Système informatique piscine

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VILLE DU CREUSOT

REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

POUR L’ACQUISITION D’UN SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ENTREES DE LA PISCINE MUNICIPALE

ANNEE 2006

REGLEMENT DE CONSULTATION

Préambule :

Le règlement de consultation a pour but de renseigner les entreprises sur la façon dont elles doivent déposer leur offre. Il précise également dans quelles conditions le titulaire du marché sera retenu afin d’assurer la transparence d’attribution des marchés publics de la ville du Creusot.

ARTICLE 1– IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR : COMMUNE DU CREUSOT Personne Responsable du marché : Monsieur le Maire de la Commune du CREUSOT Boulevard Henri Paul Schneider B.P. 91 71206 LE CREUSOT Cedex Tél [phone] Fax [phone] [e-mail] Monsieur le Maire est la Personne Responsable du Marché en application du Code Général des Collectivités Territoriales

ARTICLE 2 – CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION

Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats qui seront sélectionnés par la Personne Responsable du Marché (PRM) c’est à dire par Mr le Maire, et à ceux qui en feront la demande. Il comprend les éléments suivants : certificat sur l’honneur le cadre de réponse valant acte d’engagement le présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) le présent règlement de consultation