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Exposition aux radiofréquences et santé des enfants, rapport de l'Anses

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Exposition aux radiofréquences et santé des enfants Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective Juin 2016 Édition scientifique Exposition aux radiofréquences et santé des enfants Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective Juin 2016 Édition scientifique /H GLUHFWHXU JpQpUDO $YLV GH O¶$QVHV 6DLVLQH Q 6$ 6DLVLQH OLpH Q 6$ 0DLVRQV $OIRUW OH MXLQ AVIS ǯ ± ± ǯ ǡ ǯ UHODWLI j O¶H[SHUWLVH © ([SRVLWLRQ DX[ UDGLRIUpTXHQFHV HW VDQWp GHV HQIDQWV ª /¶$QVHV PHW HQ °XYUH XQH H[SHUWLVH VFLHQWLILTXH LQGpSHQGDQWH HW SOXUDOLVWH /¶$QVHV FRQWULEXH SULQFLSDOHPHQW j DVVXUHU OD VpFXULWp VDQLWDLUH GDQV OHV GRPDLQHV GH O¶HQYLURQQHPHQW GX WUDYDLO HW GH O¶DOLPHQWDWLRQ HW j pYDOXHU OHV ULVTXHV VDQLWDLUHV TX¶LOV SHXYHQW FRPSRUWHU (OOH FRQWULEXH pJDOHPHQW j DVVXUHU G¶XQH SDUW OD SURWHFWLRQ GH OD VDQWp HW GX ELHQ rWUH GHV DQLPDX[ HW GH OD VDQWp GHV YpJpWDX[ HW G¶DXWUH SDUW j O¶pYDOXDWLRQ GHV SURSULpWpV QXWULWLRQQHOOHV GHV DOLPHQWV (OOH IRXUQLW DX[ DXWRULWpV FRPSpWHQWHV WRXWHV OHV LQIRUPDWLRQV VXU FHV ULVTXHV DLQVL TXH O¶H[SHUWLVH HW O¶DSSXL VFLHQWLILTXH WHFKQLTXH QpFHVVDLUHV j O¶pODERUDWLRQ GHV GLVSRVLWLRQV OpJLVODWLYHV HW UpJOHPHQWDLUHV HW j OD PLVH HQ °XYUH GHV PHVXUHV GH JHVWLRQ GX ULVTXH DUWLFOH / GX FRGH GH OD VDQWp SXEOLTXH 6HV DYLV VRQW SXEOLpV VXU VRQ VLWH LQWHUQHW /¶$QVHV D pWp
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Exposition aux radiofréquences et santé des enfants
Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective
Juin 2016
Édition scientifique
Exposition aux radiofréquences et santé des enfants
Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective
Juin 2016
Édition scientifique
Le directeur général
Avis de l’Anses Saisine n° 2012-SA-0091 Saisine liée n°2011-SA-0150
Maisons-Alfort, le 20 juin 2016
AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation,de l’environnement et du travail
relatif à l’expertise « Exposition aux radiofréquences et santé des enfants »
L’Anses met en œuvre une expertise scientifique indépendante et pluraliste.
L’Anses contribue principalement à assurer la sécurité sanitaire dans les domaines de l’environnement, du travail et de l’alimentation et à évaluer les risques sanitaires qu’ils peuvent comporter.
Elle contribue également à assurer d’une part la protection de la santé et du bien-être des animaux et de la santé des végétaux et d’autre part à l’évaluation des propriétés nutritionnelles des aliments.
Elle fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l’expertise et l’appui scientifique technique nécessaires à l’élaboration des dispositions législatives et réglementaires et à la mise en œuvre des mesures de gestion du risque (article L.1313-1 du code de la santé publique).
Ses avis sont publiés sur son site internet.
L’Anses a été saisie le 12 juillet 2011 par la Direction générale de la santé (DGS), la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) et la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) pour la réalisation de l’expertise suivante : « Exposition aux radiofréquences et santé des enfants ».
1. CONTEXTE ET OBJET DE LA SAISINE
En 2009, dans son rapport d’expertise « Mise à jour de l’expertise relative aux radiofréquences » (Afsset, 2009), l’Agence précisait que la caractérisation de l’exposition des enfants aux radiofréquences et leurs effets sanitaires éventuels restaient méconnus. En 2013, l’Agence insistait à nouveau sur la nécessité de surveiller les effets éventuels des radiofréquences sur la santé des enfants (Anses, 2013).
Les enfants forment une population particulièrement sensible, en raison notamment du développement en cours de leurs organes et de leurs fonctions physiologiques. Par ailleurs, par l’usage précoce qu’ils peuvent avoir des dispositifs radioélectriques et la longue durée de leur exposition qui en résultera une fois adultes, ils doivent être considérés comme une population plus exposée aux champs électromagnétiques radiofréquences.
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, 14 rue Pierre et Marie Curie, 94701 Maisons-Alfort Cedex Téléphone : + 33 (0)1 49 77 13 50 - Télécopie : + 33 (0)1 49 77 26 26 -www.anses.fr
Avis de l’Anses Saisine n° 2012-SA-0091 Saisine liée n°2011-SA-0150Il existe de nombreux appareils radioélectriques à destination des enfants. Ceux-ci peuvent être à usage récréatif, tels que les jouets radiocommandés, ou à usage de surveillance, tels que les 1 veille-bébés. Ces appareils doivent être conformes aux directives 1999/5/CE (dite « R&TTE ») et 2006/95/CE (dite « basse tension ») pour être placés sur le marché européen et doivent ainsi porter obligatoirement un marquage de conformité « CE », qui engage la responsabilité du fabricant ou de l’importateur au regard du respect des exigences essentielles en matière de sécurité et de santé, telles que définies par les directives précitées. Les États membres de l’Union européenne ne peuvent à ce jour interdire, restreindre, ou entraver la libre circulation de ces produits dès lors qu’ils sont conformes aux prescriptions réglementaires, à moins de justifier de leur dangerosité.
Dans le contexte du Grenelle de l’environnement, une controverse scientifique et sociétale sur le niveau de protection qu’apportent ces directives pour les enfants exposés aux émissions de dispositifs radioélectriques a abouti à l’introduction, par la loi du 10 juillet 2010, de l’article L.5231-4 du code de la santé publique (CSP) stipulant que « la distribution à titre onéreux ou gratuit d'objets contenant un équipement radioélectrique dont l'usage est spécifiquement dédié aux enfants de moins de six ans peut être interdite par arrêté du ministre chargé de la santé, afin de limiter l'exposition excessive des enfants ».
La saisine soulève ainsi la question de savoir si les dispositions réglementaires actuelles sont suffisamment protectrices en matière de santé et de sécurité vis-à-vis des enfants de moins de six ans. Dès lors que certains équipements radioélectriques à destination des enfants présenteraient un danger pour eux, une application de l’article L.5231-4 du CSP pourrait alors être justifiée.
Afin de répondre aux questions posées par la saisine, l’Agence a engagé une expertise dont les objectifs étaient les suivants :  réaliser un inventaire, le plus complet possible, des différents produits radioélectriques à destination des enfants de moins de six ans (jouets, objets communicants ou de surveillance) ;  fournir un état des lieux des réglementations en vigueur et des textes normatifs applicables concernant l’exposition des enfants aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs radioélectriques ;  analyser les publications scientifiques relatives à l’influence du champ électromagnétique sur les personnes, et plus spécifiquement sur les enfants ; l’exposition des enfants à certains dispositifs radioélectriques ; caractériser si possible, les risques sanitaires potentiels pour les enfants liés à leur évaluer, exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences émis par des dispositifs radioélectriques qui leur sont destinés.
1 La Directive européenne 1999/5/CE est abrogée le 13 juin 2016, elle est remplacée par la « Directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE », appelée aussi « RED », pourRadio Equipement Directive.
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2. ORGANISATION DE LEXPERTISE
2.1. Expertise collective
Avis de l’Anses Saisine n° 2012-SA-0091 Saisine liée n°2011-SA-0150
L’expertise a été réalisée dans le respect de la norme NF X 50-110 « Qualité en expertise – Prescriptions générales de compétence pour une expertise (Mai 2003) ».
L’expertise relève du domaine de compétences du comité d’experts spécialisé (CES) « Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements ».Des experts rapporteurs, membres du groupe de travail « Radiofréquences et santé » et du CES « Agents physiques » ont été mandatés pour apporter leur contribution à ce travail d’expertise collective. Les travaux ont été présentés au CES, tant sur les aspects méthodologiques que scientifiques, entre le 16 septembre 2011 et le 3 mai 2016. Ils ont été adoptés par le CES « Agents physiques » réuni le 7 avril 2016.
L’Anses analyse les liens d’intérêts déclarés par les experts avant leur nomination et tout au long des travaux, afin d’éviter les risques de conflits d’intérêts au regard des points traités dans le cadre de l’expertise. Les déclarations d’intérêts des experts sont publiées sur le site internet de l’Anses (www.anses.fr).
Les travaux d’expertise concernant l’évaluation des risques sanitaires liés à l’exposition des enfants aux radiofréquences s’appuient sur les analyses formulées dans les rapports « Mise à jour de l’expertise relative aux radiofréquences » (Afsset, 2009) et « radiofréquences et santé, mise à jour de l’expertise » (Anses, 2013). Les experts rapporteurs ont utilisé ce matériau comme socle de cette expertise, objet du rapport « Exposition aux radiofréquences et santé des enfants » et ont intégré à leurs analyses de nouvelles publications scientifiques.
2.2. Contributions extérieures
Une convention de recherche et développement a été contractée avec le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE), afin notamment de produire un inventaire, le plus complet possible, des différents dispositifs radioélectriques commercialisés à destination des enfants de moins de six ans (jouets, objets communicants ou de surveillance) et procéder à un état des lieux des réglementations en vigueur et des textes normatifs applicables concernant l’exposition des enfants aux champs émis par les dispositifs radioélectriques. Les éléments d’information du rapport d’expertise, relatifs à l’état du marché et de la réglementation, s’appuient en partie sur le rapport réalisé par le LNE en 2012. Des mesures de l’exposition à untalkie-walkie, dont les niveaux de champs électrique émis mesurés par le LNE étaient particulièrement élevés, ont 2 conduit l’Anses à faire réaliser, par un laboratoire accrédité par le Cofrac , des mesures de débit d’absorption spécifique (DAS) engendré par cet appareil dans la configuration d’utilisation telle que prévue par le constructeur (à 5 cm de distance), et aussi dans des configurations raisonnablement prévisibles d’utilisation, au contact du corps. Pour toutes les configurations testées, les résultats ont mis en évidence un DAS maximum inférieur à la valeur limite d’exposition de 2 W/kg.
Enfin, l’Agence nationale des fréquences (ANFR) a transmis à l’Anses, par courrier du 15 juillet 2015, des résultats de mesures de DAS de téléphones mobiles en situation d’utilisation au contact du corps, qui ont permis d’alimenter la discussion sur les niveaux d’exposition des
2 Comité français d’accréditation.
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Avis de l’Anses Saisine n° 2012-SA-0091 Saisine liée n°2011-SA-0150enfants aux dispositifs radioélectriques. Ces données, fournies par l’ANFR, concernent aussi bien les enfants que les adultes.
2.3. Consultation publique
L'Agence a porté le rapport d’expertise dans un état pré-définitif, c’est-à-dire sans conclusion ni recommandation, à la connaissance des membres de la communauté scientifique et des parties prenantes intéressées, afin de recueillir leurs commentaires et les prendre en compte dans la phase d’élaboration du rapport d’expertise final. Cette consultation a été ouverte du 9 juin au 21 août 2015.
Tous les commentaires reçus ont été analysés par l’Agence : quatre réunions ont été organisées avec les experts rapporteurs, qui ont permis de contribuer à la rédaction des réponses à apporter aux commentaires, de discuter les nouvelles études à intégrer au rapport, et d’élaborer les conclusions et recommandations.
Les commentaires et les réponses apportées sont disponibles sous forme de tableau annexe à télécharger en complément du rapport d’expertise sur le site internet de l’Agence.
2.4. Description de la méthode : de la veille bibliographique à l’évaluation du niveau de preuve
L’expertise présentée dans ce rapport reprend les principes méthodologiques exposés dans le chapitre 6 du rapport de l’Anses sur les effets des radiofréquences (Anses, 2013) concernant le recensement des articles de la littérature scientifique et l’analyse des publications.
2.4.1. Revue bibliographique er La période de recherche bibliographique s’est étendue, dans un premier temps, du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2013. Les articles scientifiques publiés dans des revues à comité de lecture et les produits d’expertise collective d’organismes internationaux ont été recensés et examinés. Les études publiées avant le 28 février 2014 mentionnées lors de la consultation publique ont été prises en compte dans le rapport d’expertise final.
Une recherche bibliographique a été menée, afin d’identifier les études portant sur les effets des rayonnements électromagnétiques sur le corps humain, en ciblant l’exposition des enfants de moins de six ans, en particulier par des jouets émettant des champs électromagnétiques (par exemple voitures télécommandées ettalkies-walkies, utilisant des fréquences de 27 MHz, 40 MHz et autour de 433 MHz), et pour des appareils de radiocommunication dédiés aux enfants émettant aux fréquences des principaux protocoles de communication sans-fil (GSM, DECT, Wi-Fi, c’est-à-dire la bande de fréquences allant de 800 MHz à 2,5 GHz).
La plupart des articles publiés identifiés s’intéresse aux expositions à des signaux GSM ou UMTS caractéristiques de la téléphonie mobile, raison pour laquelle le rapport s’appuie essentiellement sur des données liées à l’exposition à la téléphonie mobile.
Il existe peu d’études portant sur les enfants de moins de six ans. Comme la plupart des articles répertoriés considèrent que l’âge de la première utilisation du téléphone mobile se situe rarement avant sept ans, les études portant sur les enfants plus âgés (jusqu’à 16 ans) ont été prises en compte pour étudier les effets d’une exposition aux radiofréquences. De plus, dans l’objectif d’appréhender toutes les phases de leur développement, qui constitue une période de
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Avis de l’Anses Saisine n° 2012-SA-0091 Saisine liée n°2011-SA-0150sensibilité accrue, les études disponibles qui ont été examinées ont couvert l’exposition depuis la périodein uterojusqu’à celle du jeune adulte.
2.4.2. Analyse des articles Certaines études scientifiques examinées par le groupe de travail « Radiofréquences et santé » et analysées dans le précédent rapport de l’Anses sur les effets des radiofréquences (Anses, 2013) ont fait l’objet dans le rapport « Exposition aux radiofréquences et santé des enfants » d’un nouvel examen.
Chaque étude a été analyséea minimadeux experts, la partie de l’étude concernant le par protocole d’exposition a été analysée par un expert physicien, et la partie sur les effets sanitaires par des experts épidémiologistes ou biologistes, en fonction de la nature de l’étude. Chaque expert relecteur a renseigné une grille de lecture, avec l’appui du coordinateur scientifique de l’Anses. Un tableau d’analyse des études a été construit, recensant notamment les différents critères d’analyse pertinents, les commentaires des experts rapporteurs sur les méthodologies (exposition et expérimentation notamment), les conclusions avancées par les auteurs et les sources de financement de chaque étude. Dans tous les cas, c’est la qualité de l’étude, c’est-à-dire la pertinence et la rigueur de son protocole et de l’analyse des résultats par les auteurs (analyses statistiques notamment), qui a motivé son inclusion dans l’évaluation du niveau de preuve pour chaque effet étudié, indépendamment de son résultat.
2.4.3. Méthode d’évaluation du niveau de preuve La méthode d’évaluation des niveaux de preuve mobilisée pour l’expertise s’appuie sur les travaux antérieurs de l’Agence réalisés en particulier pour le rapport publié en 2013 ; la méthode a été revue et adaptée par les experts pour les besoins de la présente expertise, notamment pour ce qui concerne les matrices de classification du niveau de preuve des effets sanitaires.
Les études portant sur les effets biologiques sont incluses dans la procédure d’évaluation du niveau de preuve des effets sanitaires observés, par exemple en tant qu’explication mécanistique, et sont décrites dans un paragraphe indépendant. Les études utilisant des modèlesin vitro, réalisées dans une finalité de recherche de mécanismes biologiques explicatifs d’effets sanitaires éventuels, ont été examinées en détail dans le rapport de l’Anses publié en 2013. Si elles n’ont pas été rappelées dans ce rapport, leurs conclusions ont étéde factoprises en compte par l’expertise.
Au final, tous les éléments d'appréciation sont examinés dans leur ensemble, afin d’aboutir à une évaluation globale pour l'enfant de l’impact des radiofréquences, pour chaque effet étudié.
Le classement d'un effet résulte d’un processus d’évaluation collective et s'appuie sur les éléments d'appréciation extraits d'études épidémiologiques, cliniques et toxicologiques sur l'Homme et l'animal de laboratoire. Le rapport d’expertise présente en détail le processus de détermination du niveau de preuve adapté au cas spécifique de l’évaluation des effets des radiofréquences sur la santé des enfants.
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3. ANALYSE ET CONCLUSIONS DUCES
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3.1. Résultats et conclusions de l’expertise
3.1.1. Caractérisation des expositions Les données disponibles sur l’exposition montrent une forte expansion de l’usage des nouvelles technologies, et notamment chez les très jeunes enfants. Les sources d’exposition sont très nombreuses, diverses en nature, en intensité et par la fréquence des rayonnements émis. La multiplicité et la diversité des lieux fréquentés par les enfants (domicile, école, lieux publics, installations sportives et culturelles,etc.) engendrent des situations d’expositions très variables, alors même que les usages des dispositifs radioélectriques (tablettes tactiles, jouets,etc.) évoluent rapidement. De nombreux jouets émetteurs de champs électromagnétiques, comme les jouets connectés, arrivent sur le marché. Les enfants possèdent leur propre téléphone mobile de plus en plus précocement, même si la première utilisation se situe actuellement rarement avant l’âge de sept ans.
Des mesures de DAS local du téléphone mobile au contact du corps réalisées en 2015 par l’ANFR ont montré, à partir d’un échantillon de téléphones mobiles, que l’exposition résultante peut parfois être élevée : parmi les 95 téléphones mobiles prélevés par l’ANFR, 89 % d’entre eux mesurés au contact du corps présentaient un DAS supérieur à 2 W/kg et 25 % un DAS supérieur à 4 W/kg. Par ailleurs, la notice d’utilisation de 25 % des téléphones contrôlés présentant un DAS corps au contact supérieur à 2 W/kg n’indiquait pas de distance minimale d’utilisation.
Des modélisations numériques de l’exposition de la tête montrent que, pour des raisons anatomiques (taille, poids) ou liées aux propriétés diélectriques des tissus jeunes ou immatures, les enfants peuvent être plus exposés que les adultes, en particulier au niveau des aires cérébrales les plus proches de la boîte crânienne.
De plus, les études ayant évalué le DAS « corps entier » rapportent des niveaux d’exposition plus élevés chez les enfants que chez les adultes, en particulier dans deux gammes de fréquence : vers 100 MHz et autour de 1 à 4 GHz. Le DAS peut alors dépasser les restrictions de base de 40 % lorsque l’exposition est égale au niveau maximal autorisé pour les adultes (niveaux de référence). Ceci signifie que pour toute personne de taille inférieure à 1,30 m, les valeurs limites d’exposition réglementaires sont moins adaptées.
3.1.2. Évaluation du niveau de preuve pour les effets des radiofréquences sur la santé des enfants La méthodologie précédemment décrite a été utilisée pour classer les différents effets potentiels des radiofréquences sur la santé des enfants. La synthèse des éléments de preuve et les niveaux de preuve de l’existence de chaque effet étudié sont présentés dans le tableau ci-dessous.
Parmi les études épidémiologiques analysées, un certain nombre d’entre elles utilise, comme mesure de l’exposition aux radiofréquences, le recueil de données d’usage du téléphone mobile. Cependant, en pratique, chez les enfants de 8 à 12 ans et les adolescents (13 – 17 ans), la corrélation entre l’exposition aux radiofréquences et la durée d’utilisation du téléphone auto-rapportée par questionnaire est faible. De plus, les durées d’utilisation du téléphone mobile fournies par les opérateurs et estimées par les usagers diffèrent.
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Avis de l’Anses Saisine n° 2012-SA-0091 Saisine liée n°2011-SA-0150Par ailleurs, certains effets sanitaires observés pourraient résulter de l’exposition aux radiofréquences, de l’exposition à d’autres agents physiques (lumière bleue,etc.) émis par des dispositifs de communication sans fil, ou encore de l’utilisation qui est faite de ces appareils. Ainsi, l’usage du téléphone mobile (modalités, durée, fréquence d’utilisation,etc.) peut être considéré comme pouvant introduire un biais de confusion majeur dès lors que l’on cherche à caractériser l’association entre certains effets sanitaires et l’exposition aux radiofréquences. Par exemple, l’hypothèse d’un lien entre l’usage du téléphone mobile et l’apparition de troubles relevant de la santé mentale tels que décrits dans des études (altération du bien-être, dépression, troubles du sommeil,etc.) est plus plausible que l’hypothèse d’un lien entre l’usage du téléphone mobile et l’apparition d’effets sanitaires d’une autre nature, par exemple le cancer.
Par conséquent, la prise en compte de facteurs de confusion de nature psychosociale dans l’analyse du risque associé à l’usage des outils mobiles de communication représente un critère important pour déterminer le crédit devant être accordé aux résultats des études et à leur interprétation.
Ainsi, d’après les études disponibles analysées portant sur les effets sanitaires des radiofréquences, les travaux d’expertise collective permettent de conclure à un effet possible des radiofréquences sur : : les résultats montrant des effets aigus se basent sur desfonctions cognitives  les études expérimentales dont la méthodologie est bien maîtrisée ; ces effets pourraient cependant être liés à l’usage du téléphone mobile le bien-être : plutôt qu’aux radiofréquences qu’ils émettent. En revanche, les données actuelles ne permettent pas de conclure à l’existence ou non d’un effet des radiofréquences chez l’enfant sur :  le comportement ;  les fonctions auditives ;  les effets tératogènes et le développement ;  le système reproducteur mâle et femelle ; effets cancérogènes ; les  le système immunitaire ;  la toxicité systémique.
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