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ADAPTA DR modèles ADDR03 - ADDR06 (connexions non standards) - CEPP du 09 juin 2009 (1935) - ADAPTA DR modèles ADDR03 - ADDR06 - CEPP du 09 juin 2009 (1935)

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Laboratoire / Fabricant Commission d'Evaluation des Produits et Prestations (CEPP) Mis en ligne le 24 juil. 2009 Stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (DDDR) La CEPP a validé en février 2009 un rapport d’évaluation des stimulateurs cardiaques conventionnels qui fait notamment le point sur la place des différents appareils disponibles dans la stratégie thérapeutique. Ce rapport met à jour leurs conditions de prise en charge par l’assurance maladie. L’avis correspondant a été adopté par la Commission d’Evaluation des Produits et Prestations (CEPP) le 17 février 2009. La HAS rend un avis sur la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale. Sur le plan administratif, ces produits sont donc encore inscrits sur la LPPR avec l’ancienne nomenclature, jusqu’à l’arrêté des ministres chargés de la sante et de la sécurité sociale au journal officiel de la République Française. Mis en ligne le 24 juil. 2009

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Publié le 09 juin 2009
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Langue Français

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COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS  AVIS DE LA COMMISSION 09 juin 2009
modifiant l’avis du 30 janvier 2008
  CONCLUSIONS Nom : aAsDsAerPviTeA( DDDRits alum,aqdi iueurtear cuolbeld tnbapmalfréqe à ambre ch ecneu) DR Modèles et Modèles ADDR03, ADDR06 à connexions non conformes aux normes européennes références retenus : en vigueur Fabricant :MEDTRONIC INC. Demandeur :MEDTRONIC France S.A.S. Une analyse des données de la littérature et l’avis de professionnels réunis dans un groupe de travail concernant les stimulateurs cardiaques conventionnels sont Données décrits dans le rapport « Stimulateurs cardiaques conventionnels : place respective disponibles : des stimulateurs simple et double chambre - Révision de la nomenclature inscrite à la Liste des Produits et Prestations Remboursables».  Suffisant : - les stimulateurs ADAPTA DR (ADDR03, ADDR06) correspondent en tous points aux spécifications techniques minimales requises pour l’inscription sur la LPP.  Il existe un intérêt thérapeutique des fonctions de préservation de la conduction -auriculo-ventriculaire spontanée (algorithmes dédiés, hystérésis du délai auriculo-ventriculaire, délai auriculo-ventriculaire long programmable), et leur programmation Service Attendu est recommandée dans la dysfonction sinusale. Au vu des données fournies, (SA) : l’intérêt thérapeutique spécifique de l’algorithme MVP (managed ventricular pacing) des stimulateurs ADAPTA DR (tous modèles confondus) ne peut être précisé. - Il existe un impact potentiel de la fonction MVP sur le système de soins, mais celui-ci ne peut être évalué en l’absence de données clinques suffisantes. Au total, les données disponibles ne permettent pas de préciser l’intérêt de santé publique attendu de la fonction MVP présente sur les stimulateurs ADAPTA DR (tous modèles confondus).  Toutes celles des stimulateurs DDDR non conformes aux norme Indications : connexion en vigueur (réservés aux cas de remplacement de matésr ieelu).r opéennes de  Eléments conditionnant le SA : Spécifications Cellesgénérique des stimulateurs DDDR non conformes aux normes de la ligne  techniques : européennes de connexion en vigueur (mises à jour dans l’avis de la CEPP du  17/02/2009).  Modalités de prescription et
d’utilisation :
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