Le marché de l'épandage peut-il réduire le coût de la résorption des excédents d'azote ? - article ; n°1 ; vol.279, pg 20-32

Philippe Legoffe, Dominique Vermersch

Description

Économie rurale - Année 2004 - Volume 279 - Numéro 1 - Pages 20-32
ENJG: Market! transferable permits! manure spreading, nitrogen surplus! manure processing!
Market definition according to reducing pollution at least cost whith transferable rights for manure spreading - Concepts from transferable discharge permits were applied to the context of nitrogen surplus of animal origin in Brittanny. We simulated markets for spreading rights in some local surplus zones. The demand function was made by aggregating the costs of manure processing. We calculated rights prices, land application and industrial processing of manure, and the costs savings due to the market in comparison with current regulation. Perspectives of application to nitrogen policy are discussed.
13 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

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• Publié par: ECONOMIE_RURALE
• Publié le: 01 janvier 2004
• Nombre de lectures: 32
• Langue: Français
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Extrait

M. Philippe Le Goffe
M. Dominique Vermersch
Le marché de l'épandage peut-il réduire le coût de la résorption
des excédents d'azote ?
In: Économie rurale. N°279, 2004. pp. 20-32.
Abstract
ENJG: Market! transferable permits! manure spreading, nitrogen surplus! manure processing!
Résumé
Market definition according to reducing pollution at least cost whith transferable rights for manure spreading - Concepts from
transferable discharge permits were applied to the context of nitrogen surplus of animal origin in Brittanny. We simulated markets
for spreading rights in some local surplus zones. The demand function was made by aggregating the costs of manure processing.
We calculated rights prices, land application and industrial processing of manure, and the costs savings due to the market in
comparison with current regulation. Perspectives of application to nitrogen policy are discussed.
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Le Goffe Philippe, Vermersch Dominique. Le marché de l'épandage peut-il réduire le coût de la résorption des excédents
d'azote ?. In: Économie rurale. N°279, 2004. pp. 20-32.
doi : 10.3406/ecoru.2004.5457
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ecoru_0013-0559_2004_num_279_1_5457e marché de l'épandage
peut-il réduire le coût de la résorption i
des excédents d'azote ?
École Philippe nationale LE GOFFE, supérieure Dominique agronomique VERMERSCH de • Rennes Département Économie rurale et gestion,
En Bretagne, comme dans d'autres régions Goffe (2002) ont notamment montré les
européennes, la concentration des product limites d'un dispositif qui fait surtout appel
ions animales est à l'origine de pollutions à la réglementation et aux subventions et peu
et de nuisances, dont la plus connue est la aux instruments économiques incitatifs.
contamination des eaux par les nitrates. Dans ce contexte, il y a un regain d'intérêt
Pour y faire face et respecter ainsi la direc pour les instruments qui permettraient de
tive européenne dite « directive nitrates », les sortir la résorption de l'enlisement envi
pouvoirs publics ont créé en 1993, dans un ronnemental et financier. La mission d'éva
premier temps, le Programme de maîtrise luation du PMPOA avait déjà examiné les
des pollutions d'origine agricole (PMPOA avantages et les inconvénients des instr
en 1993) et les programmes de résorption uments disponibles : élargissement de la rede
des excédents dans les Zones d'excédent vance pollution, redevance sur les excé
structurel (ZES). Cependant, la gestion du dents d'azote, taxe sur les engrais minéraux
PMPOA prévoyait une intégration progres et les aliments du bétail (Cahart et al, 1999).
sive des élevages en commençant par les Cependant, la mission n'avait pu s'accorder
plus importants, ce qui a conduit les plus sur l'opportunité de créer un marché de
grandes exploitations à s'accaparer les terres droits d'épandage, dont les retombées posi
d'épandage. Face aux nécessités d'installa tives mais également la complexité et les
tion des jeunes et de développement des risques avaient été soulignés.
petites exploitations dans les ZES, et dans le Nous pensons qu'un système de quotas
but d'accélérer les programmes de résorpt d'éléments minéraux par hectare (idée déjà
ion, des mesures complémentaires ont été contenue dans la directive nitrates), négo
arrêtées en 1998 par la circulaire Le Pensec- ciables sur des marchés de droits d'épan
Voynet (avec notamment le plafonnement dage, permettrait d'apporter un certain
des surfaces d'épandage et l'obligation de nombre de réponses aux problèmes qui ont
traitement pour les plus grands élevages), été soulevés. Ce système qui prend en
puis confirmées récemment par le deuxième compte les apports d'origine chimique a
programme d'action de la directive nitrate. été décrit par Mahé et Ortalo-Magné (1999).
Malgré ces mesures, la maîtrise des pol Les droits sont attachés à la terre et leur
lutions des élevages bretons ne progresse pas valeur se répercute dans le prix du foncier.
au rythme souhaité. Les difficultés rencont Le marché des terres d'épandage existe déjà
rées ont été analysées dans plusieurs rap de manière informelle et non transparente,
ports récents. À l'occasion d'un travail pré et pourrait se développer si l'application des
paratoire au « plan d'action pour un réglementations environnementales deve
développement pérenne de l'agriculture et de nait plus rigoureuse, à l'instar de ce qu'on
l' agro-alimentaire en Bretagne », Mahé et Le observe au Danemark et aux Pays-Bas.
20 Économie Rurale 279/Janvier-février 2004 Ces pays ont mis en place des contrats de d'épandage et le recours au traitement du
lisier obligatoires, des pénalités dissuasives lisier, et surtout de chiffrer les économies de
pour dépassement de quotas, ainsi que les coût global qui seraient apportées par le
contrôles correspondants. marché par rapport à l'application de la
Bien que la mission d'évaluation du réglementation sans incitations économiques
PMPOA ait appelé à des recherches sur les (ou avec des redevances à taux faible, ce qui
marchés de droits d'épandage, on recense revient au même). Des variantes de la régle
mentation avec ou sans circulaire Le Pensec- très peu d'études françaises sur la question.
Dans leur modélisation micro-économique, Voynet ont été testées, sachant que l'on a
Rainelli et Vermersch (2000) font l'hypo également fait varier la mise à disposition
thèse que la production est limitée par la dis des terres d'épandage. La méthode utilisée
ponibilité en terre, ce qui revient à dire que a consisté à reconstituer la fonction de
la réduction d'effectif est la seule solution de demande de droits à partir de la structure des
résorption une fois l'épandage optimisé. La coûts de résorption sur le canton.
demande de droits d'épandage se confond
alors avec la fonction de profit marginal
La mesure de l'efficacité économique des producteurs. Dans notre étude, l'ap
des marchés de droits à polluer proche est différente dans la mesure où nous
autorisons la déconnexion entre la product L'analyse économique des permis à pol
ion et la pollution en introduisant une tech luer négociables, directement issue de la
nologie de dépollution, c'est-à-dire le tra théorie micro-économique, a été présentée
itement du lisier. Ici, la demande de droits dans de nombreux ouvrages (voir notam
d'épandage s'interprète comme le coût mar ment Pearce et Turner, 1992 ; Tietenberg,
ginal de résorption par le traitement. 1995 ; Kolstad, 2000). L'agent individuel
Cet article se propose donc d'appliquer les doit arbitrer entre engager des dépenses de
concepts issus des marchés de droits à pol réduction de ses émissions polluantes ou
luer1 au contexte de la résorption en Bre acheter des permis à polluer. On fait l'hy
tagne. On a simulé des marchés cantonaux pothèse que la fonction de coût marginal de
ayant pour cadre les ZES, en faisant plu réduction des émissions est une fonction
sieurs hypothèses simplificatrices, la plus croissante de la réduction. La recherche du
forte étant que les excédents sont résorbés coût minimum (coût de réduction plus per
via le marché (ce qui n'est bien sûr pas le cas mis) conduit chaque agent à choisir son
aujourd'hui) sans modification de la pro niveau d'émission, c'est-à-dire de permis, de
duction. C'est-à-dire que l'on suppose que façon à égaliser son coût marginal de réduc
les producteurs peuvent supporter le coût du tion des émissions au prix du permis. Ceci
traitement ou les droits d'épandage, sans explique que le coût marginal de réduction
être obligés de réduire leurs effectifs. des émissions s'identifie à la demande de
L'objectif est d'estimer le prix d'équil permis de l'entreprise. Pour toutes les
ibre des droits auxquels conduirait la résorp sources d'émission, les coûts marginaux de
tion, de prévoir l'utilisation des terres réduction des émissions sont donc égaux
entr