La Politique fiscale , livre ebook

119

pages

Français

Ebooks

1998

Écrit par
Pierre-P. Tremblay

Publié par
Presses de l'Université du Québec

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Publié par

Presses de l'Université du Québec

Date de parution

16 septembre 1998

EAN13

9782760516205

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

1 Mo

Rédigé par un spécialiste en politique fiscale, cet ouvrage intéressera toutes les personnes soucieuses de mieux comprendre les mécanismes sous-jacents à la prise de décisions fiscales. L'auteur a reçu, pour la première édition, le prix Coopers & Lybrand du Livre d'affaires 1996.

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Date de parution

16 septembre 1998

EAN13

9782760516205

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

1 Mo

LAPOLITIQUE FISCALE Àlarechercheducompromis

PRESSES DE L’UNIVERSITÉ DUQUÉBEC Le DeltaI ,2875, boulevard Laurier, bureau 450 Sainte-Foy (Québec) G1V 2M2 Téléphone:(418) 657-(418) 6574399 Télécopieur: -2096 Courriel:puq@puq.uquebec.ca Internet:www.puq.uquebec.ca

Distribution: CANADA et autrespays DISTRIBUTIONDELIVRES UNIVERSS.E.N.C. 845, rue Marie-Victorin, Saint-Nicolas (Québec) G7A 3S8 Téléphone:(418) 831-7474/ 1-800-859-7474 Télécopieur: (418) 831-4021

FRANCE DISTRIBUTIONDUNOUVEAUMONDE 30, rue Gay-Lussac, 75005 Paris, France Téléphone: 33 1 43 54 49 0 2 Télécopieur: 3 3 1 43 54 39 15

SUISSE GMDIFFUSION SARue d’Etraz 2, CH-1027 Lonay, Suisse Téléphone: 021 803 26 26 Télécopieur: 021 803 26 29

LaLoi sur le droit d’auteurinterdit la reproduction des œuvres sans autorisation --des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée le«photocopillage» s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes de livres et compromettant la rédaction et la production de nouveaux ouvrages par des professionnels. L’objet du logo apparaissant ci-contre est d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit le développement massif du«photocopillage».

LAPOLITIQUE FISCALE Àlarechercheducompromis

Pierre Tremblay

2003PressesQuébecl'université du d e LeDeltaI2875,boul.Laurier,bur.450 , Sainte-Foy(Québec)CanadaG1V2M2

e 2ÉDITION

Données de catalogage avant publication (Canada)

Tremblay, Pierre P., 1946-

La politique fiscale:àla recherche du compromis e 2éd. Comprend des réf. bibliogr.

ISBN2-7605-1O19-0

1. Politique fiscale. I. Titre. HJ192.5.T74 1998 336.3

C98-941314-4

Les Presses de l’université du Québec remercient le Conseil desartsdu Canada et le Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition du Patrimoine canadien pour l’aide accordée à leur programme de publication.

1 2 3 4 5 6 7 8 9 P U Q2 0 0 3 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tousréservésdroits de reproduction, de traduction et d’adaptation ©du Québec1998 Presses de l’université e Dépôt légal-3 trimestre 1998 Bibliothèque nationale du Québec/Bibliothèque nationale du Canada Imprimé au Canada

ÀLUCIE

Vers la fin d'un discours extrêmement important le grand homme d'État trébuchant sur une belle phrase creuse tombe dedanset désemparé la bouche grande ouverte haletant montre les dentset la carie dentaire de ses pacifiques raisonnements met à vif le nerf de la guerre la délicate question d'argent

Lediscours surlapaix Jacques Prévert

TABLEDESMATIÈRES

Remerciements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . .

Chapitre1La politique fiscale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Les déterminants de la politique fiscale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8Le besoin fiscal. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8 La capacité contributive. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10 Le calcul du besoin fiscal et de la capacité contributive. . . . . .14 La pression fiscale et le seuil de tolérance. . . . . . . . . . . . . . . . . . .17 Les missions de la politique fiscale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 Des missions complémentaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .22

Chapitre2Les responsables et les intervenants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un jeu de relations de pouvoir. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un jeu sur plusieurs scènes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les responsables ou les acteurs officiels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le conseil des ministres. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . Le ministre des Finances. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les intervenants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les acteurs nationaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L’électeur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les intervenants étrangers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

25 26 26 27 28 28 31 32 33 34

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