Th 4 les immobilisation incorporelles

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• Publié par: jonnisbo
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• Langue: Français

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ENCGT 2009-2006 Les Immobilisations Incorporelles

Introduction générale

 En comptabilité, les évaluations constituent le cœur de l’information comptable puisqu’elles permettent de refléter la véritable valeur de la société. Cette valeur constitue un outil important d’aide à la prise de décision d’investissement, de désinvestissement, de succession (pour le calcul des droits de succession), de fusion, d’introduction en bourse, ou pour la mesure en interne de la rentabilité de la gestion.

La Norme Générale donne aux évaluations une place privilégiée, en précisant les différents modes d'évaluation à retenir en toutes circonstances que ce soit à l'entrée des éléments dans le patrimoine (valeur d'entrée), à une date quelconque (valeur actuelle) et dans le bilan (valeur nette comptable).

L’évaluation passe donc par 3 étapes :  (soit par acquisition, production, ;L’évaluation à l’entrée du patrimoine subvention…)

  dont toute entreprise est amenée à yL’évaluation à l’arrêté des comptes ; procéder à la fin de chaque exercice, afin d’établirses états de synthèse à savoir le bilan et le compte de produits et charges y compris ses annexes et ce en se basant surun ensemble de comptes mouvementés suite aux opérations enregistrées chronologiquement et de façon mécanique tout au long de son exercice comptable

L’évaluation à la sortie du patrimoine. (soit par cession, donation, ou des sorties involontaires relatives au vol, destruction…) Afin de permettre de dérouler à bien ces opérations, et de produire des états financiers avec une sécurité suffisante, l’évaluation doit se faire en tenant compte à la fois

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ENCGT 2009-2006 Les Immobilisations Incorporelles

d’un certains nombre de règles, appelées règles générales d’évaluations, « dans le présent travail on va s’intéresser uniquement à celles concernant les immobilisations incorporelles. »

 règles spécifiques d’évaluations concernant de nombreux postes duEt des bilan, notamment, les opérations de recherche et développement, les logiciels et constructions de sites Internet.

 En fait, ces règles, sont souvent délicates à mettre en œuvre, souvent bien plus que les schémas de comptabilisation.

Cependant, dans ce présent travail on va s’intéresser uniquement à l’évaluation des immobilisations incorporelles définies par la norme comptable comme étant des actifs non monétaires identifiables, sans substance physique et qui répondent aux critères suivants : Ils sont obtenus ou contrôlés par une entreprise pour être utilisés à la production ou à la fourniture de biens ou services, pour être donnés en location à des tiers, ou pour être utilisés pour les besoins propres de l'entreprise ; créés ou mis en valeur en vue d'être utilisés pendant plusIls ont été acquis, d'une période comptable ; sont pas destinés à être vendus dans le cours normal des affaires.Ils ne

Les immobilisations incorporelles sont ainsi classifiées selon le plan comptable général marocain : 2210. immobilisation en recherche et développement 2220. Brevets, Marques, Droits et valeurs similaires 2230. Fonds commercial  228. Autres immobilisations incorporelles

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ENCGT 2009-2006 Les Immobilisations Incorporelles 2285. immobilisations incorporelles en cours

A cause de leur caractère intangible les immobilisations incorporelles, leur évaluation s’avère un peu délicate, cependant leur utilité explicite et justifie leur valorisation. Exemples : ♦Un brevet d’invention acquis par une entité est un élément du patrimoine de cette entité, il a une valeur économique positive pour l’entité, car il est contrôlé par celle-ci et permettre par son exploitation de générer des flux de trésorerie. ♦ parts de marchés que l’entreprise détientLe portefeuille de clients ou les procurent certes des avantages futurs pour une entreprise , Toutefois en l’absence dedroits   lui permettant de protéger ou de contrôler de toute autre façon , ses relations avec ses clients ou leur fidélité à l’égard de l’entreprise ,celle-ci n’a généralement pas un contrôle suffisant des avantages économique résultants de la fidélité de ses clients et de ses relations avec eux.  Tout au long de ce rapport et après avoir fourni quelques précisions fondamentales, nous allons détailler les règles générales d’évaluation, en traitant l’évaluations des immobilisations incorporelles à la date d’entrée, de sortie et à l’arrêté des comptes. Puis nous allons étudier certains cas spécifiques à savoir : L’évaluation des immobilisations en recherche et développement et des logiciels informatiques et sites Internet.

Sommaire

Introduction générale Sommaire Chapitre premier : Classification des immobilisations incorporelles selon le PCGM I. Immobilisations en recherche et développement II. Brevets, marques, droits et valeurs similaires III. Fonds commercial IV. Autres immobilisations incorporelles

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