Documents Education Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale Des Finances
Documents Education Mission d'étude sur le rôle du guichet unique dans la procédure de reconnaissance d'intérêt pédagogique Pradeaux Henry, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Berard Jean-Michel
Documents Education Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la politique d'éducation prioritaire Delga Carole, Breton Xavier, Assemblée Nationale
Documents Autres Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles Jean-Pierre Leclerc, Centre National De La Cinématographie
Documents Autres Les modalités d'intervention de l'Etat dans le domaine des arts plastiques : mission d'audit de modernisation Tordjman Jean-Daniel, Walrafen Thierry, Suzzarelli Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles
Documents Autres La réforme des résidences à l'Académie de France à Rome - Villa Médicis (Mission Colbert) Ministère De La Culture Et De La Communication, Chassey Eric De
Documents Education Missions Assises enseignement agricole - Simplification du fonctionnement administratif de l'enseignement agricole Auger Cyrille, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Gozard Danielle, Bourdais Michel, Chevalier Marcel, Conseil Général De L'Alimentation
Documents Education Rapport de la mission nationale d'évaluation de l'opération Campus (Juillet - Octobre 2012) Peylet Roland, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
Documents Education Mission relative à l'élaboration d'un cadre de référence pour les partenariats avec les associations complémentaires de l'école Veyret Jacques, Choisnard Marie-Françoise, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Eliot Agnès, Salle Joël
Documents Autres Mission de réflexion et de proposition sur l'acheminement des abonnements de presse - Rapport d'étape : le diagnostic Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique; Secrétariat D'Etat Aux Entreprises Et Au Commerce Extérieur, Ministère De L'Économie, Marc Schwartz, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Du Budget
Documents Autres Mission d'audit pour la reconstruction du centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire Atlantique) Inspection Générale Des Affaires Sociales, Moleux Marguerite, Bonnet Jean-Louis
Documents Autres Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur Pierre Le Petit, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Jarrige Bertrand, Duchene Rémi
Documents Autres Rapport de la mission sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments Philippe Even, De L'Emploi Et De La Santé, Debre Bernard, Présidence De La République; Ministère Du Travail
Documents Autres Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA) Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la biomasse au service du développement durable Lambert François-Michel, Rohfritsch Sophie, Assemblée Nationale
Documents Autres Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d'audit de modernisation Berriat Anne, Chalvron Jean-Guy De, Mazoyer Christophe, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De La Police Nationale, François Cailleteau
Documents Autres Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents Autres Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents Autres Rapport public 2011 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social
Documents Autres Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Boisson Pierre, Jean-Claude Milleron, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
Documents Autres Rapport public 2010 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social
Documents Autres Rapport public 2009 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social
Documents Autres Rapport public 2006 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social
Documents Autres Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre Premier Ministre, Dujardin Bernard
Documents Autres Rapport public 2005 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) Baietto-Besson Sabine, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social, Boutin Jacqueline
Documents Autres La procédure de prévision et de gestion des crédits d'hébergement d'urgence : mission d'audit de modernisation Sanson Gilles, Fourcade Maryse, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Autume Christine D'
Documents Autres Rapport d'activité 1998 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social
Documents Autres Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) Nicol Christian, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social, Boutin Jacqueline
Documents Autres Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Assemblée Nationale, Evin Claude
Documents Autres Rapport de la mission de recherche sur le chikungunya, La Réunion, 14-17 février 2006 Ministère De La Santé Et Des Solidarités; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche