"L"

Autres

L'obligation alimentaire : des formes de solidarités à réinventer

Basset Christiane, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

La Banque de France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Comptabilité

Les crises financières

Conseil D'Analyse Economique, Plihon Dominique, Robert Boyer, Dehove Mario

Comptabilité

La crise des subprimes

Conseil D'Analyse Economique

Comptabilité

Prévention, traitement et résolution des crises bancaires

Dissaux Thierry, Lepetit Jean-François, De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie

Autres

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2007

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Comptabilité

Rapport sur le risque systémique

De L'Industrie Et De L'Emploi, Lepetit Jean-François, Ministère De L'Économie

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Délégation Sénatoriale À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Autres

Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques

Capdeville Bernard, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Comptabilité

Rapport de la mission sur la modernisation de la distribution du livret A et des circuits de financement du logement social

Camdessus Michel, Vanlaer Damien, Vaysset Gilles, Le Cam Yann, Premier Ministre

Comptabilité

Les défis de l'industrie bancaire

Ministère De L'Économie, Pastre Olivier, Des Finances Et De L'Industrie

Comptabilité

L'impact des nouvelles technologies sur les services financiers

Pierre Simon, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants

Le Dain Anne-Yvonne, Ciotti Eric, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2010)

Cour Des Comptes

Comptabilité

La gestion de la dette publique locale

Cour Des Comptes

Autres

Le Défenseur des droits - Rapport annuel 2012

Dominique Baudis, Défenseur Des Droits

Autres

Le Défenseur des droits - Rapport annuel 2011

Défenseur Des Droits, Dominique Baudis

Autres

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2012

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Comptabilité

Les achats publics socialement responsables (APSR)

Foucauld Jean-Baptiste De, Audier Agnès, Inspection Generale Des Finances

Autres

La dépendance des personnes âgées - éléments de travail

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Eslous Laurence

Autres

La prise en compte, par les entreprises, de l'articulation entre la vie familiale et la vie professionnelle des salariés

Brigitte Gresy, Ministère De La Famille De L'Enfance Et Des Personnes Handicapées

Comptabilité

Les prélèvements obligatoires des indépendants

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Autres

L'accueil temporaire des personnes handicapées : Au coeur des projets individualisés et de la politique d'intégration et de vie à domicile

Olivin Jean-Jacques, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

Comptabilité

La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur

Billon Alain, Dizambourg Bernard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Gille Béatrice, Vedrine Laurence

Comptabilité

Les modalités de mise en place d'une imposition minimale sur le revenudes personnes physiques en application de l'article 15 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Emploi

Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme

Migaud Didier, Alain Lambert, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat, Premier Ministre; Ministère De L'Économie

Comptabilité

La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

Les procédures budgétaires et comptables et les perspectives de retour sur investissement du projet Chorus : mission d'audit de modernisation

Inspection Generale Des Finances

Comptabilité

Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2005 -

Cour Des Comptes

Autres

L'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et familiales dans le monde du travail

Brigitte Gresy, Dole Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales