CTB-21500 plan de cours H04 Dubois

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• Langue: Français

Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

Hiver 2004

Le 2 février 2004

COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE

CTB-21500

Professeure :

Isabelle Dubois

4246, Pavillon Palasis-Prince

Téléphone : 656-2131 poste 2178

[e-mail]

Secrétaire :

Ghislaine Laurendeau

5247, Pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7572

[e-mail]

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE COURS ET DATES

PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES

EXAMENS EST DISPONIBLE À L

’

ADRESSE WEB SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9

.

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION ET TOUTE REMISE DE TRAVAUX DOIVENT SE FAIRE EN

UTILISANT L

’

ADRESSE NORMALISÉE DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>.

CETTE ADRESSE CONSTITUE

ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L

’

ENSEIGNEMENT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

’

ÉTUDIANT EST

DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

NOTE IMPORTANTE :

Les examens finaux auront lieu du 19 au 30 avril 2004 inclusivement.

Pour des raisons majeures, la Direction des programmes de premier cycle se réserve le droit de modifier

l’horaire des examens de fin de session. Les étudiants doivent donc être disponibles pour toute cette

période. Il est également possible que les examens de fin de session des cours de soir aient lieu le jour.

Il est aussi à noter que, la calculatrice alphanumérique sera formellement interdite aux examens intras et

finaux.

2

1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS

Le site du cours est sur internet :

Les notes de cours, les gabarits, les exercices et les solutions supplémentaires ainsi que tout document

complémentaire y seront déposés. Vous y trouverez également les instructions pour le travail de session.

Adresse pour le site du cours:

WWW.WEBCT.ULAVAL.CA

Forums :

Il y a deux types de forum :

1. Un forum gestion

Ce forum est le moyen utilisé pour vous communiquer des renseignements administratifs tel un avis

de changement de local de cours, une confirmation de local d’examen, la date pour un dépannage,

etc. Vous pouvez utiliser ce forum pour poser des questions d’ordre administratif.

2. Des forums théorie et exercice

Il y a un forum pour chaque grand thème abordé dans le cours. Utilisez ces forums pour poser et

répondre à des questions sur le contenu du cours.

À noter :

•

Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas

communiqué en classe, sera communiqué sur un des forums. Vous devez donc

vérifier les

forums chaque semaine

avant de vous présenter en classe et avant de faire vos travaux.

•

Toutes les questions, sauf les questions personnelles, devraient être posées sur un des

forums et

non par courrier électronique.

•

L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est invité à le

faire. Ne vous gênez pas.

•

L’étudiant est responsable de la matière et de l’information communiquée en classe et

sur les forums par le professeur.

•

Les questions devraient être

courtes et précises

avec un

sujet de message assez précis

.

•

Les questions qui portent sur plusieurs sujets devraient être posées sur des messages

séparés.

•

Les questions personnelles devraient être posées dans la

section courrier de webct

et non

par le courrier électronique de la FSA.

2. INTRODUCTION

Ce cours fait partie des cours obligatoires pour les étudiants qui veulent devenir des experts-comptables

et des analystes financiers. Il est préalable pour se présenter aux examens de l'Ordre des comptables

agréés du Québec (CA), de l'Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA), de l'Ordre des

comptables en management du Québec (CMA) et de l'Association des analystes financiers certifiés

(CFA).

3

3. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :

1) Se donner une démarche intellectuelle générale et rigoureuse, propre à la comptabilité de poste du

passif et de capitaux propres d’une entreprise à but lucratif qui n’a pas de filiale, qui opère sur le

marché domestique et qui ne gère pas ses risques d’opérations. La démarche porte aussi sur la

comptabilité des apports, des immobilisations et la comptabilité par fonds des organismes à but non

lucratif.

2) Situer les thèmes du cours en relation avec des sujets traités dans d’autres cours de comptabilité

financière et à en percevoir les difficultés.

3) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires pour

interpréter et analyser des transactions afin d’en dégager les enjeux et de choisir des solutions

appropriées pour les comptabiliser.

4) Se sensibiliser à certaines questions internationales et interculturelles, et notamment à certaines

différences entre les pratiques comptables américaines et canadiennes, afin de pouvoir faire un

usage diversifié de ses connaissances.

5) Développer son sens éthique.

6) Développer son goût et sa capacité de continuer à parfaire ses connaissances.

7) Utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres aux thèmes étudiés dans le

cours.

8) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique.

9) Développer sa capacité de travailler en équipe.

4. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS

Le rôle du comptable est de choisir et de justifier les normes et mesures qu’il convient d’utiliser pour

préparer les états financiers des entreprises. Le cours vise à familiariser les étudiants avec les normes et

les mesures alternatives disponibles et à développer leur intelligence du lien entre les choix à faire et les

caractéristiques des entreprises qui ont à les faire. Le comptable d’entreprise, le vérificateur et le

banquier peuvent diverger d’opinion sur la façon de mesurer la situation financière et les résultats d’une

entreprise donnée. Le cours amène les étudiants à comprendre que leur opinion sur le contenu approprié

des états financiers peut dépendre du chapeau qu’ils portent. À cet effet, ils se soucient de développer

leur habileté à justifier leurs choix de méthodes de mesure et de présentation en tenant compte de leur

examen critique de la situation et des points de vue des autres intervenants dans le processus de

production, de diffusion et d’usage de l’information comptable.

5. CONTENU DU COURS

Séance 1 :

Introduction, notions de passifs, les effets à recevoir et à payer, les dettes à long

terme en obligations

THÈMES DE LA SEMAINE

•

Nature des effets à recevoir et à payer, les effets qui résultent de la vente ou de l’achat de bien ou

de service; leur comptabilité et leur présentation aux états financiers.

•

Nature des dettes à long terme; terminologie usuelle et catégories d'obligations; évaluation : notion

de valeur, facteurs explicatifs du taux de leur rendement et équation de leur valeur actuelle;

comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et de la charge d'intérêt; le

remboursement d'emprunt avant échéance et à terme.

4

LECTURES

MGLD :

chapitre 9 : 9.3 et 9.25 à 9.32

chapitre 18 : 18.1 à 18.33

Webct:

révision des mathématiques financières : notions d'actualisation

Manuel de l’ICCA :

chapitres 3020 et 3210

Séance 2 :

Les placements à long terme en obligations, les dettes à long terme en obligations

(particularités)

QUIZ

•

Révision des mathématiques financières : notions d'actualisation

THÈMES DE LA SEMAINE

•

Nature des placements en obligations; terminologie usuelle et catégories d'obligations; évaluation :

notion de valeur, facteurs explicatifs du taux de leur rendement et équation de leur valeur actuelle;

comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et du revenu d'intérêt;

l’encaissement d'emprunt avant échéance et à terme.

LECTURES

MGLD :

chapitre 13 : 13.1 à 13.12 et 13.35 à 13.41

chapitre 18 : 18.33 à 18.47 et 18.59 à 18.75

Manuel de l’ICCA :

chapitre 3210

Séance 3 :

Les contrats de location – Présentation et illustration des diverses catégories

THÈMES DE LA SEMAINE

•

La définition et les principaux avantages de la location; les principes à la base de la comptabilité

des baux; la distinction entre location-exploitation et location-acquisition : les critères de

capitalisation d'un bail; la comptabilité des contrats de location par le locataire à la date du bail, à la

date de paiement du loyer et à la date de fin d'exercice : le concept et calcul des paiements

minimums garantis; distinction entre location-vente et location-financement : définition et illustration

des concepts d'investissement brut, de produits financiers reportés, d'investissement net, de prix

de vente et de coût de l'actif loué.

LECTURES

MGLD :

chapitre 19 : 19.1 à 19.45

Manuel de l'ICCA :

chapitre 3065

Séance 4 :

Les contrats de location — Autres considérations

THÈMES DE LA SEMAINE

•

La comptabilité des valeurs résiduelles et des frais accessoires; la cession-bail; les faiblesses de la

norme actuelle sur la capitalisation.

5

LECTURES

MGLD :

chapitre 19 : 19.46 à 19.64

Manuel de l'ICCA :

chapitre 3065

Séance 5 :

Les capitaux propres (CP) — Émission et rachat d’actions

Résultat par action

THÈMES DE LA SEMAINE

•

Nature des capitaux propres, des sociétés par actions et des actions; les caractéristiques et la

présentation des actions privilégiées; la comptabilité et la présentation : de l'émission et du rachat

d'actions, des actions autodétenues, et des frais d'émission.

•

Comprendre les normes en vigueur concernant le résultat par action et évaluer l’utilité de cette

information.

LECTURES

MGLD :

chapitre 22 : 22.10 à 22.33 et 22.47 à 22.61

chapitre 25

Manuel de l'ICCA :

chapitres 3240 et 3500

Examen intra

La matière couverte jusqu'à la semaine 5 inclusivement est sujette à l'évaluation.

La séance régulière de la semaine est annulée

Heure et local à déterminer

Séance 6 :

Les impôts futurs — Les concepts et leur illustration

THÈMES DE LA SEMAINE

•

La méthode du passif : valeur comptable et valeur fiscale d'un actif, principes fondamentaux des

impôts futurs, concepts d'écarts temporaires, de passif d'impôt et de charge fiscale; les catégories

d'écarts — écarts temporaires et permanents : leur définition et leur illustration.

LECTURES

MGLD : chapitre 21 : 21.1 à 21.31

Manuel de l'ICCA :

chapitre 3465

Semaine de lecture

Séance 7 :

Les impôts — Les pertes reportées

THÈMES DE LA SEMAINE

•

Le report rétrospectif : sans, puis avec redressement des écarts temporaires antérieurs; les critères

de report prospectif : les anciens critères, ceux du chapitre 3470, et les nouveaux, ceux du chapitre

3465; l'illustration du report prospectif : sans tenir compte, puis en tenant compte des écarts

temporaires imposables.

6

LECTURES

MGLD :

chapitre 21 : 21.31 à 21.53

Séance 8 :

Les avantages sociaux et futurs

THÈMES DE LA SEMAINE

Les considérations de base :

•

La définition de deux types de régimes de retraite : régimes à prestations déterminées et à

cotisations définies; le contexte des régimes : le régime contributif ou non, les régimes avec ou

sans capitalisation, la constitution des prestations; le rôle de l'actuaire; les problèmes comptables

en cause; les éléments du calcul de l'obligation au titre des avantages sociaux futurs : les

dispositions du régime, les données sur les participants, les hypothèses et les méthodes

actuarielles; les deux familles de méthodes actuarielles : méthodes rétrospectives et méthodes

prospectives; les facteurs de la variation de l'obligation au titre des prestations constituées.

LECTURES

MGLD :

chapitre 20 : 20.1 à 20.14

Manuel de l'ICCA :

chapitres 3460 et 4100

Séance 9 :

Les avantages sociaux et futurs

THÈMES DE LA SEMAINE

L’actif, l’obligation et la charge :

•

Les facteurs qui font varier l'obligation au titre des prestations constituées; l'actif d'un régime

capitalisé : les facteurs qui le font varier, sa juste valeur; les composantes de la charge de retraite :

le coût des services rendus, l'intérêt sur l'obligation et le rendement prévu sur l'actif,

l'amortissement du coût des services passés et des gains et pertes actuariels, les autres éléments;

le rapprochement de l'actif et du passif au titre des prestations constituées.

LECTURES

MGLD :

chapitre 20 : 20.14 à 20.49

Manuel de l'ICCA :

chapitres 3461 et 4100

Séance 10 et 11 :

Les organismes à but non lucratif

THÈMES DE LA SEMAINE

•

Notions de base de la comptabilité par fonds : comptabilisation des apports : méthode du report et

méthode de la comptabilité par fonds affectés; comptabilité des immobilisations; illustration de la

méthode du report des apports; illustration de la méthode de la comptabilité par fonds affectés.

LECTURES

Hilton :

chapitre 15, sauf : 753-754

Manuel de l’ICCA :

chapitres 4400, 4410, 4420 et 4430

7

Séance 12 :

Événements particuliers

THÈMES DE LA SEMAINE

•

Les opérations extraordinaires et exceptionnelles

•

Les sorties d’actif long terme et les abandons d’activités

•

Les modifications comptables

LECTURES

MGLD :

chapitre 4 : 4.28 à 40.37

chapitre 23 : 23.26 à 23.50

Manuel de l’ICCA :

chapitres 1506, 1520, 3475 et 3480

Examen final

La matière couverte jusqu'à la semaine 14 inclusivement est sujette à l'évaluation.

La séance régulière de la semaine est annulée

Heure et local à déterminer

6. COURS PRÉALABLES

CTB-21499 : Comptabilité intermédiaire I

CTB-21496 : Fiscalité I

7. APPROCHES PÉDAGOGIQUES

Avant de se présenter à une séance de cours, les étudiants doivent effectuer une lecture attentive des

sections du volume de références pour le thème à l’étude de cette séance. En classe, la professeure

expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de l’information financière et illustre le

fonctionnement des normes comptables à l’aide de mises en situation.

Les difficultés d’interprétation des normes comptables font l’objet de discussions en classe. Les étudiants

complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles et des travaux pratiques. La recherche

dans la documentation comptable traditionnelle ou électronique peut être nécessaire afin d’atteindre

l’objectif poursuivi par les travaux pratiques.

8. LES MÉTHODES D’ÉVALUATION

L'évaluation des apprentissages se présente sous deux formes différentes dans le cours. Certaines

évaluations sont formatives, c'est-à-dire qu'elles sont offertes pour permettre à l’étudiant de s’autoévaluer

en vue d'un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées sont des évaluations de type

sommatif, c'est-à-dire qu'elles permettent à la professeure d'évaluer la performance de l’étudiant et de lui

accorder une note.

Évaluation formative

Cette évaluation

n'est pas notée

. Elle est présentée sous forme de problèmes et d'exercices à effectuer

à chaque semaine. Cette autoévaluation permet à l’étudiant de faire le point en vérifiant sa

8

compréhension des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni.

Les exercices d'autoévaluation préparent l’étudiant à l'évaluation sommative.

Évaluation sommative

N

o

Modalité

Semaine

Matière

(semaines)

Pourcentage

(100 %)

Commentaire

1

Examen

de mi-session

6

1 à 5

35 %

2

Examen

final

15

7 à 14

45 %

Le seuil de passage

du cours est de

50 % en moyenne pour les

examens

3

Quiz

Début de la

période semaine

2

Révision

mathématiques

financières

5 %

4

Travail de

session

À déterminer

À déterminer

15 %

Équipe de 3 à 5 personnes

Quiz

Le quiz a lieu à la séance 2 et porte sur la révision des notions d'actualisation.

Examen intra

L’examen intra, d’une durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les semaines 1 à 5

inclusivement, sans exclure la matière étudiée dans les cours préalables. Cet examen compte pour 35 %

de la note globale.

Examen final

L’examen final, d’une durée de trois heures, porte sur l’ensemble de la matière du cours mais plus

spécifiquement sur les séances 7 à 14 inclusivement.

Cet examen compte pour 45 % de la note globale.

Les deux examens sont susceptibles de comporter des questions à choix multiples, des questions de

style « vrai ou faux », des questions à développement et des problèmes et/ou exercices à résoudre. Vous

pouvez vous présenter à l’examen avec une calculatrice financière. Les calculatrices alphanumériques

sont strictement interdites. Des tables d’actualisation/capitalisation seront fournies sur demande.

Le seuil de passage du cours est de 50 % au niveau de la note globale des deux examens.

Travail de session

Ce travail compte pour 15 % de la note globale. Plus de détails vous seront fournis dans les premières

semaines du cours.

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Date des examens

La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de l’examen pour

un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être strictement respectées. Seules

des raisons médicales attestées par un certificat permettent le report de l’examen à la session suivante.

Plagiat

Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle.

Le

plagiat est donc interdit.

Il est important de noter que les évaluations sommatives sont vérifiées, au

hasard, dans le but de prévenir le plagiat. Toute faute en ce sens peut être passible des sanctions

prévues à cette fin, pouvant aller jusqu’à l’expulsion du programme auquel l’étudiant est inscrit et à

l’interdiction d’accéder à tout autre programme de l’Université Laval.

9

Politique de révision de notes

a) Examen intra et travaux remis en classe :

•

Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen ou du travail est remise à

chaque étudiant au début de la séance de cours pour consultation.

•

Les notes et le barème de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser des

questions sur la correction.

•

L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la nature de

sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et me remettre la copie du

document.

•

Le professeur révisera la demande dans un délai maximum de trois semaines.

b) Note finale et examen final

•

Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure normale de la

FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du BAA.

•

Conformément à la procédure, la demande me sera acheminée par le BAA.

•

La professeure évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du BAA sur le

formulaire en question. Le formulaire devrait vous être acheminé.

•

L’examen final est toujours disponible pour consultation sur demande à mon bureau durant la

période allouée pour les révisions de notes.

9.

RÉFÉRENCES

Volumes obligatoires :

1. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELIN

et al

.,

Comptabilité intermédiaire - Analyse théorique et

pratique,

Chenelière/

McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.

(MGLD)

2. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELIN

et al

.,

Comptabilité intermédiaire - Questions, Exercices,

Problèmes, Cas,

3

e

édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.

3. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELIN

et al

.,

Comptabilité intermédiaire - Recueil de solutions

commentées

, 3

e

édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.

4. HILTON, Murray W.,

Comptabilité financière avancée

,

chapitre 15,

Chenelière/McGraw-Hill,

Éditeurs, 2000, dans la réserve de la bibliothèque générale de l’Université Laval.

5. Institut Canadien des Comptables Agréés. Manuel de l’ICCA – volet comptabilité. Toronto : Institut

Canadien des Comptables Agréés.

L'accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes informatiques, au local 2215 du PAP

(sous les programmes, options « CTB »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou sauvegarder sur

disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quels postes informatiques possèdent le

logiciel.

10

Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel, l'Ordre

des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la carte CA étudiant.

Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la page suivante du site Internet de l'OCAQ:

Volume suggéré :

6. MÉNARD, Louis,

Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière.

Toronto : Institut des

Comptables Agréés, 1994.