! " # # # " # $ % " # & " # " " # # # " en vigueur dans les établissem ents d'ensei ement public et « Cet enseignement s'intègre obligatoirement dans le cadre des horaires et des programmes gn d'enseignement privé sous contrat. Il a un caractère transdisciplinaire". '(')+(Ecole Primaire Collège C1 C2 C3 6 ème 5 ème 4 ème 3 ème APER ASSR ASSR Niveau 1 Niveau 2 +
+ 5 heures de conduites en auto école = BSR (obligatoire pour conduire un cyclomoteur) Inscription au permis de conduire +-./)'+(Note de service n°84-027 du 13 janvier 1984 : • une police d’assurance inclu ant les risques de déplacement à bicyclette pour l’établissement durant le temps scolaire. • Une police d assurance Responsabilit é Civile Individuelle Accident Corporel durant le ho rs temps scolaire. Note de ser vice n°99-136 du 21 septembre 1999 : • Port du casque obligatoire sur route et conseillé en milieu protégé • Un adulte pour 6 élèves en encadrement d’une sortie hors des murs de l’école.