La Politique fiscale
119 pages
Français

La Politique fiscale , livre ebook

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Description

Rédigé par un spécialiste en politique fiscale, cet ouvrage intéressera toutes les personnes soucieuses de mieux comprendre les mécanismes sous-jacents à la prise de décisions fiscales. L'auteur a reçu, pour la première édition, le prix Coopers & Lybrand du Livre d'affaires 1996.

Sujets

Informations

Publié par
Date de parution 16 septembre 1998
Nombre de lectures 16
EAN13 9782760516205
Langue Français
Poids de l'ouvrage 1 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,0025€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Exrait

LAPOLITIQUE FISCALE Àlarechercheducompromis
PRESSES DE L’UNIVERSITÉ DUQUÉBEC Le DeltaI ,2875, boulevard Laurier, bureau 450 Sainte-Foy (Québec) G1V 2M2 Téléphone:(418) 657-(418) 6574399 Télécopieur: -2096 Courriel:puq@puq.uquebec.ca Internet:www.puq.uquebec.ca
Distribution: CANADA et autrespays DISTRIBUTIONDELIVRES UNIVERSS.E.N.C. 845, rue Marie-Victorin, Saint-Nicolas (Québec) G7A 3S8 Téléphone:(418) 831-7474/ 1-800-859-7474 Télécopieur: (418) 831-4021
FRANCE DISTRIBUTIONDUNOUVEAUMONDE 30, rue Gay-Lussac, 75005 Paris, France Téléphone: 33 1 43 54 49 0 2 Télécopieur: 3 3 1 43 54 39 15
SUISSE GMDIFFUSION SARue d’Etraz 2, CH-1027 Lonay, Suisse Téléphone: 021 803 26 26 Télécopieur: 021 803 26 29
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LAPOLITIQUE FISCALE Àlarechercheducompromis
Pierre Tremblay
2003PressesQuébecl'université du d e LeDeltaI2875,boul.Laurier,bur.450 , Sainte-Foy(Québec)CanadaG1V2M2
e 2ÉDITION
Données de catalogage avant publication (Canada)
Tremblay, Pierre P., 1946-
La politique fiscale:àla recherche du compromis e 2éd. Comprend des réf. bibliogr.
ISBN2-7605-1O19-0
1. Politique fiscale. I. Titre. HJ192.5.T74 1998 336.3
C98-941314-4
Les Presses de l’université du Québec remercient le Conseil desartsdu Canada et le Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition du Patrimoine canadien pour l’aide accordée à leur programme de publication.
Mise en pages:INFO1000MOTSINC. Conception graphique de la couverture:RICHARDHODGSON Illustration:01995 M.C. Escher Foundation, Baarn, Holland. Tous droits réservés
1 2 3 4 5 6 7 8 9 P U Q2 0 0 3 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tousréservésdroits de reproduction, de traduction et d’adaptation ©du Québec1998 Presses de l’université e Dépôt légal-3 trimestre 1998 Bibliothèque nationale du Québec/Bibliothèque nationale du Canada Imprimé au Canada
ÀLUCIE
Vers la fin d'un discours extrêmement important le grand homme d'État trébuchant sur une belle phrase creuse tombe dedanset désemparé la bouche grande ouverte haletant montre les dentset la carie dentaire de ses pacifiques raisonnements met à vif le nerf de la guerre la délicate question d'argent
Lediscours surlapaix Jacques Prévert
TABLEDESMATIÈRES
Remerciements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . .
XV
1
Chapitre1La politique fiscale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Les déterminants de la politique fiscale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8Le besoin fiscal. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8 La capacité contributive. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10 Le calcul du besoin fiscal et de la capacité contributive. . . . . .14 La pression fiscale et le seuil de tolérance. . . . . . . . . . . . . . . . . . .17 Les missions de la politique fiscale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 Des missions complémentaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .22
Chapitre2Les responsables et les intervenants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un jeu de relations de pouvoir. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un jeu sur plusieurs scènes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les responsables ou les acteurs officiels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le conseil des ministres. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . Le ministre des Finances. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les intervenants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les acteurs nationaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L’électeur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les intervenants étrangers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
25 26 26 27 28 28 31 32 33 34
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