Association Nationale des Chasseurs de Gibier d'Eau

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Extrait

A ssociation N ationale des C hasseurs de G ibier d’ E au zones humides, les oiseaux d’eau••• les zones humides, les oiseaux d’eau••• les zones humides, les oiseauxd’eau••• REGLEMENT INTERIEUR(04/03/08) Article I : Répartitionéo raphiquedu Conseil d’Administration Afin d’assurer une représentation équitable des adhérents sur l’ensemble du territoire national ainsi que de favoriser et prévoir partout le développement de l’Association Nationale, les postes d’Administrateurs sont répartis en fonction d’un zonage arrêté par le Bureau et validé par le Conseil d’Administration. Cette réartition eutêtre réactualisée en cas de besoin exrimé arle Conseil d’Administration. Elle doit tenir compte des principes suivants, garants du bon fonctionnement de l’Association Nationale : Administrateurs : Leur réartition obéit aux rèles suivantes : 3 postes sont non affectés géograhi uement. Pour les autres postes, 11 régions sont constituées : Région 1 : Ile de France, DOMTOM, Etranger. Région 2 : Nord–PasdeCalais. Ré ion3 : Picardie. Région 4 : HauteNormandie, BasseNormandie. Région 5 : ChampagneArdennes, Lorraine, Alsace, FrancheComté. Région 6 : Bretagne. Région 7 : Pays de la Loire, PoitouCharentes. Région 8 : Aquitaine, MidiPyrénées. Région 9 : LanguedocRoussillon, ProvenceAlpesCôtes d’Azur, Corse. Ré ion10 : Bouro ne,CentreVal de Loire. Région 11 : Auvergne, Limousin, RhôneAlpes. Chaque région bénéficie d’au moins 2 postes quelue soit le nombre de ses adhérents. Aucune région ne peut détenir plus de 4 postes.Toutefois, toute région réunissant un nombre d’adhérents supérieur à 3.000, calculé sur la base du montant des cotisations versées oureut se voir affectl’année en cours,erd’administrateurun oste supplémentaire. Les postes sont affectés en fonction du nombre d’adhérents sur la base de 1 poste par tranche de 3,5 % du nombre total des adhérents de l’Association Nationale, à l’exception des 2 postes par région en cas de faible effectif. Au delà de cette répartition, les postes restants sont affectés selon la rèle du plus fort reste. Au sein de chaque région, en cas de pluralité d’administrateurs, il peut être procédé à une répartition départementale sur la base du nombre des adhérents à l’Association Nationale de chacun des départements de cette région.