CR séminaire 7 janvier 2011
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SEMINAIREP r o g r a m m e R E P E R E 2eséminaire du programme Le 7 janvier 2011 au Ministère de lʼenseignement supérieur et de la recherche Compte-rendu Version relue par les intervenants Contacts : Marie-Christine Bagnati, chargée de mission du programme (MEDDTL / CGDD /DRI) Deuxième labo, animation du programme
Table des matières Préambule…………….…………….…………….…………….…………….……………………3 Message de bienvenue et introduction Michèle Pappalardo, Commissaire générale au développement durable (MEDDTL)..5 La construction démocratique du développement durable Dominique Bourg, Université de Lausanne...…………….…………….…………….……..7 SDcoiemnce,Société,DÉécmoolecrdaetiseh:apuotuersuéntuaduetrseecnosnctireatncseoscisalociales...11inique Pestre, Dispositifs européens pour le rapprochement des parties prenantes Martine Roussel, Ministère de lʼenseignement supérieur et de la recherche...……..14 Présentation de pratiques mises en uvre par des organismes de recherche et des organisations de la société civile…………….…………….…………….…………….……18 Ecophyto R&D Claudine Joly, FNE – Hervé Guyomard, INRA………………………………………………...18 Projet Etang de Berre Henri Wortham et Philippe Chamaret, Institut éco-citoyen – Stéphan Castel, CESSA……20 Fonctionnement dʼune commission dʼorientation de recherche et dʼexpertise Isabelle Clostre, INERIS………..……………………………………………………….…...…..22 Questions qui se posent à la recherche et à la société civile, pistes pour lʼaction..26 Claude-Anne Gauthier, FRB……………………………………….…………………………….26 Alain Chosson, CLCV……………………………………….……………………………………26 Jean Sivardière, FNAUT……………………………………….………………………………...27 Jacques Theys, MEDDTL…………………..………………….………………………………...28 Synthèse et perspectives Rémi Barré, Conservatoire national des arts et métiers…………………………………30 Conclusion Claire Hubert, Commissariat général au développement durable (MEDDTL).………32 Annexe 1 : programme de la journée……………………………………………………..…33 Annexe 2 : évaluation de la participation au séminaire………………………………….34 Annexe 3 : liste des participants avec coordonnées…………………………………….36 Annexe 4 : texte du 2èmeappel à projets du programme REPERE…………………….39 Ce compte-rendu informatif ne se veut pas une reprise intégrale des échanges mais une synthèse raisonnée des discussions, afin d'offrir au lecteur une bonne compréhension du contenu de la journée. Les textes signalés par une astérisque nʼont pas fait lʼobjet dʼune relecture par lʼintervenant.
2e séminaire du programme REPERE  page 2
Préambule Enjeux et objectifs poursuivis par le programme Depuis quelques années, les organisations de la société civile (les associations sans but lucratif et les organisations non gouvernementales dont les activités sʼinscrivent dans les champs du développement durable) interviennent dans le débat social, aux niveaux international, national ou local. Le Grenelle de lʼenvironnement a montré lʼintérêt dʼorganiser la confrontation des différentes parties prenantes pour traiter les questions du développement durable. rial leLpʼetanortapseltreaienrtaucisosolleexsct,lEtairottretisétcvi,seela1ssaosnstoicdieatnitoifnssncoonmgmouevleersnemmeemnbtraleessdéʼucnolnoogiusvteesa,umodèle dʼorganisation pour la décision publique, la gouvernance à 5.Il a souligné la variété des questions adressées à la recherche par la société et la nécessité dʼaccorder une plus grande attention au repérage des sujets émergents et des alertes dans le domaine de lʼenvironnement, des risques majeurs naturels et anthropiques et de la santé publique. Les liens entre les établissements en charge de la recherche et les organisations de la société civile sont multiples. La société civile organisée formule des questionnements à la recherche, en lien avec sa connaissance des enjeux sociétaux et environnementaux, et utilise les résultats de la recherche pour le développement de ses activités et des réflexions quʼelle conduit. En retour, les organismes de recherche, en produisant des connaissances scientifiques, font avancer la compréhension des problématiques qui se posent et permettent dʼidentifier des pistes pour leur résolution. Lʼarticulation entre cet important groupe dʼacteurs et les établissements de recherche apparaîtcommeunequestionclédelʼélaboration des politiques publiques. La consultation des acteurs de la société, leur participation à la définition des programmes de recherche figurent au titre des recommandations du COMOP Recherche. Objectifs du programme Le programme REPERE sʼinscrit dans les suites du Grenelle de lʼenvironnement. Il répond plus particulièrement aux préoccupations suivantes : La voix des acteurs de la société civile est-elle suffisamment entendue dans le repérage des enjeux en matière de développement durable, leur compréhension et lʼélaboration des réponses ? est-il envisageable de mettre en uvre pour assurer laQuels processus participation de la société civile organisée à lʼorientation et à la programmation de la recherche ainsi quʼà lʼélaboration de lʼexpertise ? Quelles sont les conditions de la pérennité de ce (ou de ces) processus ? Il porte ainsi une double finalité : mettre en évidence les conditions dʼune réforme intégrant la participation des organisations de la société civile (OSC) dans la gouvernance de la recherche et dans lʼélaboration de lʼexpertise, au niveau des organismes et à celui des laboratoires ; développer la réflexion conjointe entre organismes de recherche et organisations de la société civile à partir de lʼexpérimentation (recherche-action) des formes de participation. 1Comité opérationnel  Recherche , prise en compte des attentes sociétales, page 18, septembre 20082e séminaire du programme REPERE  page 3
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