Classement des produits chimiques dans le tarif douanier des Communautés européennes

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Extrait

Commission
des Communautés européennes
Classement
des produits chimiques
dans le tarif douanier
des Communautés européennes
En six langues :
français, danois, allemand, anglais, italien, néerlandais
Volume IV
Répertoire alphabétique
(version française)
€ Commission
des Communautés européennes
Classement
des produits chimiques
dans le tarif douanier
des Communautés européennes
En six langues :
français, danois, allemand, anglais, italien, néerlandais
Volume IV
Répertoire alphabétique
(version française)
£ Bruxelles, juillet 1981 Le volume IV est aussi édité dans les langues suivantes:
DA ISBN 92-825-2356-X (volume I)
DEN 92-825-2357-8e II)
EN ISBN 92-825-2358-6 (volume III)
ITN 92-825-2360-8e V)
NL ISBN 92-825-2361-6 (volume VI)
Le volume VII, en six langues, contient trois tomes (A, B et C): ISBN 92-825-2365-9
Les volumes I à VII: ISBN 92-825-2417-5
Une fiche bibliographique figure à la fin de ce volume
Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1981
ISBN 92-825-2359^ (volume IV)
N° de catalogue: CB-32-81-091-FR-C
© CECA - CEE - CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1981
Edited by:
S. FORCHERI, J. R. DE RIJK,
Commission of the European Communities — Customs Union Service — Brussels
Printed in Luxembourg INTRODUCTION
Cet ouvrage remplace le « Répertoire des produits chimiques avec indication de leur classement
dans le tarif douanier commun » publié en 1975, ainsi qu'un supplément et une mise à jour. Par
rapport à la publication antérieure, le nouvel ouvrage comporte un nombre accru de produits et une
nomenclature chimique modernisée. Il est publié en six langues (danois, allemand, anglais, français,
italien et néerlandais). C'est pourquoi, il se présente comme un instrument de choix pour les inter­
venants dans le commerce international (importateurs, exportateurs, agents en douane, administra­
tions des douanes, offices-statistiques, etc.) ainsi que pour divers spécialistes (chimistes, traduc­
teurs, éditeurs scientifiques, etc.).
La Commission désire remercier vivement les nombreuses personnes qui ont participé à l'élabora­
tion de l'ouvrage. En particulier, elle tient à souligner l'aide précieuse que ses services ont reçu du
« Chemical Nomenclature Advisory Service, Laboratory of the Government Chemist », Londres.
III AVERTISSEMENT
Cet ouvrage est composé de sept volumes.
Les six premiers constituent — respectivement en versions danoise (volume I), allemande (volume
II), anglaise (volume III), française (volume IV), italienne (volume V) et néerlandaise (volume VI) —
un répertoire alphabétique de produits chimiques qui présentent un intérêt commercial non
négligeable. Pour chaque langue environ 20 000 dénominations (16 000 « dénominations préférées »
et 4 000 synonymes) ont été répertoriées. Les synonymes renvoient aux « s s »,
à savoir à des dénominations dont l'emploi est conseillé pour des raisons d'uniformité. En regard de
chaque « dénomination préférée » sont indiqués le classement dans la position ou la sous­position
du tarif douanier commun ainsi qu'un numéro de référence.
Le septième volume (en trois parties: A, Β et C) reprend les mêmes dénominations dans les six
langues, suivant le numéro de référence des volumes unilingues.
Le classement tarifaire indiqué s'applique uniquement aux produits chimiques en tant que tels, mais
ne tient pas compte d'un classement différent qui pourrait être nécessaire si le produit chimique est
conditionné pour la vente au détail ou si ce produit chimique est présent dans un mélange ou une
préparation.
Il est suggéré de faire figurer les « dénominations préférées » sur les documents douaniers, afin de
faciliter le dédouanement.
Il est à remarquer que toutes les dénominations utilisées ainsi que les numéros de référence pourront
être utilisés en tant que tels pour avoir accès à la banque de données chimiques des Communautés
européennes ECDIN(*), dont l'entrée dans le stade opérationnel en entier est prévue dans le
courant de l'année 1983.
(*) « European Chemicals Data and Information Network », Commission des Communautés européennes, Centre
Commun de Recherche, 1­21020 Ispra (Varese) Italie ­ Télex 380042/380058 EUR I. Nomenclature des produits chimiques
Les abréviations ISO, DCI et DCIM, figurant entre parenthèses après une dénomination chimique,
signifient:
ISO Dénomination reprise parmi les « Noms communs pour les pesticides et autres produits
phytopharmaceutiques » dans la recommandation ISO R 1750 de l'Organisation inter­
nationale de normalisation.
DCI Dénomination figurant sur la liste des « Dénominations communes internationales pour
les substances pharmaceutiques » publiée par l'Organisation mondiale de la Santé.
DCIM Dénomination acceptée comme « Dénomination commune internationale (modifiée) »
par l'Organisation mondiale de la Santé. Il s'agit de dénominations relatives à des
dérivés (par exemple, sels ou esters) de dénominations DCI.
Comme « dénomination préférée », priorité a été donnée, dans l'ordre, aux dénominations ISO, DCI
et DCIM. D'autres « dénominations préférées » sont conformes aux règles de la nomenclature de
l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA).
Conventions typographiques
Étant donné que la présente publication a été élaborée à l'aide d'un ordinateur, on ne dispose pas de
toute la gamme normale des caractères d'imprimerie. C'est ainsi que, par exemple, les caractères en
italique ou les lettres grecques font défaut et qu'il n'y a que des parenthèses (à l'exclusion des
crochets et accolades). Le tableau suivant illustre les divergences par rapport à la présentation
normale:
TABLEAU
Exemple de
Présentation Présentation Exemple de présen­
présentation du
normale du répertoire tation normale
répertoire
é, è, ê, ë e acétone acetone
c sebaçate de méthyle sebaçate de methyle Ç
ï i acide benzoiquc acide benzoïque
B„ B2, etc. B1.B2, etc. vitamine B, vitamine Β1
yV1, /V2, etc. ΝΊ,Ν'2, etc. /V4­benzylsuIfanylamide N'4­benzylsulfanyl=
amide
D, L. DL D, L, DL DL­kynurénine DL­kynurenine
a, β, etc. alpha-, beta-, etc. n­azoisobutyronitrile alpha­azoisobutyro=
nitrile
dimethyl {2­| 1­phényl­ dimethyl (2­(l­phenyl­
1 ­(2­pyridyl) èthoxy| = 1­(2­pyridyl) ethoxy) = ((( ))) {!( )U
éthyl famine ethyl)amine
I
VI Lorsqu'une dénomination chimique s'étend sur plusieurs lignes:
a) un tiret (­) à la fin d'une ligne correspond à un tiret dans la dénomination chimique.
b) un signe « égal » (=) signifie que la dénomination se poursuit sans interruption.
c) aucun signe n'est employé lorsque deux parties de la dénomination sont séparées par un espace.
Les rubriques peuvent se poursuivre dans la colonne ou sur la page suivante.
Classement alphabétique
Ne sont pas retenus pour le classement alphabétique:
les chiffres, quels qu'ils soient;
alpha­, beta­, gamma­, delta­, epsilon­, pi­, psi­, omega­, alpha,alpha­, (etc);
sec­, tert­, myo­, epi­, meso­, muco­, threo­, erythro­;
o­, m­, ρ­;
cis­, trans­;
D­, L­, DL­;
(Rh (S)­, (RS)­, (Ε)­, (Ζ)­;
Ν­, Ο­. C­, S­, Ρ­, Η­, etc.;
(a), (b), (c), (ab), (ede), etc.
Exemple : cis­buta­2­ene est répertorié sous la lettre B.
Par contre, il est tenu compte de:
iso;
bis, tris, tetrakis, etc.;
di, tri, tetra, etc.
Exemple : triphosphate de pentasodium est répertorié sous la lettre T.
VII