Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France.

Corte Jean-François, Terrie François, Cayrel Laurent, Clouet Nicolas, Dominique David, Picquand Jean-Louis, Sauzey Philippe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Panhaleux Jean, Riviere Delphin, Labia Patrick, Berges Pierre

Description

Le rapport rappelle les conclusions des premiers rapports parus en janvier 2011 (réf. 114000021 et 114000069) et décrit les situations constatées en Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, Italie, Royaume-Uni, Suisse. Les principaux constats sont qu'aucune capitale d'Europe de l'ouest n'a été ces dernières années à l'abri d'une situation difficile pour le système de transport en cas de neige, que les réponses techniques ont été en grande partie similaires à celles mises en oeuvre en France mais que des différences sensibles existent en matière d'organisation. Ces constats amènent à conforter les programmes d'actions décidées en janvier 2011 et à les compléter par des recommandations sur diverses thématiques : la prévision météorologique, la problématique de l'approvisionnement, les transports publics de surface, la vérification des matériels, la préparation des personnels, ainsi que par des préconisations dans les domaines de la communication et de la gestion des situations perturbées.

Sujets

• Transport
• Neige
• Circulation routière
• Protection civile
• Météorologie
• Territoire
• Environnement

Informations

• Publié par: rapports-territoire-environnement
• Publié le: 01 septembre 2011
• Nombre de lectures: 7
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• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

SOMMAIRE     ■   R APPEL DES OBSERVATIONS DES PREMIERES PHASES D ’ ENQUETE  –   I CUITRTDONNO   AUX COMPARAISONS INTERNATIONALES …………………………………………………   5     ■   L E TRAITEMENT DES EPISODES NEIGEUX A L ’ TRERNAEG …………………………………11   ▪Eléments recueillis grâce à un contact direct, sur place, complétés par questionnaire et par d’autres recherches……………………………………………………………. 11   - Allemagne (Berlin)………………………………………………………..13   - Belgique (Bruxelles)………………………………………………………27   - Espagne (Madrid)…………………………………………………………45   - Royaume-Uni (Londres)…………………………………………………..63   ▪Eléments recueillis principalement sur la base d’un questionnaire…………………...95   - Canada (Québec et Toronto)………………………………………………95   - Italie (Turin)……………………………………………………………...125   - Suisse (Genève)………………………………………………………….137     ■   C USCLONN IO –   O RIENTATIONS TIREES DES COMPARAISONS INTERNATIONALES ……….147     ■   A EXEN SN ………….…51 9……………………………………………………………………   ▪1 -Ministre de l’Intérieur, pour l’IGA, du 10 décembre 2010..161Lettre de mission du   ▪2 -mission du Vice-président du CGEDD du 14 décembre 2010………...163Lettre de   ▪3 -Mandat commun établi par le chef de l’IGA et le vice-président du CGEDD, pour la poursuite de la mission (22 février 2011)…… ……………...………………167   ▪4 -Questionnaire adressé aux autorités des pays audités……………………………169   ▪5 -Personnes rencontrées……………………………………………………………183  

 

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R APPEL DES OBSERVATIONS DE LA PREMIERE PHASE D ’ ENQUETE     I NTRODUCTION AUX COMPARAISONS INTERNATIONALES           Le mois de décembre 2010 a été marqué, en région parisienne, en France et dans toute l’Europe, par des épisodes neigeux inhabituels tant par la période à laquelle ils sont intervenus (relativement tôt dans l’hiver), que par leur intensité (fortes précipitations dans un délai très bref). Le premier de ces épisodes neigeux, survenu le 8 décembre 2010 à Paris, a provoqué une importante désorganisation de la circulation et des transports, rappelant des évènements du même type survenus en 2003, et qui avaient donné lieu à un rapport conjoint de l’Inspection générale de l’administration (IGA) et du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD, alors Conseil général des Ponts et Chaussées), débouchant sur une série de recommandations destinées à remédier pour l’avenir aux dysfonctionnements les plus importants qui avaient été constatés. Par ailleurs, fin décembre 2010, de nouvelles chutes de neige affectant notamment le Nord de l’Europe, ont fortement perturbé la circulation aérienne principalement au Royaume-Uni, mais aussi, et par voie de conséquence, à Paris posant le problème tant de l’hébergement et de l’accueil des passagers en souffrance, que celui de la continuité des services aéroportuaires.   Face à cette situation, les deux ministres concernés ont dans un premier temps engagé, chacun pour ce qui les concerne, deux démarches concomitantes, dès le 10 décembre 2010, à savoir :   ▪l’Intérieur, par lettre en date du 10 décembre 2010 (cf. annexe 1), a ministre de  le demandé à l’IGA d’analyser les conditions de traitement de l’épisode neigeux du 8 décembre, et notamment de voir quelles suites avaient été données aux recommandations du rapport de 2003, ainsi que de faire des propositions d’urgence visant à remédier à la dernière crise ; dans un deuxième temps, il est demandé à l’Inspection générale d’analyser la situation des principales capitales européennes confrontées à des épisodes analogues, afin d’en tirer des enseignements pour la France et la région parisienne principalement.   ▪ le10 décembre, le CGEDD afin de ministre en charge des Transports a mobilisé, le bénéficier d’un rapport faisant la synthèse des retours d’expérience des différents opérateurs relevant du son ministère, suite aux intempéries du mois de décembre et ce dans les domaines de la météo, des routes, du ferroviaire et de l’aérien.Il a demandé également au CGEDD que les actions proposées à l'issue de cette synthèse, soient enrichies à partir des pratiques mises en œuvre dans d'autres pays confrontés à de tels événements (cf. annexe 2).     Les deux missions ont travaillé étroitement ensemble même si, à la différence de 2003, elles n’avaient pas initialement de mandat commun. Elles ont rendu, chacune pour ce qui les concerne, leurs rapports pour le 10 janvier 2010.   ●  

 

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Les conclusions des deux inspections, pour cette première phase d’enquête, apparaissent très complémentaires et préconisent des mesures d’urgence ci-après reprises, par thèmes :     ■Prévision météorologique   Si les deux missions constatent que la prévision globale a été assurée en termes d’information générale, par les services météo, elles relèvent néanmoins deux pistes d’étude et d’amélioration :   ▪les aspects qualitatifs de prévision d’une précipitation neigeuse, notammentaméliorer enintensitéetdurée, et fournir une indication sur ledegré d’incertitude cette de prévision ;   ▪ progresser, comme cela était préconisé en 2003, dans la mise au point d’unsystème d’aide à la décisionintégrant les données issues des dispositifs d’observation mis en place par les exploitants des réseaux. Cela suppose notamment la mise en place de capteurs au sol ;, sur les points pertinents des voies routières ce dispositif doit être performant et associé à une modélisation de l’exploitation des données permettant d’anticiper la prévision de tenue de la neige au sol.     ■Réseau routier   Les mesures préconisées concernent trois rubriques principales : la gestion du réseau, le déneigement et l’information.   ▪Pour la gestion du réseau:   · remettre à niveau les crédits d’entretien routier, notamment pour couvrir les nécessaires travaux de maintenance et de remplacement des équipements de gestion du trafic (boucles de comptage, panneaux à messages variables, caméras) afin d’assurer la disponibilité de ces matériels, notamment en situation de crise ;   · organiser le stockage de poids lourds en veillant à une meilleure anticipation des décisions (cf. supra alerte météo), à une identification préalable des zones de stockage afin de mieux les répartir sur la zone urbaine, et renforcer la coordination inter zonale sur le sujet ;   · à risque (notamment pentes supérieures à 3%) pour lahiérarchiser les zones

 

circulation des poids lourds (PL) et élaborer un cahier des consignes en cas de crise (interdiction préventive de circulation, moyens de stockage des PL, itinéraires de contournement par utilisation des réseaux secondaires etc.…).   ▪Pour le déneigement:      · revoir, en liaison avec l’amélioration des prévisions météo et notamment celles concernant la tenue de la neige au sol, les conditions de pré positionnement des moyens de déneigement ;

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· identifier les axes à déneiger en priorité sur l’ensemble du réseau (principal et secondaire) et en tenant compte des impératifs liés à la continuité des transports en commun par voie routière (cf. infra) ;   ·la constitution d’un stock stratégique de sel ;engager une réflexion sur     · maintenir en état de fonctionnement le réseau de liaison radio dans les véhicules d’intervention.   ▪Pour l’information des usagers et la coordination des moyens:   · temps réel des autorités par lesétudier la possibilité d’une information en usagers et d’une information des usagers sur la situation de l’ensemble des transports (approche multimodale), permettant de crédibiliser les incitations au report modal délivrées aux automobilistes ;   · organiser et de fiabiliser les remontées d’informations et les circuits de décision entre les acteurs locaux, zonaux et nationaux ;     ■Transports en commun   ▪Réseau RATP et OPTILE:   · dans le cadre du renouvellement des contrats entre le Syndicat despréparer, transports d’Ile-de-France (STIF) et les exploitants (RATP et OPTILE) un « plan neige » d’exploitation des lignes de bus en petite et grande   couronne l’agglomération, en liaison avec les collectivités locales de concernées, afin de maintenir au mieux le service sur un réseau prioritaire, notamment lorsque n’existe aucune autre forme de transport collectif susceptible de pallier la situation ;   · prévoir unéquipement spécifique des véhicules des lignes prioritaires.   ▪RéseauTransiliende la SNCF:   · élaborer un » des services« plan neige permettant d’assurer une robustesse d’exploitation en période de pointe par réduction adaptée et anticipée du programme habituel ;   · opérations d’équipement d’entretien et de rénovation despoursuivre les réchauffeurs d’aiguillages équiper les aiguillages identifiés en première et urgence dans le cadre des contrats passés entre la SNCF, RFF, et le STIF ;    élaborer un schéma directeur des moyens de déneigement et de dégivrage au · sein de la SNCF.      

 

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▪Transports aériens:   · maintien del’accessibilité des plates-formes aéroportuaires lorsque des passagers risquent d'être bloqués pour la nuit à l'aéroport, possibilité de maintenir l'exploitation des transports en commun au delà des heures habituelles ;    étude de tous les moyens susceptibles d'améliorer l'information des passagers · et mise en œuvre rapide des plus pertinents ;   · par le gestionnaire de l'aéroport en liaison avec les autoritésélaboration publiques et les principales compagnies aériennes desservant celui-ci, d'un plan d'accueil et d'hébergement des passagers qui viendraient à être bloqués, plan comprenant la mise en place d'une démarche de prise de décision collective associant les principaux acteurs concernés ;   · l’intérêt de mesures complémentaires sur la base d’une étude socio-examiner économique.      ■Mesures de crise   ▪ Mesures de gestion: outre les mesures concernant chaque mode de transport, ci- dessus rappelées, il s’agit derenforcer la gestion intermodale d’engager une et réflexion sur des hypothèses de dégradation volontaire et prédéterminée de leur fonctionnement pour obtenir un résultat fiable en mode dégradé ; en outre en articulation avec letraitement des points difficiles du réseau routier ( mesures d’interdiction pour les PL et déviation par utilisation du réseau secondaire) prévoir des plans de secours spécifiques ces sites et gérés aux niveaux départemental et à communal (accès des secours, hébergement d’urgence des naufragés de la route).   ▪Mesures de coordination:   · mettre en place un seul centre de gestion de crise capable de prendre en compte la dimension locale, zonale et nationale de la crise ;   · associer des gestionnaires de l’ensemble des modes de transport, pour prendre des mesures coordonnées permettant des décisions de transfert de l’un sur l’autre en fonction de l’évolution de la situation ;   ·activer, en coordination avec le PC central, des PC secondaires au niveau  

 

départemental en charge des points difficiles et associant les collectivités locales notamment les départements.   ▪Mesures d’information:   · organiser, en début de saison hivernale, unecommunication préventive sur les mesures de précaution à prendre en cas de crise ;  

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· définir un dispositif précis et opérationnel de communication sur la situation de chaque mode de transport (gestion intermodale à partir de SYTADIN) ; · dispositifs d’intervention prioritaire des pouvoirs publics, sur lesrenforcer les ondes radio, en cas de crise ; · dédier un média aux transporteurs routiers.

   ●   Au terme de ces premières investigations et préconisations, l’IGA et le CGEDD ont continué leurs travaux au cours du premier trimestre. Conformément au mandat qu’elle avait reçu du ministre de l’Intérieur l’IGA devait, en effet, procéder à l’analyse comparée de la situation de la région parisienne en cas de crise neigeuse avec celles des principales capitales européennes confrontées à des crises du même type. Dans cette deuxième phase l’IGA et le CGEDD ont pu bénéficier d’un mandat commun les habilitant à mener leurs investigations de concert (cf. Annexe 2).   ▪Pour la sélection des paysconcernés, il a d’abord naturellement été convenu d’écarter les capitales ou métropoles qui n’ont pas connu d’épisodes neigeux significatifs, mais aussi celles dont la taille est sans proportion avec la situation parisienne. Sur la base d’une première analyse, il a été décidé de mener des investigations sur les capitales ou agglomérations suivantes :Berlin, Bruxelles, Londres, Madrid, Milan. En outre, des études ont été menées sur des pays dont la situation apparaît certes moins proche de la région parisienne, mais qui sont intéressants à cause de leur expérience en matière d’exposition au risque neigeux. Il s’agit duCanada (Québec), de laSuisse, et de la Suèdeinvestigations n’ont pu aboutir pour des raisons liées dernier cas, les . Dans ce aux difficultés de nouer avec l’Ambassade des relations informelles et rapides, seule méthode compatible avec les délais de production du rapport.   ▪ les méthodes d’investigation Sur: unquestionnaire, préparé conjointement par l’IGA et le CGEDD, a été envoyé à l’ensemble des pays concernés (cf. Annexe 3). Ce questionnaire porte sur les différents thèmes et interrogations dégagés de l’analyse de la situation française. Pour quatre pays considérés comme les plus intéressants au regard des problèmes à étudier, et qui de plus venaient d’être concernés par des évènements du même type dans les mois voire les semaines écoulés, il a été décidé de mener desinvestigations sur place. Les Ambassades de France concernées en ont été informées (lettre aux ambassadeurs), mais c’est en faisant appel de manière informelle au réseau des attachés de sécurité de la Direction de la coopération internationale du ministère de l’Intérieur que les déplacements ont pu être organisés et les contacts pertinents pris avec les autorités étrangères dans des délais parfois très contraints.Les missionnaires ont également bénéficié de l'apport efficace des correspondantes transports au sein de la mission économique de l'ambassade de France à Londres.             

 

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Les rédacteurs du rapport tiennent à remercier tout particulièrement le directeur de la coopération internationale du ministre de l’Intérieur ses services, tant à et l’administration centrale qu’en poste dans les pays concernés par ce travail. Leur appui a été des plus efficaces et, sans lui, rien n’aurait pu être mené à bien pour la rédaction de ce rapport.   Enfin, il faut mentionner la présence parmi les missionnaires du CGEDD du secrétaire général de l'association mondiale de la route qui a pu faire bénéficier la mission des contacts internationaux permanents qu'il entretient au sein de celle-ci.    La mission tient en outre à remercier pour leur disponibilité et leur accueil les différents services ou organisations qu’elle a été conduite à rencontrer à l’étranger. Elle tient à faire part aux ministres destinataires de ce rapport quel intérêt a suscité cette démarche comparative auprès de nos partenaires notamment européens et de la forte attente qui s’est manifestée de leur part de bénéficier de ses conclusions. A cet égard, les membres de la mission suggèrent que le rapport soit diffusé aux différentes personnes rencontrées. Il serait en outre intéressant de voir si une communication dans une instance européenne appropriée ne serait pas opportune afin d’élargir le débat à d’autres Etats-membres, et à engendrer un échange permanent sur un sujet récurrent.     Le résultat des investigations de cette mission de « parangonnage », est présenté sous forme de fiches par pays.   Au terme de ce rapport, et eu égard aux préconisations de la première phase ci-dessus rappelées, la mission propose les orientations générales tirées des comparaisons internationales auxquelles il a pu être procédé.      ●      

 

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  L E TRAITEMENT DES EPISODES NEIGEUX A L ’ REGNARTE    

                ■   E LEMENTS RECUEILLIS GRACE A UN CONTACT DIRECT , SUR PLACE , C MOSE LPTE   PAR QUESTIONNAIRE ET PAR D ’ AUTRES RECHERCHES ………………………………………11   ▪A LLEMAGNE (Berlin)………………………………...…………………………13     ▪   B UEIQLGE (Bruxelles)………………………………………………….……….27   ▪   E NGESAP (Madrid)…………………………………………………………..…..45   ▪   R AUMEOY -U NI (Londres)……………………………………………………….63     ■   E LEMENTS RECUEILLIS PRINCIPALEMENT SUR LA BASE D ’ UN QUESTIONNAIRE …..……...95   ▪   C AANAD (Québec et Toronto)…………………………………………………..95   ▪   I ATILE (Turin)………………………………………...………………………..125   ▪   S UISSE (Genève)………………………………………………………….……137        

 

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        L E TRAITEMENT DES EPISODES NEIGEUX EN A MELLENGA   (B ERLIN )       1 – Les données géographiques et institutionnelles………………………………………..14   2 – L’exposition au risque neigeux et les responsabilités opérationnelles……………….15   ▪ ….15Le risque neigeux et son impact……………………………………………..   ▪ ..……17Les responsabilités opérationnelles………………………………………   3 – La gestion des transports et l’organisation dessecours……………………………….20   ▪ 20L’alerte météorologique………………..…………………...…………………..     ▪ ……………….21La gestion des transports en cas de neige………………………     ▪La gestion de crise et l’organisation des secours… ……………………………..23   4 – L’évaluation des points forts et de leur transposabilit酅……………………….....25        

 

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