L'essentiel des finances publiques : cours - Page 10

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Luart Roland Du

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Eckert Christian, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

La Taxe sur la valeur ajoutée

Conseil Des Impots

Comptabilité

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et des finances publiques : rapport déposé par le Gouvernement pour le débat d'orientation budgétaire

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Secrétariat D'Etat Au Budget

Comptabilité

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2013

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

Comptabilité

La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport

Pillet François, Bocquet Eric, Sénat

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements dans la police et la gendarmerie

Placé Jean-Vincent, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2002

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - comptes de 2011 - gestion du 1er janvier 2011 au 15 mai 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006) remis par le Gouvernement au Parlement

De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte d'affectation spéciale « Pensions »

Sénat. Commission Des Finances, Delattre Francis

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion et au contrôle de la TVA

Carcenac Thierry, Cahuzac Jérôme, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2012

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

Comptabilité

Prélèvements à la source & impôt sur le revenu

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007

Familiales Et Sociales, Fagniez Pierre-Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Comptabilité

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2011

Ministère De L'Économie Et Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802)

Cousin Jean-Yves, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Tome II : procès-verbaux des auditions

Dominati Philippe, Sénat, Bocquet Eric

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Deroche Catherine, Godefroy Jean-Pierre, Sénat

Comptabilité

L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances publiques

Daudigny Yves, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Le campus de Jussieu : les dérives d'une réhabilitation mal conduite

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la révision des valeurs locatives professionnelles et commerciales

François Marc, Sénat. Commission Des Finances, Jarlier Pierre

Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives

Cour Des Comptes