formulaire d'adhésion respect droits d'auteurs

Daubin

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• Publié par: ogawufev
• Nombre de lectures: 22
• Langue: Français

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Formulaire d’adhésion à la « Charte pour le respect des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle » Nom .............................................................................................................(Majuscules d'imprimerie) : Prénom (Majuscules d'imprimerie) : .................................................................................... Inscrit(e) en ................................................................................................................... ·avoir lu et compris le contenu de la « certifieCharte pour le respect des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle» et m’engage à en respecter strictement les termes dans tous les documents que je produirai pendanttoute ma scolaritéà l’Ecole des Ponts ParisTech : rapports, projets, etc. ·que le plagiat constitue une atteinte au droit d’auteur et à la propriété reconnaît intellectuelle et une pratique incompatible avec les principes pédagogiques en vigueur dans l’enseignement et à l’Ecole des Ponts ParisTech. ·les équipes pédagogiques de l’école à soumettre mes travaux écrits à un autorise logiciel de détection et de prévention du plagiat, · assume, en conséquence, les éventuelles sanctions mentionnées dans la « Charte ». Date :............................... Signaturede l’élève :