SERMENT D HIPPOCRATE
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SERMENT D'HIPPOCRATE

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Description

7










SERMENT D'HIPPOCRATE



En présence des Maîtres de cette école, de mes chers condisciples, je
promets et je jure, au nom de l'Etre suprême d'être fidèle aux lois de l'honneur et de
la probité dans l'exercice de la médecine. Je donnerai mes soins gratuits à l'indigent
et n'exigerai jamais un salaire au dessus de mon travail.

Admis dans l'intérieur des maisons, mes yeux ne verront pas ce qui s'y passe.

Ma langue taira les secrets qui me seront confiés, et mon état se servira pas à
corrompre les mœurs, ni à favoriser les crimes.

Respectueux et reconnaissant envers mes Maîtres je rendrai à leurs enfants
l'instruction que j'ai reçue de leurs pères.

Que les hommes m'accordent leur estime si je suis resté fidèle à mes
promesses. Que je sois couvert d'opprobre et méprisé de mes confrères si j'y
manque. 8










A Monsieur le Professeur Imbs



Nous sommes très sensible à l'honneur que vous nous avez fait en acceptant de présider
notre jury de thèse.
Nous vous remercions de la disponibilité dont vous avez fait preuve à notre égard et de la
confiance que vous nous avez témoignée. 9




A Monsieur le Professeur Andres

Vous nous avez fait l'honneur d'accepter de participer à ce jury de thèse.
Nous exprimons notre gratitude pour l'intérêt que vous avez bien voulu porter à notre travail
et pour le temps que vous nous avez accordé.


A Monsieur le Professeur Bientz

Vous avez eu la gentillesse de ...

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Langue Français
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Exrait




En présence des Maîtres de cette école, de mes chers condisciples, je
promets et je jure, au nom de l'Etre suprême d'être fidèle aux lois de l'honneur et de
la probité dans l'exercice de la médecine. Je donnerai mes soins gratuits à l'indigent
et n'exigerai jamais un salaire au dessus de mon travail.

Admis dans l'intérieur des maisons, mes yeux ne verront pas ce qui s'y passe.

Ma langue taira les secrets qui me seront confiés, et mon état se servira pas à
corrompre les mœurs, ni à favoriser les crimes.

Respectueux et reconnaissant envers mes Maîtres je rendrai à leurs enfants
l'instruction que j'ai reçue de leurs pères.

Que les hommes m'accordent leur estime si je suis resté fidèle à mes
promesses. Que je sois couvert d'opprobre et méprisé de mes confrères si j'y
manque. 8










A Monsieur le Professeur Imbs



Nous sommes très sensible à l'honneur que vous nous avez fait en acceptant de présider
notre jury de thèse.
Nous vous remercions de la disponibilité dont vous avez fait preuve à notre égard et de la
confiance que vous nous avez témoignée. 9




A Monsieur le Professeur Andres

Vous nous avez fait l'honneur d'accepter de participer à ce jury de thèse.
Nous exprimons notre gratitude pour l'intérêt que vous avez bien voulu porter à notre travail
et pour le temps que vous nous avez accordé.


A Monsieur le Professeur Bientz

Vous avez eu la gentillesse de ...' />
7 SERMENT D'HIPPOCRATE En présence des Maîtres de cette école, de mes chers condisciples, je promets et je jure, au nom de l'Etre suprême d'être fidèle aux lois de l'honneur et de la probité dans l'exercice de la médecine. Je donnerai mes soins gratuits à l'indigent et n'exigerai jamais un salaire au dessus de mon travail. Admis dans l'intérieur des maisons, mes yeux ne verront pas ce qui s'y passe. Ma langue taira les secrets qui me seront confiés, et mon état se servira pas à corrompre les mœurs, ni à favoriser les crimes. Respectueux et reconnaissant envers mes Maîtres je rendrai à leurs enfants l'instruction que j'ai reçue de leurs pères. Que les hommes m'accordent leur estime si je suis resté fidèle à mes promesses. Que je sois couvert d'opprobre et méprisé de mes confrères si j'y manque. 8 A Monsieur le Professeur Imbs Nous sommes très sensible à l'honneur que vous nous avez fait en acceptant de présider notre jury de thèse. Nous vous remercions de la disponibilité dont vous avez fait preuve à notre égard et de la confiance que vous nous avez témoignée. 9 A Monsieur le Professeur Andres Vous nous avez fait l'honneur d'accepter de participer à ce jury de thèse. Nous exprimons notre gratitude pour l'intérêt que vous avez bien voulu porter à notre travail et pour le temps que vous nous avez accordé. A Monsieur le Professeur Bientz Vous avez eu la gentillesse de participer à ce jury de thèse. Veuillez accepter l'expression de notre reconnaissance pour votre acceuil et votre disponibilité. A Monsieur le Professeur Stephan Vous nous avez fait la faveur de siéger dans ce jury de thèse. Veuillez trouver ici l'assurance de notre reconnaissance pour votre accueil et pour le temps que vous nous avez accordé. 10 A Monsieur le Docteur Bronner Vous nous avez suggéré ce sujet de thèse et soutenu tout au long de ce travail. Vous avez fait preuve d'une grande disponibilité et nous avez apporté de précieux conseils. Veuillez trouver l'expression de notre sympathie et notre profonde reconnaissance. 11 Je remercie tout particulièrement, Mes parents pour leur bienveillance et le soutien qu'ils m'ont toujours apportée. Vincent pour son amour et son aide précieuse. Mes grands-parents qui ont toujours été présents. Olivier, Christèle, Margo et Simon. Malgré la distance je souhaiterais partager ce travail avec eux. Ceux qui ne sont plus, pour les précieux instants partagés, et les merveilleux souvenirs qu'ils me laissent. Mes amis d'étude et ceux sans qui la fête ne serait pas. Josette pour sa bienveillance. Dr Attuil, Dr Becker, Dr Kauffmann, Dr Moutier, Dr Vogt, M N'Guyen, et toutes les personnes qui m'ont aidée, pour leur disponibilité. 12 SOMMAIRE 1 INTRODUCTION :.............................................................................................16 2 DEFINITIONS :.................................................................................................18 2.1 Le médicament :..................................................................................................................... 18 2.2 La spécialité pharmaceutique : ............................................................................................. 19 2.3 Spécialité de référence ou produit princeps :....................................................................... 19 2.4 La spécialité générique : ........................................................................................................ 20 2.4.1 Définition :.................................................................................................................................... 20 2.4.2 La biodisponibilité, la bioéquivalence :......................................................................................... 21 2.4.3 Mise sur le marché d'une spécialité générique : ............................................................................ 22 2.4.4 Remboursement d’une spécialité générique :................................................................................22 2.5 La D.C.I ou Dénomination Commune Internationale : ...................................................... 23 2.5.1 Historique :.................................................................................................................................... 23 2.5.2 Mise en place d’une nouvelle DCI :.............................................................................................. 24 2.5.3 La prescription en DCI :................................................................................................................ 25 2.5.4 Le remboursement d’une prescription faite en DCI :.................................................................... 26 3 MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE PAR LE MEDICAMENT :................ 28 3.1 Les comptes de la santé en 2001 :.......................................................................................... 28 3.1.1 Le compte de la santé :.................................................................................................................. 28 3.1.1.1 Définition :............................................................................................................................... 28 3.1.1.2 La consommation médicale totale : .......................................................................................... 28 3.1.1.3 La dépense courante de santé : ................................................................................................. 29 3.1.1.4 La dépense nationale de santé : ................................................................................................ 30 3.1.2 La consommation de soins et de biens médicaux :........................................................................ 31 3.1.2.1 Définition :............................................................................................................................... 31 3.1.2.2 Les dépenses liées à la consommation de soins et de biens médicaux : ................................... 31 3.1.3 Les dépenses de l'assurance maladie :........................................................................................... 32 3.1.3.1 Définition :............................................................................................................................... 32 3.1.3.2 Evolution continue des dépenses :............................................................................................ 33 3.1.3.3 Les dépenses liées aux médicaments remboursables :.............................................................. 34 3.1.3.4 Les facteurs déterminants l'augmentation de la dépense pour les médicaments :..................... 35 3.1.3.5 Les médicaments génériques :.................................................................................................. 40 3.2 Politique du médicament en France : ................................................................................... 41 13 3.2.1 Le déficit de l'assurance maladie :................................................................................................. 41 3.2.1.1 Evolution et perspective : ......................................................................................................... 41 3.2.1.2 Mise en place d'une véritable politique du médicament :......................................................... 42 3.2.2 Evolution de la réglementation : ................................................................................................... 43 3.2.2.1 Contrôle du prix du médicament : ............................................................................................ 43 3.2.2.2 Clauses de sauvegarde et remises : ........................................................................................... 45 3.2.2.3 Baisse du taux de remboursement, déremboursement et baisse des prix :................................ 46 3.2.2.4 Droit de substitution : ............................................................................................................... 49 3.2.2.5 L’avantage économique des génériques :................................................................................. 51 3.2.2.6 Avenant n°10 de la convention des médecins généralistes :..................................................... 52 3.2.2.7 Nouvelles mesures depuis juin 2002 : ...................................................................................... 53 4 LES AVANTAGES ET LES LIMITES DE LA PRESCRIPTION EN DCI :......... 55 4.1 Les avantages de la prescription en DCI :............................................................................ 55 4.1.1 La DCI : pour bien connaître les médicaments prescrits :............................................................. 55 4.1.2 La DCI un langage commun : ....................................................................................................... 56 4.1.2.1 Pour faciliter la lecture des publications :................................................................................. 56 4.1.2.2 Pour améliorer la communication entre les différents partenaires de soins :............................ 56 4.1.2.3 Pour améliorer la compréhension du traitement par les patients : ............................................ 57 4.1.2.4 Un langage international :......................................................................................................... 58 4.1.3 La DCI : Pour renforcer le rôle respectif des médecins et des pharmaciens : ............................... 58 4.1.3.1 Le médecin est un professionnel du diagnostic et du traitement : ............................................ 58 4.1.3.2 Le pharmacien est un professionnel du médicament :.............................................................. 59 4.2 Les limites de la prescription en DCI : ................................................................................. 61 4.2.1 Les limites de la prescription en DCI en fonction des médicaments :........................................... 61 4.2.1.1 Les excipients à effets notoires :............................................................................................... 61 4.2.1.2 La non bioéquivalence :............................................................................................................ 62 4.2.1.3 Les médicaments à marge thérapeutique étroite :..................................................................... 63 4.2.1.4 Les différentes formes pharmaceutiques : ................................................................................63 4.2.1.5 Les synonymies :...................................................................................................................... 64 4.2.1.6 Les associations complexes :.................................................................................................... 64 4.2.1.7 Les médicaments sans DCI : .................................................................................................... 65 4.2.1.8 Les différences d’indication pour une même DCI :.................................................................. 65 4.2.2 Les limites de la prescription en DCI en fonction du type de traitement : .................................... 66 4.2.2.1 Le traitement ponctuel :............................................................................................................ 66 4.2.2.2 Le traitement au long cours : .................................................................................................... 67 4.2.3 Les limites de la prescription en DCI en fonction des patients : ................................................... 68 4.2.3.1 Les facteurs psychologiques :................................................................................................... 68 4.2.3.2 Patients à risque en cas de substitution :................................................................................... 68 4.2.4 Les limites liées aux outils de prescription : ................................................................................. 70 14 4.2.4.1 Rédaction manuscrite d’une ordonnance :................................................................................ 70 4.2.4.2 Utilisation d’un logiciel :.......................................................................................................... 70 5 EVOLUTION DEPUIS LA SIGNATURE DE L'AVENANT :.............................. 72 5.1 Le constat :.............................................................................................................................. 72 5.1.1 Etude menée par l'URCAM d'Alsace :.......................................................................................... 72 5.1.1.1 Le projet : ................................................................................................................................. 72 5.1.1.2 Les résultats :............................................................................................................................ 73 5.1.2 Progression des dépenses liées aux médicaments remboursables en 2002 : ................................. 75 5.2 Tentative d'explication : ........................................................................................................ 76 6 LES DIFFICULTES QUOTIDIENNES DU PRESCRIPTEUR MOTIVE A PRESCRIRE EN DCI : ............................................................................................. 79 6.1 Projet APIMA : ...................................................................................................................... 79 6.2 Définitions :............................................................................................................................. 80 6.2.1 Les logiciels médicaux :................................................................................................................ 80 6.2.2 Les banques de données médicamenteuses : ................................................................................. 82 6.2.2.1 C'est quoi ? : ............................................................................................................................. 82 6.2.2.2 La banque de données médicamenteuse idéale : ...................................................................... 84 6.3 Des logiciels peu adaptés a la prescription en dci : test des logiciels médicaux :.............. 86 6.3.1 Objectifs du test : .......................................................................................................................... 86 6.3.2 Méthode de travail :....................................................................................................................... 86 6.3.3 Les ordonnances types : ................................................................................................................ 87 6.3.3.1 Ordonnance n°1 :...................................................................................................................... 87 6.3.3.2 Ordonnance n°2 :...................................................................................................................... 87 6.3.4 Les caractéristiques recherchées : ................................................................................................. 88 6.3.5 Les logiciels testés :....................................................................................................................... 89 6.3.6 Résultats :...................................................................................................................................... 91 ®6.3.6.1 Wanadoo division santé :........................................................................................................ 91 ® 6.3.6.2 Hellodoc :................................................................................................................................ 93 ®6.3.6.3 Medistory : ............................................................................................................................. 94 ®6.3.6.4 Mediclick :..............................................................................................................................95 ®6.3.6.5 Ordogest : ................................................................................................................................ 96 ®6.3.6.6 Ordapima :..............................................................................................................................97 ® 6.3.6.7 Hypermed : ............................................................................................................................. 98 ® 6.3.6.8 Mediwin : ...............................................................................................................................99 6.3.6.9 Tableaux récapitulatifs :......................................................................................................... 101 6.4 Discussion :............................................................................................................................ 103 15 7 CONCLUSION :...............................................................................................108 INDEX DES ABREVIATIONS .................................................................................111 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES...................................................................114 ANNEXES ...............................................................................................................119 Annexe 1 : Consommation médicale totale................................................................................. 120 Annexe 2 : Part de le dépense de santé dans le PIB ................................................................... 121 Annexe 3 : Structure de la consommation de soins et de biens médicaux, en valeur.............. 122 Annexe 4 : Les 50 premiers produits en terme de contribution à le croissance ...................... 123 Annexe 5 : Avenant n° 10 de la convention des médecins généralistes .................................... 124 Annexe 6 : Tableaux récapitulatif des taux de prescription en DC, génériques et des taux de substitution. URCAM d'Alsace : 16-20 septembre 2002 ........................................................... 129 Annexe 7 : Tableaux récapitulatif des taux de prescription en DC, génériques et des taux de substitution. URCAM d'Alsace : 17-21 février 2003.................................................................. 130 Annexe 8 : Tableaux récapitulatif des taux de prescription en DC, génériques et des taux de substitution. URCAM d'Alsace : 16-20 juin 2003 ...................................................................... 131 Annexe 9 : Part des prescriptions en DCI dans le mois précédent l'enquête en fonction des caractéristiques des médecins ...................................................................................................... 132 Annexe 10 : Motivations et freins à la prescription en DCI ...................................................... 133 Annexe 11 : Extrait du glossaire papier édité par l'APIMA ..................................................... 134 Annexe 12 : Ordonnance type n° 1 .............................................................................................. 135 Annexe 13 : type n° 2 .............................................................................................. 136 16 1 INTRODUCTION : Depuis la signature le 5 juin 2002 de l'Avenant n°10 de la convention des médecins généralistes entre les représentants des médecins généralistes et les caisses d'assurance maladie, ces derniers sont tenus de rédiger 25 % des lignes de leurs prescriptions en dénomination commune internationale (DCI) dont la moitié doit rentrer dans le répertoire des génériques. Cet accord a été signé dans un contexte de tension entre les médecins généralistes qui demandent une revalorisation de leurs honoraires et les pouvoirs publics qui tentent de ralentir la progression des dépenses de santé. Nous avons ainsi étudié le cadre législatif relatif à la définition, la prescription et au remboursement des génériques et des produits prescrits en DCI, ainsi que le droit de substitution du pharmacien. Nous avons également voulu savoir dans quel contexte économique a été signé cet accord en nous intéressant aux comptes de la santé et notamment aux dépenses liées aux médicaments remboursables. Nous nous sommes ainsi penchés sur les différentes mesures prises par les pouvoirs publics depuis une dizaine d'années afin de tenter de diminuer les dépenses liées aux médicaments remboursables. Outre l'aspect économique de la prescription en DCI, elle ne doit pas uniquement être considérée comme une nouvelle mesure économique mais également comme une revalorisation de la prescription médicamenteuse. Ainsi afin de mieux comprendre la prescription en DCI nous avons étudié ses avantages et ses limites.
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