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Titres de participation

16 pages
Titres de participationPlan :I- Introduction généraleII- Les Immobilisation financières1- Définition2- Eléments constitutifsa- Prêts immobilisés (241)b- Autres créances financièresc- Titres de participationd- autres titres immobilisés (droits de propriété) (258)3- FonctionnementIII- Les titres de participation1- Introduction2- Définition3- Évaluation comptable et aspects fiscaux es titres departicipationA- Acquisition des titres de participationa- Valeur d’entréeb- Valeur actuellec- Valeur a l’arrêté des comptesB- Revenu des titres de participationC- Cession des titres de participationIV- Cas d’illustrationI- Introduction générale :Les immobilisations financières représentent l’ensemble des emplois de fondsdurables (plus d’un an), décidés par l’entreprise et affectes, soit a l’octroi des prêts ades tiers en relation avec elle soit a l’acquisition des titres conférant, selon le cas desdroits e créances et des droits de propriété.La rubrique immobilisations financières comprend les créances immobilisés etles titres immobilisés.Les créances immobilisées représentent des créances ne se rapportant pas aucycle d’exploitation, et dont le délai de recouvrement est à l’ origine supérieur à douzemois.Les dispositions régissant l'évaluation des créances de l'actif circulant s'appliquent1également aux créances immobilisées.
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