Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Seine-et-Oise; Archives civiles. Serie E. Rédigé par G. Desjardins et M. Bertrandy-Lacabane
CD = C\J si*- PURCHASED FOR THE UN1VERSITY OF TORONTO L1BRARY FP.OAI THE I CANADA COUNCIL SPECIAL GRA\ FOR FRENCH HISTORY Départemen.1 de Seine-et-Oise. INVENTAIRE SOMMAIRE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTERIEURES A 1790. SÉRIE (Féodalité, E. tle Communes, Bourgeoisie et Familles. — Titre» féodaux, Titres et métiers, famille, Notaires et tabellion», Communes et luuuicinalliés. Corporations d'arts Confréries et Sociétés laïques.) Titres Féodaux. (Registre.) tion des droits généraux et des domaines de la seigneurie unie au marquisat de Basville par ) . lettres patentes du mois de à cause I — In-fotlo. papier, 141 feuillets. décembre 1670. Située dans du Châtelet de Paris, de Guisscray Cbâtel, le , , la mouvance du Roi, les fiefs 17«*. (paroisse taire — Abtbieulle. — elle comprenait du Colombier, Terrier de celte seigneurie Philippe de Magny) rédige par Santerre : . no- le fief des Hautes, relevant de Bruyère-le- au bailliage de Magny. — fief des Soixante -dix Arpents, relevant de Mar- Censitaires les religieuses coussis les fiefs Annonciades du couvent de -Notre-Dame de la Paix de de La Boissière et de Guillot-Belloche Meulan Couille , ; — Nicolas Cahouet, laboureur à Vélanne; bourgeois de Paris; — , relevant ...