’EMPRUNT 7. Projetd’achat et de rénovation de locaux rue de Picardie -Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d’un prêt d’un montant de 320000¼auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne FrancheComté 8. Personnel Communal historique (catégorie A) RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoi ne 9. Personnelcommunal - Réévaluation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée 10.

Informations

• Publié par: macommune
• Publié le: 15 mai 2019
• Nombre de lectures: 485
• Langue: Français

Extrait

CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 16 mai 2019 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance -Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019

2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir cert ains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

3. Transformation de la Communauté urbaine

4.

Communauté

d'Agglomération

Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris

du

Grand

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES

Besançon

e n

5. Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'i nvestissement local

6.

Ressources budgétaires -Fixation de divers tarifs

GARANTIE D’EMPRUNT

7. Projet d’achat et de rénovation de locaux rue de Picardie -Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d’un prêt d’un montant de 320 000€auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche- Comté

8. Personnel Communal - historique (catégorie A)

RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement

du

poste

de

Directeur

du

Patrimoi ne

9. Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d’un agent contr actuel en contrat à durée indéterminée

10. Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de tr ois postes de la Direction Biodiversité et Espaces Verts

1

11. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 post es d’agents d’espaces publics auprès de la Direction Voirie Propreté

12. Comité desŒuvres Sociales -Avenant n° 1 à la convention 2018-2020

COMMUNICATION

13. Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impressio n, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besanç on et du Grand Besançon

CULTURE - TOURISME

14. Saison culturelle estivale 2019 -Les Soirées Granvelle

15. Numérisation des collections Demande de subventions

de la bibliothèque et des

archives

mun icipales -

16. Programmation des musées du Centre -Année 2019 - Demandes de subventions

17. Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 2019

18. Fête de la Musique 2019 -Attribution de subventions à des associations culturelles

19. Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020

20. Escape Game - Tarifs et règlement

ème 21. Congrès -Attribution de subventions - 3 répartition au titre de l'année 2019

22. Résidence scientifique de la doctorante Amélie Berger

SECURITE ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

23. Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA- Convention avec la Ville

SPORTS

24. Subventions à des associations sportives

COMMERCE

25. Organisation de manifestations commerciales et artisanales -Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations

26. Animations commerciales et artisanales -Attribution de subventions

2

VIE DES QUARTIERS

27. Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municip ales

28. Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grand es Heures Nature

29. Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise -Demande auprès de la CAF du Doubs

d'aide financière

30. Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 201 9

31. Partenariat avec la CAF du Doubs -Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adol escents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr»

ÉDUCATION

32. Subventions - Classes transplantées - Associations

RELATIONS INTERNATIONALES

33. Coopération décentralisée avec le camp d’Aqabat Jaber -Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine

34. Coopération décentralisée au Burkina Faso -Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula

35. Relations Internationales -Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange international

URBANISME - GRANDS TRAVAUX

36. Convention de partenariat avec l’AUDAB pour la réalisation du diag nostic habitat de l’étude pré-opérationnelle de l’OPAH-RU

er 37. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2018

38. Opérations immobilières réalisées en 2018- Rapport de synthèse

39. Bâtiment sis 17, rue Renan -Déclassement du domaine public

40. Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société Néolia

41. Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN

42. Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des Montarmots

3

43. Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'Observatoir e

44. Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indi vision PERNOTTE, rue de l'Eglise -Modification de la délibération du 28 juin 2018

45. Affaires diverses.

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