Traditions des tribunaux - OJEN

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Traditions des tribunaux - OJEN

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• Publié par: ovaqetyg
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• Langue: Français

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Réseau ontarien d’éducation juridique

Document : Traditions des tribunaux

Le système judiciaire du Canada a hérité d’un bon nombre de traditions du système judiciaire

britannique. Toutes les traditions qui accompagnent la procédure judiciaire visent un triple but :

conférer une certaine dignité aux instances judiciaires, établir une distinction entre les tribunaux

judiciaires et les tribunaux administratifs, et rappeler à l’ensemble des citoyennes et des citoyens que

l’administration de la justice joue un rôle prépondérant dans notre système de justice.

LES ARMOIRIES

De nombreuses armoiries ornent les murs des salles

d’audience de l’Ontario. On voit les armoiries royales dans

bien des salles de la Cour supérieure. Ces armoiries sont à

l’image du chef d’État. Les juges de la Cour supérieure

s’assoient sous les armoiries royales pour montrer qu’ils

représentent le monarque, en tant que personnes

nommées par le gouvernement fédéral.

Les plus vieilles salles d’audience de l’Ontario arborent les

armoiries royales d’Angleterre, avec le lion anglais et la

licorne écossaise tenant un écu sur lequel trône une

couronne royale. L’écu montre les divers emblèmes

royaux de la G-B (les trois lions d’Angleterre, le lion

d’Écosse et la harpe d’Irlande). L’écu est entouré d’une jarretière et de la devise « honni soit qui mal y

pense » en latin, symbolisant l’Ordre de la Jarretière, un

ancien ordre de la chevalerie dont la Reine est la souveraine.

Sous la jarretière et l’écu, se trouve une bannière dont la

devise est « Dieu et mon Droit » (qu’on trouve dans la règle de

droit). Les plantes officielles du Royaume-Uni — la rose, le

chardon et le trèfle — sont montrées sous lLes salles

d’audience de la Cour d’appel pour l’OntarOsgoode Hall, la

salle d’audience historique du vieil Hôtel de Ville de Toronto,

et certaines des salles enOntario datant d’avant 1931 font

étalage de ces armoiries.

Lorsque le Canada est devenu indépendant de la G-B en 1931,

les armoiries du Canada ont fait leur apparition dans les

tribunaux. On lit sur la bannière entourant l’écu sur ces

armoiries « Ils veulent une patrie meilleure » en latin (la devise

de l’Ordre du Canada). Le dessin reflète l’importance des

quatre nations fondatrices du Canada – les lions royaux

d’Angleterre, le lion royal d’Écosse, la fleur de lis de la France

royaliste et la harpe irlandaise de Tara. Ces symboles apparaissent au-dessus de trois feuilles d’érable.

Un drapeau royal de l’Union et le drapeau de la France royaliste sont les drapeaux ornant les

armoiries du Canada.