Sans titre-3

Description

Sans titre-3

Informations

• Publié par: ymekegup
• Nombre de lectures: 138
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 8 Mo

Extrait

Vendredi 17 décembre 2010 - upbybg Le rôle des procureurs remis en cause parlaCour decassation

tLa plus haute autorité judiciaire française estime que le parquet ne peut être juge et partie tLes intéressés demandent la réforme de leur statut tLa commission des lois de l’Assemblée nationale corrige le projet de loi sur la garde à vuePage 11

Des militaires déployés devant l’hôtel d’Alassane Ouattara. Abidjan, le 13 décembre. SIA KAMBOU/AFP

Veillée d’armes en Côte d’Ivoire tpartisans d’Alassane Ouattara marchent sur la télévision nationale.Les Pages 6 et 26

«Pizzlys » et autres hybrides  Wolfgang Schäuble, un naissent de la fonte des glaces  incorrigible europhile à Berlin SciencesDans « Nature », des chercheurs américainsDiplomatieAlors que l’Europe doute d’elle-même émettent l’hypothèse que le réchauffement climatique et que la chancelière Angela Merkel joue la dame de fer, est à l’origine de la rencontre et du métissage d’espèces le ministre des finances allemand plaide, contre vents et qui vivaient dans des milieux séparés.P. 4marées, pour un renforcement de l’union politique.P. 10

Justice et pouvoir : le retour du boomerang

A ledurôutet prlaédocdeu-delà ud,etatsp eru lané des procureurs, c’est la phi- losophie même et toute l’architec- ture du système judiciaire fran- çais qui ont été, une nouvelle fois, condamnées, mercredi 15 décem- bre. Et, cette fois-ci, par la Cour de cassation elle-même ! En effet, la Cour a tranché, solennellement : les procureurs sont bien des magistrats, chargés de conduire les poursuites et de mettre en œuvre la politique pénale du gouvernement ; mais ils ne sont pas des juges. Pour la bonne et simple raison que le par- quet« ne présente pas les garan- ties d’indépendance et d’impartia- lité requises ». On ne saurait dire plus clairement les choses. Ce faisant, la Cour de cassation confirme deux autres décisions spectaculaires adoptées, ces der- niers mois, par les plus hautes

autorités européenne et françai- se en la matière. Le 23 novembre, la Cour euro- péenne des droits de l’homme a condamné la France dans l’affaire France Moulin, au motif que les procureurs ne sont pas des juges indépendants, puisque leur nomi- nation et leur carrière dépendent du ministère de la justice, donc du pouvoir exécutif. Le 30 juillet, le Conseil constitutionnel avait, de façon plus indirecte mais non moins claire, censuré le régime Editorial de la garde à vue pour la même raison et demandé au gouverne- ment de rebâtir la procédure pénale, d’ici au 1 er juillet 2011, pour se mettre en conformité avec la Loi fondamentale. Ce 15 décembre aura, décidé-

Le regard dePlantu

ment, été une journée faste pour la justice et sombre pour le gou- vernement. D’une part, dans la foulée de l’arrêt de la Cour de cas- sation, la Conférence nationale des procureurs a, une nouvelle fois, réclamé une réforme de leur statut, et en particulier de leurs conditions de nomination, afin de couper le cordon ombilical qui les lie au ministère de la justice. Une telle réforme – constitution- nelle – avait été adoptée par le Par- lement en 1998, mais n’avait pas été soumise au Congrès par le pré- sident de la République de l’épo- que, Jacques Chirac. Elle était donc restée lettre morte. D’autre part, dans le même esprit, la commission des lois de l’Assemblée nationale a taillé en pièces le projet de réforme de la garde à vue, présenté par le gou- vernement pour répondre à l’in- jonction du Conseil constitution-

nel. De l’opposition comme de la majorité, les députés ont réaffir- mé que la garde à vue devra se fai- re sous le contrôle du juge, et non plus du parquet ; ils ont suppri- mé les bricolages prévus par le projet de la chancellerie pour contourner ce principe. Le camou- flet est cinglant. En janvier 2009, le chef de l’Etat avait annoncé une réforme en profondeur de la procédure pénale visant à supprimer le juge d’instruction. Beaucoup crai- gnaient que cette démarche ren- force encore la tutelle du pouvoir exécutif sur la justice. Contraint et forcé, c’est exactement l’inverse qu’il va devoir mettre en chantier, d’une façon ou d’une autre. Sauf à se mettre en contra- diction avec les principes euro- péens du « procès équitable ». Le retour du boomerang est violent. Mais salutaire.p

Théâtres : de l’amiante en coulisses C s s reâthé frontconxuasétnosregnad artdplupti- m esbâ uplbnesteltsci,s melaom de l’amiante. Les maladies liées à la présence de ce matériau ne mena- cent pas les spectateurs, mais plu- sieurs cas ont été diagnostiqués parmi les personnels. Après les deux décès survenus en 2003 et 2004 à la Comédie-Française, un employé du théâtre marseillais de la Criée est mort cette année, et deux de ses collègues ont appris qu’ils étaient malades. Interpellé par les syndicats, le ministère de la culture« prend au sérieux »la situa- tion, mais ne propose pas de solu- tion en l’absence, pour l’instant, d’un état des lieux général.p Lire page 22

Bolloré lancera Autolib’ en septembre 2011 à Paris TransportsLe fabricant de la voiture électrique Bluecar a remporté l’appel d’offres pour la concession du réseau parisien de location d’automobiles, l’équivalent de Vélib’ sur quatre roues.P. 15

Nominations au Groupe Le Monde PresseLouis Dreyfus préside depuis le 15 décembre le directoire du Groupe Le Monde. Le conseil de surveillance qui l’a nommé a révoqué de ce poste Eric Fottorino, directeur du quotidien. Pierre Bergé succède, à la prési- dence du conseil de surveillance, à Louis Schweitzer, démissionnaire. Page 17

Algérie150 DA,Allemagne2,00 ¤,aneitnAsellyuG-2,00 ¤,Autriche2,40 ¤,Belgique1,40 ¤,Cameroun1 500 F CFA,Canada4,25 $,Côte d’Ivoire1 500 F CFA,Croatie18,50 Kn,Danemark25 KRD,Espagne2,00 ¤,Finlande2,50 ¤,Gabon1 500 F CFA,engaterB-ednGra1,50 £,Grèce2,20 ¤,Hongrie700 HUF,Irlande2,00 ¤,Italie2,20 ¤,Luxembourg1,40 ¤,Malte2,50 ¤, Maroc10 DH,Norvège25 KRN,Pays-Bas2,00 ¤,Portugal cont.2,00 ¤,Réunion1,90 ¤,Sénégal1 500 F CFA,Slovénie2,20 ¤,Suède30 KRS,Suisse3,00 CHF,Tunisie2,00 DT,Turquie6,00 TL,USA3,95 $,Afrique CFA autres1 500 F CFA,

24 heures dans le monde

Les gens

Les faits

tIoulia Timochenko, aInternational ex-première ministre Ban Ki-moon craint « un retour d à ’ r U é k si r d ai e n n e c , e assignée à la guerre civile » en Côte d Ivoire ’ Egérie de la « révolution orange » en Ukraine et ancienne chef du gouvernement, Ioulia Timochen- ko, 50 ans, sous le coup d’une enquête pour« abus de pouvoir aggravé »a été assignée à résiden- ce, mercredi 15 décembre, par le parquet ukrainien. Elle est soup- çonnée d’avoir mal utilisé des fonds reçus par l’Ukraine, près de 2,3 milliards de hrivnias (près de 217 millions d’euros), en échange de la vente de ses quotas d’émis- sion de CO 2 , à l’époque où elle diri- geait le gouvernement. Le parquet a précisé que l’ancienne premier ministre n’avait pas été, pour le moment, inculpée. En cas d’incul- pation, elle risque entre sept et dix ans de prison. tEric Garandeau, président du CNC Conseiller technique à l’Elysée depuis 2007, en charge de la culture et de la communication depuis 2008, Eric Garandeau, 37 ans, a été nommé, mercredi 15 décembre, en Conseil des minis- tres, à la présidence du Centre national du cinéma (CNC), fonc- tion qu’il prendra le 1erjanvier 2011. Il succède à Véronique Cayla nom- mée présidente de la chaîne franco- allemande, Arte. Inspecteur des finances, M. Garandeau avait déjà occupé la fonction de directeur financier du CNC. tRama Yade rejoint

L’ex-secrétaire d’Etat aux sports, Rama Yade, 34 ans, conseillère régionale UMP d’Ile-de-France a annoncé, mercredi 15 décembre, un mois après le remaniement, qu’elle rejoignait le Parti radical de Jean-Louis Borloo. L’ex-secrétaire d’Etat aux droits de l’homme a pré- cisé qu’elle restait adhérente de l’UMP, le Parti radical étant lié au parti présidentiel par un contrat d’association. (PHOTO : AFP)

Société éditrice du « Monde » SA Président du directoire, directeur de la publication :Louis Dreyfus Secrétaire général du directoire : Pierre-Yves Romain Directeur du «Monde», membre du directoire: Eric Fottorino Directeur adjoint : Laurent Greilsamer Editeur : Michel Sfeir Directrice de la rédaction :Sylvie Kauffmann Directeurs éditoriaux : Gérard Courtois et Alain Frachon. Rédacteurs en chef : Jean-Jacques Bozonnet, Michel Kajman, Franck Nouchi, Isabelle Talès, Didier Pourquery (« Le Monde Magazine »). Chef d’édition : Françoise Tovo. Directrice artistique : Sara Deux. Veille de l’information : Eric Azan. Secrétaire général : Jean-Pierre Giovenco Médiatrice :Véronique Maurus Conseil de surveillance :Pierre Bergé, prési- dent. Gilles van Kote, vice-président Le Mondeest édité par la Société éditrice du « Monde » SA Durée de la société : 99 ans à compter du 15 décembre 2000. Capital social : 149 017 497 ¤. Actionnaire principal : Le Monde SA. Rédaction :80, boulevard Auguste-Blanqui,75707Paris Cedex13 Tél. : [phone] ; télécopieur : 01-57-28-21-21 Abonnements :par téléphone : de France 0-825-000-778. (0,15 TTC/min) ; de l’étranger : (33) 3-44-31-80-48 ou www.lemonde.fr/abojournal/ Changement d’adresse et suspension : 0-825-022-021(0,15 TTC/min) 0123 est édité par la Société Editrice du Monde (SA). La reproduction de tout article est interdite sans l’accord de l’adminis- tration. Commission paritaire des publications et agences de presse n° 0712 C 81975ISSN 0395-2037

Président :David Guiraud Directrice générale : Bénédicte Half-Ottenwaelter PRINTED IN FRANCE

80, bd Auguste-Blanqui, 75707 PARIS CEDEX 13 Imprimerie du Monde Tél : [phone], rue Maurice-Gunsbourg, Fax : [phone] Ivry cedex

upbybg

dante »la Convention européenne des droits de l’homme.au sens de Dans un arrêt rendu en formation plénière, elle a estimé que le parquet « ne présente pas les garanties d’indépendance et d’impartialité requises » et qu’il est« une partie poursuivante ». Les procureurs ont réclamé, mercredi 15 décembre, une« réforme urgen- te et devenue incontournable »de leur statut, notamment des conditions de leur nomination qui n’est pas actuellement soumise à l’avis du Conseil supérieur de la magistrature (CSM). La réforme du statut du par- quet suppose une révision constitutionnelle. Lire page 11 Le dossier médical personnel est entré en vigueur Le dossier médical personnel (DMP), qui permet de regrouper, avec l’ac- cord du patient, ses données de santé, est entré en vigueur, jeudi 16 décembre. Une campagne destinée au grand public commencera le 5 janvier. Le DMP, gratuit, sera consultable sur Internet, y compris par les patients eux-mêmes et sa souscription n’est pas obligatoire. Il s’agit d’une sorte de prélancement technique, le temps de« stabiliser le systè- me »loi du 13 août 2004 pour. Introduit par la « améliorer la prévention, la continuité, la coordination et la qualité des soins», il devait initiale- ment être mis en œuvre en 2007. Lire page 14

Réclusion à perpétuité pour le Le secrétaire général de l’ONU, Ban Ki-moon, s’est déclaré, mercredi 15 décembre,« profondément préoccupé »par la situation en Côte d’Ivoi- meurtrier d’Anne-Lorraine Schmitt re craignant« un retour à la guerre civile »dans ce pays où s’affrontent deux chefs d’Etat proclamés. Le Conseil de sécurité va sans doute allon- ger la durée du séjour des troupes envoyées en renfort de la force de main- tien de la paix déployée à l’occasion de l’élection présidentielle du 28 novembre. Ban Ki-moon a réitéré son appel à Laurent Gbagbo de« res- pecter la volonté du peuple ivoirien ». Son rival, Alassane Ouattara, procla- mé vainqueur par la communauté internationale, a prévu, avec son pre- mier ministre, Guillaume Soro, de marcher, jeudi 16 décembre, vers la télévision d’Etat à Abidjan, pour y installer une nouvelle direction généra- le, ce qui fait craindre de violents affrontements. (PHOTO : AFP) Lire page 6 nSur Lemonde.fr : portfolio sur les événements de jeudi Le Conseil de sécurité de l’ONU abroge les sanctions imposées à l’Irak Par trois résolutions adoptées mercredi 15 décembre, le Conseil de sécuri- té de l’ONU a mis fin aux sanctions sur les armes de destruction massive imposées à l’Irak après l’invasion du Koweït, en 1990. En levant les restric- tions visant à empêcher Bagdad d’utiliser, développer, fabriquer et acqué- rir des armes chimiques, biologiques ou nucléaires, le Conseil autorise La cour d’assises du Val-d’Oise a condamné Thierry Devé-Oglou à la l’Irak à lancer un programme nucléaire civil, bien que le parlement ira- réclusion criminelle à perpétuité assortie d’une période de sûreté de kien n’ait pas ratifié l’adhésion du pays au protocole additionnel de l’Agen- vingt-deux ans, mercredi 15 décembre, pour le meurtre d’Anne-Lorrai- ce internationale de l’énergie atomique (AIEA). Le Conseil a aussi définiti- ne Schmitt accompagné d’une tentative de viol dans le RER D, le vement abrogé le programme, en vigueur depuis 1996, qui permettait à 25 novembre 2007. Bagdad de vendre du pétrole en échange d’aide humanitaire. Lire page 8 Les jurés ont suivi les réquisitions de l’avocat général, Eric Maurel, à l’en- contre de ce manutentionnaire aujourd’hui âgé de 46 ans, qui avait tué Grèce : un ancien ministre molesté ’lll’equrs gnoiej e r ocedspuoolauaetuentedetrtrec-quaaitntédua3snde2e .elunemessedominicaiastfamalielopru au nom de tous les « voleurs » nutenontilaanosiplu atnn,odcneimasrceenRuêtm n D u , e E j REmelentarjunrrreaiive5i9t9v1a pioridugrenufeleefemmede26ansàlu Des incidents violents sont survenus en Grèce au cours des manifesta- couteau sur la nuque. Condamné par la cour d’assises de l’Oise à cinq tions contre les réductions de salaires et les nouvelles mesures d’austéri- ans de prison – dont deux avec sursis – pour ce viol, il avait été libéré en té prévues en 2011 qui ont rassemblé des milliers de personnes à Athènes février 1997 grâce au jeu des remises de peine. (PHOTO : AFP) et à Salonique. Dans le centre de la capitale paralysée par une grève géné- rale de 24 heures, des groupes de jeunes encagoulés et armés de barres en bois ont jeté de cocktails Molotov. Des motos de police et des voitures ont été incendiées, une agence bancaire saccagée. Un député et ancien minis- aEconomie tre de droite, Costis Hadzidakis, a été pris à partie et molesté par des mani- Le groupe Bolloré remporte festants. Les réformes sont réclamées par l’Union européenne et le FMI comme préalable au déblocage prévu en février de la quatrième tranche l’appel d’offres Autolib’ à Paris de 15 milliards, du prêt de 110 milliards d’euros consenti au pays en mai. nSur Lemonde.fr : portfolio sur les violences groupe Bolloré a remporté, jeudi 16 décembre, l’appel d’offres sur leLe projet de voitures électriques en libre-service à Paris, baptisé Autolib’. Le groupe écarte ses deux concurrents pourtant plus expérimentés en aFrance mndiostgedereièat ncerleservi-’séretsegagnalàé.LiaroegeBuploolicaPV-nieVlokrte is-RumAv SNCF ATP,el,stropitrosnocauseréesnsraetxd Selon la Cour de cassation, le parquet ceitiv-esrlllcortpopaésorespatnllimsnoint50s,doeuronsd’lloi01im dt 1 eteseojprduûtcoLe1.012erbmetpes03el’bmmreicla’duAotilceco ’ st pas une autorité indépendante tations(s.Millesséolacelt ,eue)proposerontcahucene,snruafec - r uaequn edintaanenummoceilnabeds 700àdonts,leParirepéertsadsnrait n e La Cour de cassation, la plus haute juridiction française, a jugé, mercredi quatre à six véhicules et jusqu’à dix dans les parkings souterrains. Le 15 décembre, que le parquet n’était pas« une autorité judiciaire indépen-parc devrait atteindre, à terme, 3 000 véhicules. Lire page 15 L’histoire Claudine Mulard ( Los Angeles, correspondance ) Enchères sur le cercueil de Lee Harvey Oswald end… mais la mise aux enchè- T aaiusassawsOq,dl HaeeeyrveicueLld e2novembrsiné,le2 ecud ruc -r slieuarei,cdnnreceorhuece,celelsoingtnilenruuoibnenu uméseprivé.Merc o r u e t d s i e s vDedsrS.narpvéq,iuuel’oitqteuracheèstre,inigord’il rétéa,égam -modnercreunoeciasssem, serrlelhnèenFcusaeiléerrM,iorieHlar.emo tconservemplacée-i osfnnu péraalam 1963, le président John F. Kennedy et fut tué Le lot est accompagné d’une lettre atteignaient 21 114 dollars (soit 15 982euros). par Jack Ruby deux jours après, est un événe- d’authenticité d’Allen Baumgardner, qui a Moins macabre, la vente propose aussi ment rare.« Mon premier cercueil », recon- lettre manuscrite du président améri- une à l’embaumement d’Oswald avant participé naît Nate D. Sanders, le directeur de la mai- d’acquérir la maison funéraire et ses biens, cain John Adams dont le prix monte, une son de vente aux enchères du même nom, qu’il revend aujourd’hui. La vente inclut la copie signée du discours parlementaire pro- basée à Los Angeles et spécialisée dans les table d’embaumement, la première version noncé par Neville Chamberlain le 28 septem- autographes et les objets historiques rares. du certificat de décès d’Oswald, signée par bre 1939 à la veille de l’accord de Munich, Les acheteurs potentiels ont jusqu’au jeu- son frère Robert, portant la mention« Shotqui n’a pas autant de succès ; une courte let- di 16 décembre, 5 heures de l’après-midi surby Jack Rubenstein », rayée par le juge qui a tre de la princesse Anastasia, fille du tsar la côte pacifique (2 heures du matin le 17, heu- réclamé un autre certificat ; ainsi qu’une assassinée en 1918 avec sa famille, datant du re de Paris), pour acquérir le cercueil en bois vingtaine d’objets liés à l’assassinat, dont un 16 octobre 1909 (elle avait alors 8 ans) ; des de pin dans lequel Oswald a été inhumé le morceau de cuir du siège de la voiture prési- souvenirs des missions Apollo – météorites, 25 novembre 1963, au cimetière Rose Hill de dentielle portant des traces de sang. poussière de Lune et cheveux de l’astronau- Fort Worth (Texas), jusqu’à son exhumation te Neil Armstrong –, une photo grand for- le 4 octobre 1981, effectuée avec l’accord de sa Cheveux d’astronaute mat signée par le photographe de l’Ouest veuve, Marina Oswald, et en réponse à des« Il existe une véritable fascination dans leaméricain, Carleton Watkins, représentant rumeurs selon lesquelles un agent russe quipublic pour tout ce qui est lié à l’assassinat duune partie de chasse dans la vallée de lui ressemblait aurait été enterré à sa place.président Kennedy, et beaucoup de collection-Yosemite, enfin, quelques planches et des- Les restes furent identifiés comme étantneurs sont avides de ce genre de souvenirs,sins originaux de Charles Schulz, l’auteur de ceux d’Oswald, grâce aux empreintes dentai-particulièrement au Texas », explique NatePeanuts.p

0123 Vendredi 17 décembre 2010

Les chiffres

tPrécarité 16 900 ménages prioritaires en attente d’un logement Selon le quatrième rapport annuel sur la mise en œuvre du droit au logement opposable (Dalo), rendue publique mercredi 15 décembre, 16 900 ménages sont en attente d’un logement ou d’un hébergement. La loi Dalo permet à certaines catégories de popula- tion, jugées prioritaires, d’atta- quer l’Etat en justice, faute de réponse à leur demande. Depuis sa mise en œuvre, le 1 er janvier 2008, 30 000 demandes ont abou- ti sur 144 000 déposées. nSur Lemonde.fr : le texte complet du rapport tEducation 50 000 collégiens du Val-de-Marne équipés en numérique Le conseil général (PCF) du Val-de- Marne a annoncé, mercredi 15 décembre, que les 50 000 collé- giens du département dispose- ront tous, d’ici à 2013, d’un ordina- teur portable ou d’une tablette numérique. Ce plan, d’un mon- tant de 30 millions, financé sans apport de l’Etat, vise à réduire la « fracture numérique entre les élè- ves ». Fin novembre, le ministre de l’éducation, Luc Chatel, avait annoncé un plan d’action triennal de 60 millions d’euros pour déve- lopper l’utilisation de nouvelles technologies à l’école. tMétéo 24 départements en vigilance orange à la neige et au verglas Météo France a émis, jeudi 16 décembre, à 6 heures, un bulle- tin de vigilance orange pour 24 départements du nord-est du pays en raison de prévisions de chutes de neige et plaques de ver- glas, attendues à partir de jeudi après-midi. nSur Lemonde.fr : heure par heure, le suivi de la situation dans les 24 départements

Les scores

tNatation Relais d’or pour les Bleus, de bronze pour les dames Alain Bernard, Frédérick Bous- quet, Fabien Gilot et Yannick Agnel ont remporté, mercredi 15 décembre à Dubaï (EAU), la fina- le du relais 4 ×100 m nage libre messieurs des Championnats du monde en petit bassin. En devan- çant la Russie et le Brésil en 3’04” 78, la France établit un nou- veau record d’Europe. Côtés dames, la France a pris la médaille de bronze de ces cham- pionnats du monde en petit bas- sin du 4×200 m nage libre dames, dans une course remportée par la Chine, qui a battu le record du monde en 7’35”94/100, devant l’Australie. Camille Muffat, Coralie Balmy, Mylène Lazare et Ophélie-Cyrielle Etienne ont également établi un nouveau record d’Europe en 7’38”33.