"Sissi"

Médias

Italtel NetMatch-S: World's First Cloud-inside Session Border Controller Launched at MWC 2014

Education

L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation

Manon Patrick, Schneiter Bertrand, Laumonier François, Forceville René, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Services Extérieurs

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public

Reichardt André, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Bouchoux Corinne, Du Suffrage Universel

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif

Scellier François, Assemblée Nationale, Le Bouillonnec Jean-Yves

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires, Georges Fenech

Autres

Rapport de la mission sur la maltraitance financière à l'égard des personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Koskas Alain, Desjardins Véronique, Medioni Jean-Pierre, Médiateur De La République

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2009

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires, Georges Fenech

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2007

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Deroche Catherine, Godefroy Jean-Pierre, Sénat

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2008

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport

Chatillon Alain, Sénat

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires- MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

Roulet Jean-Michel, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Comptabilité

Les sites français de production micro-nanoélectronique - Mission confiée par Christian Estrosi, Ministre chargé de l'industrie

Ministère De L'Industrie, Malier Laurent

Comptabilité

Mission d'expertise concernant les destructions occasionnées par les campagnols en Franche-Comté, dans le Massif-Central et dans le Massif des Alpes

Duriez Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation

Autres

Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles [...] par la mission d'information sur les Parlements de pays européens

Gelard Patrice, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Peyronnet Jean-Claude, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Pierre Brana

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les risques psychosociaux au travail

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Lefrand Guy

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commision des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en République du Congo

Charasse Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Terrot Michel, Collange Monique

Education

L'excellence universitaire et l'insertion professionnelle : leçons des expériences internationales - 2ème partie du Rapport de la mission Aghion

Philippe Aghion, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la carte scolaire

Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances

Autres

L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

Roubaud Jean-Marc, Présidence De La République

Autres

Rapport de la mission d'audit relative à l'école nationale de voile et des sports nautiques de Saint-Pierre-Quiberon

Massey François, Quillien Claudie, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports

Autres

Rapport d'étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, M. Guy Hascoët

Patrick Viveret, Secrétariat D'Etat À L'Économie Solidaire

Autres

Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport

Bataille Christian, Birraux Claude, Sido Bruno, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes

Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno

Autres

Rapport de la mission santé-justice sur la réduction des risques de transmission du VIH et des hépatites virales en milieu carcéral

Direction De L'Administration Pénitentiaire; Direction Générale De La Santé, Stankoff Sylvie, Dherot Jean

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur l'énergie éolienne

Reynier Franck, Assemblée Nationale

Autres

Mission relative à l'organisation juridique, administrative et financière dela formation continue des professions médicales et paramédicales

Postel-Vinay Daniel, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Autume Christine D'