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Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers;

De
1042 pages
sr*r... ^^7'\é5,.^ (JP*^ VI TKAlTÉ DES CHEMINS DE FER Pages. c. au de vue des financières deAvantages point charges l'exploila- lioa 39 «/. au de vue des tarifs 42Avantages point e. au de vue militaire 43 point 4. Inconvrnients des réseaux 44grands a. de vue de la des . 44Inconvénients au Compagnies.point puissance b. au de vue des tendances de l'administrationpoint et des des secondaires 43dépenses d'exploitation lignes ont à des reseaux5. Observations sur les principes qui présidé l'oryanisation 49français 6. Indication de la des réseaux 54longueur étrangers 7. et conclusions S7Résumé —iv. De la durée desChapitre concessions. 1. admis successivement en France la durée des concessions. . 59Principes pour 2. Observations sur la durée des concessions 66 à3. en 74Systèmes vigueur Vétranger a. et du Nord 74Angleterre Amérique deh. continentale 76Pays l'Europe —Chapitre v. Du mode de concession. 1. Modes de concession successivement en France 80adoptés 2. ù de fan et de l'autre des deux deArguments l'appuiinvoqués stjstèmes et de la concession directe 81l'adjudication 3. Bases du rabais ou de la surenchère en cas 83d'adjudication des à4. Garanties concurrents ou à la concessionexigées l'adjudication 84 5. Observations sur la concession des chemins de d'intérêt auxfer général communes 89 la6. Autorité accorder concession 91compétente pour 7. Forme de 92procéder a. 92Adjudications b. Concessions 94 8. Des concessions éventuelles 97 a.
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r''*^^TRAITÉ
CHEMINS DE FER
TOME DEUXIEMEROY ET G"IMPRIMERIE BLAIS,POITIERS,TRAITE
DES
de fer<:hemins
— —ÉCONOMIE COMMERCE FINANCESPOLITIQUE
—ADMINISTRATION DROIT
ÉTUDES COMPARÉES SUR LES CHEMINS DE FER ÉTRANGERS
PAR
ALFIti:!) PICARn
Président àe la Section d*t Travaux de du Commerce et de l'induttriepublia, l'Agriculture,
au Conseil d'État
TOMK DEUXIEME
— —CLASSEMENT DÉCLARATION D'uTILITÊ CONCESSIONPUBLIQUE
— —CONCOURS FINANCIER DE l'ÉTAT ET DBS LOCALITÉS IMPÔTSCOMPTES
—CONSTRUCTION HÊGIME DBS PROPRIÉTÉS RIVERAINES
—DEPOLICE LA CONSERVATION CONTRAVENTIONS DE VOIRIE COMMISES
PAR LES CONCESSIONNAIRES
PARIS
J. ROTHSCHILD, ÉDITEUR
RUB DBS 1313, SAINT8-PÉRBS,
1887
Droits réservée

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