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Autres

Faisabilité d'une évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomération de Chalon-sur-Saône

Institut De Veille Sanitaire, Noury Ursula

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Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Nicol Christian, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social, Boutin Jacqueline

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Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature

Burdeau Michel, Nonancourt Philippe De, Payen Denis, Bourgau Jean-Marie, Conseil Général Du Génie Rural Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement

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Compte d'emploi des ressources collectées par l'association européenne contre les leucodystrophies

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Fourcade Maryse, Noury Didier

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L'économie de l'environnement en 2007 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Édition 2009

De L'Énergie, Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, Pappalardo Michèle, Nirascou Françoise, Du Développement Durable Et De La Mer

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Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides

Femenias Alain, Dandaleix Marcel, Michel Bouvier, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Nil André

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Nicolas Jean-Pierre

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La stratégie européenne pour l'emploi : les représentations des acteurs en France

Ndongo Samba Sylla, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Jean-Claude Barbier, Seine-Saint-Denis)

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Nanotechnologies, nanoparticules - Quels dangers, quels risques ?

Comité De La Prévention Et De La Précaution; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

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Rapport sur la création d'un office des professions paramédicales : rapport remis au Premier ministre, au Ministre de l'emploi et de la solidarité, au Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Nauche Philippe, Premier Ministre; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé Et Aux Personnes Handicapées

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Les inondations et les submersions de la Bièvre

Nau François, Guinaudeau Michel, Xavier Martin, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement

Autres

Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie

Broudic Patrick, Noire Dominique, Ministère De La Santé Et Des Sports, Couty Edouard, Cecchi Tenerini Roland

Autres

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

Autres

Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Nicolin Yves, Premier Ministre

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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

Autres

Structuration de la filière des véhicules décarbonés

Negre Louis, Des Transports Et Du Logement, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie

Autres

Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux

Marie-Christine Bureau, Seine-Saint-Denis), Nicolas Schmidt, Gomel Bernard, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Autres

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Cheminaud Michel, Conseil Général De L'Alimentation, Cros Philippe, Gilot Alain, Nau François, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Lafitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Pierre Faure, Alain Roux

Autres

Evaluation des risques liés à l'augmentation des densités des sangliers sauvages en France

Bourcet Jean, Bracque Pierre, Sapor Claude, De L'Alimentation, Nonancourt Philippe De, Inspection Générale De L'Environnement; Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Comité Permanent De Coordination Des Inspections

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Bilan du plan de gestion des étiages de l'Adour et du plan de crise interdépartemental

Inspection Generale De L'Environnement, Nau François, Ollivier Jean-Yves, Payen Denis, Alain Roux

Autres

Natura 2000 : mission d'audit de modernisation

Dominique Bidou, Lejeune Daniel, Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts, Badre Michel, Baratin François, Bourgau Jean-Marie, Cravero Gérard

Autres

Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables

Nau François, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Michel Raymond

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Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge

Hornus Henri, Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Bosc Roger, Allais Vincent

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Note méthodologique sur l'impact des rejets de l'usine de retraitement de La Hague

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat À La Santé, Sugier Annie

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Note à M. le ministre de l'éducation nationale... relative à la fréquentation des cantines scolaires

Dulot Alain, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Céline Wiener

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Nouveaux rythmes urbains et organisation des transports

Bailly Jean-Paul, Conseil National Des Transports, Heurgon Edith

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Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Ministère De L'Éducation Nationale, Esperet Eric

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Nouvelle économie

Michèle Debonneuil, Conseil D'Analyse Economique, Strauss Kahn Dominique, Daniel Cohen

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Nouvelles politiques conjoncturelles et dialogue macroéconomique en France et en Europe

Conseil Economique Et Social, Dominique Taddei