Cet ouvrage fait partie de la bibliothèque YouScribe
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le lire en ligne
En savoir plus

1 informations générales 2 droits de propriété intellectuelle

De
4 pages
Publié par :
Ajouté le : 21 juillet 2011
Lecture(s) : 277
Signaler un abus
RENA ULTa ouvert ce site "www.renault-eurodrive.com" (©RENA ULTDV SE2006 - Conceptionet développement par tequilarapido.), pour l'information personnellede ses utilisateurs. Votre utilisation du site estsoumise au respect des conditionsgénérales d'accès et d'utilisationdétaillées ci-dessous (" Conditions Générales ") etde l'ensemble des lois applicables. Lorsque vousaccédez au siteet que vous le parcourezet l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalentsur tout autre accord que vouspourriez avoir par ailleursavec RENAULT. 1.Informations Générales Edit eurdu site : RENA ULTs .a.s . Société parActions Simplifiée aucapital de 533.941.113euros 13/15, quai Alphonse Le Gallo 92100 Boulogne-Billancourt cedex - France RCS Nanterre 780 129 987 Responsable de la publication : Jean-Baptiste Crouzy Responsable de la rédaction :O livierB onnet Hébergeur du site : O RNIS –Energy Park 5130 boulevardde Verdun 92 400 Courbevoie Tel :01.56 .37.73.73 Concept ion– Réalisation : A gencetequilarapido. 02 place Garibaldi 06300 Nice Tel :04.92 .00.80.30 10 Rue de laPaix 75002 Paris Tel :01.40 .20.00.04 2.Droits de propriété intellectuelle Droit sd'aut euret /ouDroit ssur les Dessins etModèles Le présentsite constitue une oeuvre dontRENA ULTest l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants duCode de la propriété intellectuelle. La conception et le développement duditsite ayant été assurés par la société tequilarapido. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquencesanimées sonoresou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de RENAULT oude tiers ayant autorisé RENA ULTà les utiliser. Les modèles de véhicules représentéssur le site sont protégés au titre desdroits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants duCode de la propriété intellectuelle relatifsà la protectiondes modèles déposés. Les reproductions, surun support papier ou informatique, dudit site et desoeuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à desfins publicitaires et/oucommerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions del'article L122-5 duCode de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus,toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque supportque ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie desdifférentes oeuvres et modèles de véhicules qui lecomposent, sans