LE CONTENU DE LA RÉGLEMENTATION A Les opérations concernées B Les opérateurs du tourisme concernés C Les conditions d'accès

Casteilla-2

Description

Niveau: Supérieur, Licence, Bac+3
1 ? LE CONTENU DE LA RÉGLEMENTATION A – Les opérations concernées B – Les opérateurs du tourisme concernés C – Les conditions d'accès 2 ? LE RÉGIME DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A – Les conditions d'obtention d'une licence B – Les conditions d'obtention d'un agrément C – Les conditions d'obtention de l'autorisation D – Les conditions d'obtention d'une habilitation 3 ? LA MODERNISATION ET LA SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES OPÉRATEURS DE VOYAGES APPLICATIONS « Un certain nombre d'entreprises a pour objet l'organisation de congrès, de réunions et d'activités festives. Spécialisées dans l'événementiel, elles assurent généralement tout ou partie des prestations offertes… » Tourisme et Droit, n° 38, mai 2002. Il existe une réglementation très précise, en cours d'évolution, relative à la vente d'un forfait touristique. L'ORGANISATION ET LA VENTE DES VOYAGES OU DES SÉJOURS16 LES ORGANISATIONS ET L'ACTIVITÉ TOURISTIQUE C H A P IT R E 4PARTIE DRTO_chap 16_maj2010_BAT 17/11/09 9:18 Page 123

• amélioration des conditions de séjour des touristes


• loisir


• condition d'obtention


• opérateurs du tourisme


• vente des voyages


• forfait touristique


• activités touristiques


• aptitude professionnelle

Sujets

• Évolution
• Île-de-France
• Loisir

Informations

• Publié par: thieg
• Publié le: 01 mai 2002
• Nombre de lectures: 16
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

PAR 4 TIE EUTIVITÉ TOURISTIQ TASISNOI  TE   CA’L L OESANRG L’ORGANISATION ET 16 OU DES SÉJOURS LA VENTE DES VOYAGES

1 ◗ L E CONTENU DE LA RÉGLEMENTATION A – Les opérations concernées B Les opérateurs du tourisme concernés – C Les conditions d’accès – 2 ◗ L E RÉGIME DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A Les conditions d’obtention d’une licence – B – Les conditions d’obtention d’un agrément C – Les conditions d’obtention de l’autorisation D – Les conditions d’obtention d’une habilitation 3 ◗ L A MODERNISATION ET LA SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES OPÉRATEURS DE VOYAGES A PPLICATIONS

« Un certain nombre d’entreprises a pour objet l’organisation de congrès, de réunions et d’activités festives. Spécialisées dans l’événementiel, elles assurent généralement tout ou partie des prestations offertes… » Tourisme et Droit,n°38, mai 2002.

Il existe une réglementation très précise, en cours d’évolution, relative à la vente d’un forfait touristique.