[1]EPIGRAPHIE« Tout individu à droit a une nationalité, nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité ni du droit de changer de nationalité ». Déclaration universelle de Droit de l’homme.Art 5 d’A.G.de Nations-Unies 1948.In memoriamA titre posthume à mon Grand Père Gustave NYE MBWEKANYNDA et à sa fille Florent BUPELA vous à qui la mo rt n’a paspermis de voir et encourager mes efforts.J’aurai voulu que des yeux et de choix, vous vo yez etappréciez ce jour, le fruit de vos conseils. Mais hélas, la terre vous a arraché prématurément de nous, sans tenir compte des pleurs et de chagrins de ceux pour qui vousétiez chers.[3 ]DEDICACEAmes Parents Valentin KALOMBO MPIANA et Bénédicte MALENGU KALOMBO, d’avoir fait de nous ce que nous sommes ;A Toute la famille KALOMBO.Je dédie ce travail.MPIA NA KALOMBO OLIVIER REMERCIEMENTSL’élaboration de ce travail qui symbolise le couronnement de nosdeux cycles universitaires est le fruit de plusieurs efforts qui ont nécessité etnécessite le soutien tant moral financier et intellectuel des personnes qui entouré et nous entourent d’où il appert de par ces écrits d’exprimer notre gratitude. Sur ce nous tenons à remercier le Professeur BANYAKU LUAPEEPOTU qui de dépit ses occupation a été pour nous d’une direction intellectuel.
[1]
EPIGRAPHIE
« Tout individu à droit a une nationalité, nul ne peut être
arbitrairement privé de sa nationalité ni du droit de changer de
nationalité ».
Déclaration universelle de Droit de l’homme.
Art 5 d’A.G.de Nations-Unies 1948.In memoriam
A titre posthume à mon Grand Père Gustave NYE MBWE
KANYNDA et à sa fille Florent BUPELA vous à qui la mo rt n’a pas
permis de voir et encourager mes efforts.
J’aurai voulu que des yeux et de choix, vous vo yez et
appréciez ce jour, le fruit de vos conseils.
Mais hélas, la terre vous a arraché prématurément de nous,
sans tenir compte des pleurs et de chagrins de ceux pour qui vous
étiez chers.[3 ]
DEDICACE
Ames Parents Valentin KALOMBO MPIANA et Bénédicte
MALENGU KALOMBO, d’avoir fait de nous ce que nous sommes ;
A Toute la famille KALOMBO.
Je dédie ce travail.
MPIA NA KALOMBO OLIVIER REMERCIEMENTS
L’élaboration de ce travail qui symbolise le couronnement de nos
deux cycles universitaires est le fruit de plusieurs efforts qui ont nécessité et
nécessite le soutien tant moral financier et intellectuel des personnes qui entouré
et nous entourent d’où il appert de par ces écrits d’exprimer notre gratitude.
Sur ce nous tenons à remercier le Professeur BANYAKU LUAPE
EPOTU qui de dépit ses occupation a été pour nous d’une direction intellectuel.
Que l’assistant NSEKA LILOLO-MATA NSEKA trouve en ces
quelques lignes notre gratitude pour ses sages conseils et orientations utiles à
cette rédaction de ce travail
Nous adressons ainsi nos remerciements cordiaux au corps
académiques et scientifique de la faculté de Science Sociale Politique et
Administrative de l’UNIKIN pour l’ouverture à notre esprit vers le s horizons
qui nous étaient jusqu’alors inconnus
A mes oncles Richard TSHINZA et Daniel MUALAMB A
DJIBAYA, Serge MATONSE de leur soutenance ;
A ma Tante Deborah MIMI MUJINGA KABANDANI ;
A Père mon spirituel JACQUES LUZINDYA,
A l’Editeur du journal Etoile de la nation Dieno NDO MBE et
Maman Albertine IFAKA et Sofi MBULA MBULA ;
A Bonheur MAJAMBU KABANGU C’DOUX ;
A ma grand-mère MBOMBO BIA TSHINI pour son amour et son
hospitalité ainsi que son accueil.
A mes Frères et Sœurs, Valery CIABUTA, Don SITA , Kevin
NDOMBE , ISSA KING, Harmonie MASSANGU , Noëlla MBOMBO ,
Patricia SANGANA , Naomi , Ruth MALENGU , Israël KALOMB O,
Benjamin LUZINDYA , Esther BUPELA , Merveille BISHIMA , Joseph[5]
Gustave KENAYA ,et a toute la famille NDO MB: DEan,Raïssa ,Tatiana,
Samantha ,ya ndombe,master gires A la famille kalala ,noé tshipam a,a la famill e
matala .
A ma très chère OKAPI Nicole ANZOLO BOSIKO pour sa
patience ;
A mes cousins et cousines János, Serge MUTOMBO, R iguene
MUTOMBO, NSEA, Sandra TSHABU, pour ne citer que ceux-là,
A mes amis de tous les jours et de tous Elersic teluyempsye
,Pricillia Luyeye, Floris, Martin KABALA KAB A, LAMbayo Salome , T résor
SENGAMA, Jp NGANDOLI ,Sortisiana MABWEME, Grace PELO, Teddy
MAMBOLO ,Lutumba Ornella ,Faro ,Daddy MAYANGANA ,Me Magush.
.
A la Coordination Estudiantine de l’Unikin, à la Marie Générale
du home XXX et son Etat Major général là où je suis le chef , aux chefs de
travaux Lambert, Kalala et Edicom
A ma famille restreinte ainsi qu’élargie.
Que tous ceux qui de prés ou de loin, nous ont aidés et dont les
noms ne figurent pas ici trouvent l’expression de notre sincère gratitude.ABREVIATIONS
- ART : Article
- A.G : Assemblée Générale
- C° : Degré Celsius
- CIJ : Cour internationale de Justice.
- CPIJ : Cour Pénale internationale de Justice.
- DES : Diplôme d’étude supérieur
- Ed. : Edition
- FMI : Fond Monétaire International.
- FPR : Front Patriotique Rwandais
- FSSA P : Faculté des Sciences Sociales Administrative et Politique
- MES : Mouvements et Enjeux Sociaux
- NRA : National Resistance Army (Armée National de Réistance)
- PIB : Produit Intérieur Brut.
- PMURR : Programme Multisectoriel d’Urgence de
Reconstruction et la Réhabilitation
- PNB : Produit National Brut
- RCA : République Centrafricaine
- RDC : République Démocratique du Congo
- SDN : Sociétés de Nations[7]
- UE : Union Européenne.
- ULK : Université Libre de Kinshasa
- UNIKIN : Université de Kinshasa
- USD : Dollar Américain. INTRODUCTION
1. Problématique
Depuis de genèse à nos jours, les conflits ont toujours caractér isé
l’existence de l’homme car, ces derniers ont souvent, si pas toujours, des
profondes racines. C’est à l’instar de tueries dites interethniques qui, en 1993 et
après 2000 avaient endeuillé des milliers des familles au Nord et Sud Kivu et
celle-ci nous ont emmené à prendre publiquement position sur la cause même
des massacres répétés depuis des dizaines d’années : la problématique née de s
revendications par la force, de la nationalité congolaise par les ressortissant
Rwandais et Burundais se trouvant en RDC depuis belle lurette.
Pour tout lecteur averti, cette situation semble très paradoxale tel
erque Léonard KAMBERE MUHINDO qui affirme que, même l’Article 1 de l a
convention de la Haye du 12 Avril 1930 dispose que «il appartient à chaque
Etat de déterminer par sa législation quels sont ses nationaux », sur ce, poursui t
l’auteur, la nationalité est en effet un lien juridique qui relie un individu à un
1
Etat, dont il est le national .
Au Professeur Jacques de BURLET d’ajouter, dans le même sens
que chaque Etat édicte souverainement les règles régissant l’attribution de sa
2
nationalité et détermine ainsi qui sont ses nationaux .
En règle générale, on ne choisit donc pas sa nationalité, on est
1 MUHINDU KAMBERE, Regard sur les conflits de nationalités au Congo : cas de Hutu et
Tutsi aux Kivu, Aspect juridique , Ed. YIRA, Kinshasa, 1998, P.25
2 DE BURLE JACQUES, Précis de droit international privé convolait, Université de Louvain ,
Kinshasa, Ed. Ferdinand, Larcier, Bruxelles, 1971, P.44[9]
national ou étranger selon une détermination strictement juridique laissée par
l’essentiel à l’appréciation de l’Etat et dans laquelle les aspirations individuelles
n’ont qu’une part limitée. Mais, lorsqu’on se donne la peine d’analyser l es
données à notre possession concernant les revendications par la force des de la
nationalité congolaise par les populations Rwandophones en général et les tutsi
en particulier, ou on se rend rapidement à l’évidence que ces derniers, devenus
par un tour magique BANYAMULENGE, sont des étrangers au Congo. En plus
de cela, ces derniers ont souvent tendance à échanger de nationalité selon les
saisons et d’ethnonyme selon le milieu. Par contre, le nombre élevé des hut us
dans la région congolaise des grands lacs brouille aussi la situation et les
informations intentionnellement déformées que les intéressés véhiculent à
travers le monde achèvent de compliquer la perception de la réalité
géographique, historique, juridique et sociologique à leurs sujets.
Cependant, venues en grand nombre par des vagues successives au
Congo, ces population Rwandophones créent un sérieux problème à la
communauté internationale en général et la RDC en particulier car, l’épineux
problème réside dans la difficulté qu’éprouvent les autorités congolaises ou
onusiennes à y identifier qui est congolais, qui est ne l’est pas ; qui à droit à
quoi ? En d’autres mots, c’est le droit ou plutôt l’absence de droit à la nationalité
congolaise qui tue aux Kivu ou au Maniema. Ce sont les conflits de nationalité
congolaise. KAMERE MUHINDO reviens ici pour non dire que : « la
déclaration des Banyamulenge au début de la guerre de libération ainsi que leur
mutinerie de Bukavu de Février 1998 sont très significatives sur ce point. Le
erDécret du 27 Décembre 1892 et la constitution du 1 Août 1964, comm e
quelques uns des textes établissant la nationalité au Congo prônaient deux
principes :
- L’interdiction de cumuler deux nationalités et,3
- Le rejet de l’acquisition forcée de la nationalité congolaise .
Ainsi, les actions militaires ou autres que menaient ou mènent les activistes tutsi
en ce sens, laissent à désirer car celle-ci entraine l’écoulement du sang des
congolais à flot aux Kivu ou Maniema, devenue depuis l’année 1993 les théâtres
d’affrontements interrompus. Ce ne sont pas les voisins de l’autre côté qui s’y
glissent avec leurs éternelles guerres interethniques mais ce sont des tr ibus
autochtones qui ripostent souvent contre ce qu’elles considèrent comme
l’usurpation de leurs droits coutumiers, civils et politiques par les populations
rwandaises alors que depuis l’indépendance à nos jours, le législateur congolais
ont du mal à régler ce problème nonobstant des conflits sanglant nées des
4
revendications de celle-ci .
D’où, l’interrogation majeure qui domine aujourd’hui les
discussions, concerne la nationalité des plusieurs femmes et hommes qui se
disent originaires des provinces du Sud Kivu et Nord Kivu et qui, de ce fai t,
assument encore récemment des charges nationales au sein des structures
étatiques mises en place par l’Alliance des Forces des Libération. Mais par
quelle magie va-t-on régler ces conflits armés qui déciment l’Est de la RDC
sans être, au préalables donné la peine de déraciner les causes réelles de ces
derniers ? Quelle est l’origine de ces conflits sempiternels des provinces de
Kivu ? Et enfin, en principe ou en pratique les Banyarwandas habitants la RDC
peuvent-ils se prétendre à la nationalité congolaise d’origine ?
2. Hypothèse du Travail
Définie Roger PINTO et Madeleine GRAWITZ comme étant un
3 KAMBERE MUHINDO, Op.cit, Pp10-11
4 Henry KEPEL, « La question des nationalités en RDC, un problème à plusieurs vitesse ? »,
interviewé par Pierre SCHEIDDER, info africaine, in RFI, Avril 2007.20h00’