II- Douane face à la mondialisation :

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II- Douane face à la mondialisation :

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TRAVAIL PRESENTE PAR : -BELOUALI LAHBIB -HARMOUCH AHMED -MAAROUFI KHALID                                          

SOMMAIRE

INTRODUCTION   Section I : Droits de douanes et financement de développement   1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat 1.1 l'importance du budget de l'Etat 1.2 Les droits de douanes et les ressources du budget général 2- La protection de l’économie nationale 2.1 les régimes économiques en douane 2.2 l’encouragement des investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation 1- les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes 1.1  L’adhésion du Maroc à OMC A- La libéralisation de l’accès aux marchés B- Le démantèlement tarifaire 1.2 Les Accords de Libre Echanges (ALE) A- l'Accord Accord de libre échange Maroc-USA B- Accord d’Agadir (Maroc, Tunisie, Egypte, Jordanie) C- Accord de libre échange avec l’Union Européenne

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 1-3 Répartition des échanges par zone économique   2  de l'évolution du commerce extérieur marocain- Analyse         2-1. effets des engagements du Maroc sur les droits de douanes  2-2. les voies de compensation budgétaire et leurs limites CONCLUSION INTRODUCTION :

 Les droits de douanes représentent dans la plupart des pays en voie de développement l'une des principales sources de financement du budget de l'Etat. Ils sont aussi le meilleur moyen de protéger l'économie nationale. Dans notre exposé, on va étudier la douane dans la problématique du développement. On va aussi appréhender la dimension du rôle que les douanes marocaines ont joué dans la protection de l'économie nationale et dans la promotion des activités liées au commerce extérieur du Maroc face aux défis de la mondialisation. L'objet du présent travail est de resituer les droits de douanes dans le contexte plus large du processus de développement et de mondialisation. Pour ce faire, on va étudier les incidences de la mondialisation sur le développement sous les angles tant rétrospectif que prospectif, mais l'objet principal demeure l'analyse des incidences de la réforme douanière sur le plan des stratégies de développement, pour autant que le but de celui-ci est d'améliorer les conditions de vie des gens. On peut affirmer que le Maroc a connu un véritable développement humain durant ses 50 années d'indépendance mais des efforts supplémentaires restent à faire. Tous les indices du développement humain se sont améliorés certes, mais à des rythmes pouvant être meilleurs moyennant une mobilisation plus accrue, plus cohérente et plus

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ciblée des efforts de l'ensemble des acteurs de la société. Le Maroc, classé au 117ème rang mondial en 1995, se retrouve, en 2007, au 127ème rang. 25% de la population urbaine vit dans les bidonvilles et 40% de la population marocaine vit dans la pauvreté 1 . Dans ce travail, nous proposons un cadre d’analyse quantitative (pour la période 2000 à 2005) de l’impact des engagements internationaux du Maroc en ce qui concerne la libéralisation du commerce sur les droits de douanes et leur relation avec le développement. Ainsi on va essayer de répondre aux questions suivantes : Comment la fiscalité douanière va faire face à deux exigences difficilement conciliables : promouvoir le commerce international et éviter la désorganisation de l'économie nationale ? Et quel rôle peuvent jouer les droits de douanes dans le financement du développement ?  La première section sera consacrée à la relation entre Douane et financement du développement, compte tenu du caractère très inégal des résultats du développement au cours des dix dernières années et de l'évolution fondamentale de la pensée à l'égard des stratégies de développement au cours de cette même période. La deuxième section décrit les droits de douane dans leurs grandes lignes face aux différentes facettes de la mondialisation. En effet, compte tenu de l’état très avancé du processus de libéralisation des marchés et avec la mise en place progressive des deux grands accords de libre échange (avec l’Union européenne (UE) et avec les États-Unis d’Amérique), plusieurs questions d’ordre économique, financier et sociale se posent. Les conséquences de ces accords font aujourd’hui l’objet de toutes les spéculations. Ces impacts doivent être approchés et quantifiés de façon plus rigoureuse et selon plusieurs dimensions.

1 Selon le programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD).

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