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Autres

La société française : entre convergences et nouveaux clivages - Rapport annuel 2006

Centre D'Analyse Stratégique

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac

Lazaro Thierry, Binetruy Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

La situation financière des communes des départements d'outre-mer

Cour Des Comptes

Comptabilité

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Painault Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pelosse Hélène, Winter Laurent, Jérôme Laurent

Comptabilité

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

Comptabilité

La fiscalité locale

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009)

Cour Des Comptes

Comptabilité

Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)

Lannelongue Christophe, Le Gall Olivier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Imbaud Dorothée

Autres

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Descargues Bernard

Autres

La prévention des violences faites aux femmes, spécifiquement des mutilations sexuelles

Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle, De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale

Autres

Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale

Hamel Marie-Pierre, Centre D'Analyse Stratégique, Lemoine Sylvain

Comptabilité

Le Haut conseil du Commissariat aux comptes : rapport annuel 2009

Haut Conseil Du Commissariat Aux Comptes

Autres

L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Comptabilité

Le Haut conseil du Commissariat aux comptes : rapport annuel 2008

Haut Conseil Du Commissariat Aux Comptes

Comptabilité

Le Haut conseil du Commissariat aux comptes : rapport annuel 2007

Haut Conseil Du Commissariat Aux Comptes

Comptabilité

La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

La situation des Pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2011

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan et du groupe d'étude sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Larcher Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Comptabilité

Dynamique d'aptitude, emploi et performance

Troussier Jean-François, Laurencin Jean-Paul, Universite Pierre Mendes (Grenoble)

Comptabilité

Les prélèvements obligatoires et les entreprises du secteur financier

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

L'emploi dans les très petites entreprises (TPE)

Conseil D'Orientation Pour L'Emploi

Autres

La Société protectrice des animaux

Cour Des Comptes

Autres

Mise en place de l'observatoire national du comportement canin

Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Peter Jean-Pol

Comptabilité

La situation de PSA Peugeot Citroën : rapport à Monsieur le ministre du redressement productif

Sartorius Emmanuel, De L'Industrie, Conseil Général De L'Économie, Serris Jacques, De L'Énergie Et Des Technologies

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Deguilhem Pascal, De L'Environnement Et Du Territoire

Comptabilité

Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2011

Haut Conseil Du Commissariat Aux Comptes

Comptabilité

L'Etat actionnaire - rapport 2003

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Les effets des aides publiques aux hôtels-cafés-restaurants et leurs interactions : une évaluation sur micro-données d'entreprises

Matthieu Bunel, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Yannick L'Horty, Seine-Saint-Denis)

Comptabilité

Les entreprises de taille intermédiaire au coeur d'une nouvelle dynamique de croissance

Retailleau Bruno, Magne Yves, Faucheux Marianne, De L'Industrie Et De L'Emploi, Kirsch Alain-Roland, Premier Ministre; Ministère De L'Économie

Comptabilité

L'évolution des cotisations d'assurance automobile et habitation

De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes; Direction Générale Du Trésor, Direction Générale De La Concurrence