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Comptabilité

La maîtrise foncière, clé du développement rural : pour une nouvelle politique foncière

Conseil Economique Et Social, Boisson Jean-Pierre

Comptabilité

La politique spatiale de recherche et de développement industriel

Conseil Economique Et Social, Pompidou Alain

Comptabilité

La conjoncture économique et sociale en 2005

Guyau Luc, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2011

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Comptabilité

La conjoncture au premier semestre 2004

Conseil Economique Et Social, Pierre Duharcourt

Comptabilité

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2003-2004

Conseil Supérieur De La Participation; Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale

Autres

Le développement durable de la personne

Deschavanne Eric, Conseil D'Analyse De La Société, Pierre-Henri Tavoillot

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif

Scellier François, Assemblée Nationale, Le Bouillonnec Jean-Yves

Autres

Les défis de l'accompagnement du grand âge - Perspectives internationales pour éclairer le débat national sur la dépendance

Gimbert Virginie, Guillaume Malochet, Centre D'Analyse Stratégique

Comptabilité

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Billon Alain, Haudebourg Jacques, Dupont Jean-Loup, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Comptabilité

Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français - Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation

Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation; Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

Autres

La mobilité des jeunes

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Bernardin Jean-François

Comptabilité

La conjoncture économique et sociale en 2008

Conseil Economique Et Social, Pungier Marie-Suzie

Comptabilité

La conjoncture économique et sociale en 2009

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Pierre Duharcourt

Autres

La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis

Conseil Economique Et Social, Cayet Janine

Comptabilité

Mission relative au mouvement consumériste en France

Laurent Dominique, Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation

Autres

Rapport d'enquête sur l'allocation aux adultes handicapés

Werner François, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lubek Pierre, Laroque Michel

Autres

Rapport sur les problèmes posés par les pratiques de stérilisation des personnes handicapées

Lagardere Marie-Laure, Even Bernard, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Strohl Hélène

Comptabilité

Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie, Lepetit Jean-François

Autres

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Conseil Economique Et Social, Alain Chauvet

Autres

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Feltz François, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration, Michel Gagneux, Langlais Jean-Louis

Comptabilité

Les viagers immobiliers en France

Griffond Corinne, Conseil Economique Et Social

Autres

Etude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Laboratoire Mediterraneen De Sociologie (Aix-En -Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation; Ministère De L'Éducation Nationale, Zaffran Joël, Direction De L'Évaluation Et De La Prospective, Roger Establet

Comptabilité

La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat

Commissariat General Du Plan

Comptabilité

Le marché des enchères publiques en France

Pierre Simon, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004

Conseil Des Ventes Volontaires De Meubles Aux Enchères Publiques

Autres

L'Organisation du soutien à domicile des personnes âgées dépendantes : déterminants économiques et familiaux

Marie-Eve Joel, Mission Interministérielle Recherche Expérimentation; Fondation De, Claude Martin

Comptabilité

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2000

Commission Permanente De Concertation Pour L'Industrie

Comptabilité

Le luxe : production et services

Conseil Economique Et Social, Socquet Clerc Lafont Jacqueline