Le Temps du droit

François Ost

Description

La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d’urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence. Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s’affranchissant d’un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c’est de l’argent, dit l’adage populaire. Partant, au contraire, de l’idée que le temps c’est du sens et qu’il s’institue plus qu’il ne se gagne, ce livre pose les conditions d’un temps public, véritable enjeu de démocratie. Juriste et philosophe, spécialiste des droits de l’homme et du droit de l’environnement, François Ost enseigne à Bruxelles (facultés universitaires Saint-Louis). Il dirige l’Académie européenne de théorie du droit et préside la Fondation pour les générations futures.

Sujets

• Law
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: Odile Jacob
• Date de parution: 01 novembre 1999
• Nombre de lectures: 32
• EAN13: 9782738173102
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

© ODILE JACOB, NOVEMBRE  1999 15, RUE SOUFFLOT , 75005 PARIS
www.odilejacob.fr
ISBN : 978-2-7381-7310-2
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À Martine , présent du présent .
S OMMAIRE
Couverture
Titre
Copyright
Dédicace
Ouverture
Prélude
Mesurer, éprouver, temporaliser le temps
Quatre figures de la détemporalisation La nostalgie de l’éternité
Le vertige de l’entropie
La tentation du déterminisme
Le risque de dyschronie
Mémoire, pardon, promesse, remise en question : quatre figures de la retemporalisation
Chapitre premier - MÉMOIRE LIER LE PASSÉ
Adagio
Passés composés
Les paradoxes de la mémoire
La tradition, un passé recomposé
La fondation, futur antérieur de la légitimité
La généalogie : Énée, Ascagne, Anchise et les pénates
L’École du droit historique : l’apologie de l’imparfait
Le droit, greffier de la mémoire sociale
Le présent omnitemporel du discours juridique, variations sur l’invariant
Traditions, coutumes et précédents : des machines à remonter le temps
Droits fondamentaux, droits ancestraux, droits acquis : l’inconditionnel passé ?
Payer le crime : la longue mémoire de la peine
Les dérives du passé simple
Chapitre II - PARDON DÉLIER LE PASSÉ
Andante
Les Euménides ou l’invention de la justice
Entre oubli et pardon, la seconde chance du passé
Critique de la tradition : « du passé, faire table rase » ?
L’oubli, menaçant et pourtant nécessaire
Entre amnésie et imprescriptible, le pardon
Les pendules à l’heure du jugement
Chapitre III - PROMESSE LIER L’AVENIR
Allegro
Prométhée, le rebelle et l’instituteur
La promesse : engager le futur
Rompre et durer : le paradoxe du futur
L’instantané : le futur syncopé
L’institution : le futur maîtrisé
L’État, tel un phénix qui ne meurt jamais
Le constituant et les Sirènes
« À tous, présents et à venir, salut ! »
Contrat, créance, crédit : le futur valorisé
Les dérives du futur simple
Chapitre IV - REMISE EN QUESTION DÉLIER L’AVENIR
Agitato
Un futur vraiment contingent ?
Quand l’indécidable fait sens…
De l’État-providence à la société du risque
Le temps hors de ses gonds
Quand le droit se met à courir…
Trois figures de la désinstitution
Le marché, la communauté, la procédure : trois scénarios du futur
L’ambiguïté du temps procédural
INTERLUDE
Mesure
Présent
Responsabilité
NOTES BIBLIOGRAPHIQUES
Ouverture

Ce livre étudie les rapports du droit et du temps.
Une histoire qui, à vrai dire, avait bien mal commencé. Kronos (qui, en ces temps mythologiques reculés, s’écrivait avec un Kappa et n’était pas encore le Dieu-temps : Chronos ) avait bien failli étouffer à son profit et le temps et le droit. L’histoire de Kronos commence dans l’indistinction du non-temps. À l’origine, en effet, étaient Ouranos , le ciel, et Gaïa , la terre, enlacés dans une étreinte sans fin d’où naissaient d’innombrables enfants aussitôt envoyés dans le Tartare. Désireuse de repousser les assauts perpétuels de son époux, Gaïa arma un jour son plus jeune fils, Kronos , d’une faucille à l’aide de laquelle celui-ci trancha les testicules de son père. Cette mutilation signe la séparation du Ciel et de la Terre et le début du règne de Kronos . Mais l’histoire qui ainsi s’inaugure est marquée par la violence et le déni du temps : Kronos a tôt fait de renvoyer ses frères, les Cyclopes, dans le Tartare, tandis qu’il s’installait sur le trône à la place de son père, inaugurant un règne qui se voulait sans partage. Averti par une prophétie qu’un de ses fils le détrônerait un jour, il prenait soin en effet de dévorer ses enfants aussitôt sa femme, Rhéa , les mettait-elle au monde. Jusqu’au jour où celle-ci, excédée, décida de soustraire le cadet, Zeus, à la vindicte de Kronos  : après l’avoir caché dans une grotte, elle fit avaler une pierre emmaillotée à son royal époux. Parvenu à l’âge adulte, Zeus, comme l’oracle l’avait prédit, prit la tête d’une révolte et mit fin au règne de Kronos qui, à son tour, fut envoyé dans le Tartare.
Peut-on mieux exprimer la terrifiante négativité prêtée au temps ? Car enfin, que fait-il Kronos qui, en desserrant l’étreinte de la Terre et du Ciel, lance le mouvement même de l’histoire ? Il se place en position de maître du temps, bloquant ses issues tant du côté du passé que du futur. Couper les génitoires de son père, c’est dénier le poids du passé, c’est le priver de tout prolongement possible ; manger ses propres enfants, c’est les faire régresser à une position utérine, c’est priver l’avenir cette fois de tout développement futur. Le temps du tyran s’épuise dans un présent stérile, sans mémoire ni projet.
Position intenable cependant, comme l’histoire le démontre : c’est que le refoulé menace dans l’ombre et s’apprête à faire retour violemment. Enfermés dans le Tartare, les Cyclopes finissent par en ressortir, tandis que, à la génération suivante, Zeus trompe la vigilance de son père et le contraint de régurgiter les enfants qu’il avait dévorés. Ce temps arrêté est compulsif et répétitif : les mêmes comportements arbitraires s’exposent aux mêmes réactions violentes : Ouranos puis Kronos tentent de supprimer leur descendance, et, dans les deux cas, c’est un de leurs fils qui leur rend la pareille. Un cycle de violence s’amorce ainsi, synonyme d’un temps privé de perspective ; ce détail en atteste, que rapporte encore la légende : de la blessure d’ Ouranos trois gouttes de sang s’échappèrent, qui, tombées en terre, donnèrent naissance aux Érinyes – les déesses à la longue mémoire, vouées, comme on sait, à la vengeance des crimes de sang.
Voilà assurément une face du temps ; elle n’a cessé de nous hanter. On songe à la célèbre phrase de Tocqueville : « Le passé n’éclairant plus l’avenir, l’esprit marche dans les ténèbres 1  », qui fait écho à cette réflexion de Chateaubriand : « Le monde actuel, le monde sans autorité consacrée, est placé devant une double impossibilité : l’impossibilité du passé, l’impossibilité de l’avenir 2 . » Les manifestations de ce non-temps mortifère abondent, aujourd’hui comme hier : « passé qui ne passe pas » dans les pays, comme le Rwanda, où un génocide impuni compromet tout espoir de réconciliation, présent qui s’éternise sans projet comme cette longue nuit qui recouvrit, quarante années durant, les pays satellites de l’ex-Union soviétique (Vaclav Havel s’étonnait de ne trouver aucune pendule dans ses bureaux présidentiels du Château de Prague, qu’il fut amené à occuper suite à la « révolution de velours » : comme si, durant toutes ces années, le temps n’existait pas et que l’histoire s’était arrêtée) 3 , ou encore, futur paradoxalement étouffé par la prolifération de mesures juridiques urgentes et provisoires, traces fragiles d’un droit éphémère, incapable d’orienter l’avenir durablement.
Et pourtant les hommes n’ont de cesse que d’inverser ces figures mortifères pour imprimer sens et valeur à leur vie collective. En Afrique du Sud, la commission Vérité et réconciliation réussit à produire une amnistie sans amnésie qui, tout en faisant acte de mémoire, ouvre la voie à un avenir réconcilié. Et dans Les Euménides, Eschyle raconte comment la cité athénienne sut inverser la logique vengeresse des Érinyes en procédant au jugement démocratique d’Oreste, fondant désormais la vie sociale sur la confiance et la justice plutôt que sur la peur et le sang. C’est à Athènes aussi que fut imaginée la figure des Heures (Horai) qu’on pourrait opposer à celle de Kronos dévoreur d’enfants. Filles de Zeus et de Thémis, les Heures allaient par trois, selon Hésiode 4 . Ce qui retient l’attention, c’est la double fonction qu’on leur attribuait : déesses personnifiant les saisons, elles symbolisaient aussi les vertus civiques.
Côté bucolique, on les appelait Thallô, Auxô, Carpô, trois noms qui évoquent les idées de pousser, croître et fortifier. Côté politique, on les dénommait Eunomia, Dikè, et Eirénè , c’est-à-dire la discipline, la justice et la paix. Féconde ambiguïté de cette double attribution : n’est-il pas remarquable que l’ordonnancement régulier des saisons soit associé à la concorde dans la cité ? Comme si le rythme harmonieux des saisons, gage de la fécondité de la nature, devait symboliser l’équilibre d’une vie sociale porteuse de sens. Loin de tout naturalisme suspect, les Heures disent – à l’encontre du temps monolithique et violent de Kronos – la pluralité des durées, l’alternance bienvenue des périodes, la mesure bien tempérée des jours et des cités : l’amorce d’un temps dialectique, ouvert, néguentropique dont nous aurons à reparler.
Voilà donc posé depuis les Grecs le rapport énigmatique du temps et du juste. Un rapport que figure l’illustration de couverture de cet ouvrage. Assises côte à côte, Temperentia , la tempérance, munie d’un sablier, et Justitia , la justice, armée du glaive, semblent encore nous interroger. Personnages centraux de l’ Allégorie du bon et du mauvais gouvernement de A. Lorenzetti agrémentant la Sala dei Nove du Palazzo pubblico de Sienne (1337-1340), elles ne cessent de nous interpeller. Entre la Tempérance, qui est la sagesse du temps, et la Justice, qui est la sagesse du droit, quel rapport, en effet ? Et quelle contribution au « bon gouvernement » ? Répondre à ces questions est l’objet de ce livre.
Un livre qui s’articule autour