Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom

Larcher Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Grignon Francis

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Emin Jean-Paul, Revol Henri, César Gérard, Cornu Gérard

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Hérisson Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - la formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

Bernard Joly, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

Emorine Jean-Paul, Raoult Paul, Le Cam Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, César Gérard, Soulage Daniel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Jean Huchon, Fatous Léon, Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'études Postes et Télécommunications sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Larcher Gérard

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004

Terrade Olivier, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Gaudin Christian, Raoul Daniel

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques (...) et du groupe d'études sur l'économie agricole et alimentaire sur les actes du colloque Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? organisé par le sénat le 28 octobre 2004.

César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Larcher Gérard, César Gérard, Becot Michel, Reiner Daniel, Philippe Arnaud, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique

Bailly Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude de l'énergie sur les actes du colloque Le marché de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture organisé par le Sénat le 12 décembre 2001

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Revol Henri

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan et du groupe d'étude sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Larcher Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les entreprises et les jeunes diplômés

Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan, sur l'avenir des contrats de ville

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, André Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Cleach Marcel-Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Repentin Thierry, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Grignon Francis

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la mise en oeuvre de la directive 92

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Le Grand Jean-François

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du Groupe d'études Economie agricole et alimentaire sur les Actes du colloque Vin, santé et alimentation organisé par le Sénat le 6 novembre 2002

Larcher Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, César Gérard

Autres

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan