Documents Comptabilité Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2008 Cour Des Comptes
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les suites données à ses contrôles budgétaires effectués en 2006 Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
Documents Comptabilité Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales Cahuzac Jérôme, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités territoriales Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2007 Cour Des Comptes
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits d'intervention de la politique de la ville Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'épargne retraite Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012) Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
Documents Comptabilité Rapport évaluant l'utilisation et l'impact économique et social des dispositionspermettant à des contribuables de réduire leur impôt sur le revenu sanslimitation de montant De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie
Documents Comptabilité Les achats publics socialement responsables (APSR) Foucauld Jean-Baptiste De, Audier Agnès, Inspection Generale Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents Comptabilité Les prélèvements obligatoires des indépendants Conseil Des Prélèvements Obligatoires
Documents Comptabilité Sens et limites de la comparaison des taux de prélèvements obligatoires dans les pays développés Thelot Claude, Conseil Des Prélèvements Obligatoires, Rouet Pascal
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contrôles des crédits de coopération effectués en Afrique australe et en Asie du Sud-Est Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts Beaufils Marie-France, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur des commissions placées auprès du Premier ministre (la Commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG) et la Commission d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la fonction publique) François Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Moreigne Michel, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur Billon Alain, Dizambourg Bernard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Gille Béatrice, Vedrine Laurence
Documents Comptabilité Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Les modalités de mise en place d'une imposition minimale sur le revenudes personnes physiques en application de l'article 15 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Emploi
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions Sénat. Commission Des Finances, Auban Bertrand, Foucaud Thierry, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents Comptabilité Projet de loi de finances pour 2006 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2005-2006 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation sur les finances publiques Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents Comptabilité Projet de loi de finances pour 2007 : rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Art. 52 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique
Documents Comptabilité Projet de loi de finances pour 2007 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2006-2007 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
Documents Comptabilité Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006 Cour Des Comptes
Documents Comptabilité Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2008 Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents Comptabilité Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2007 Cour Des Comptes
Documents Comptabilité Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'enquête de la Cour des comptes sur les exonérations de charges sociales en faveur des peu qualifiés Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Méhaignerie Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan
