J.O.N°12 - e – foot 66

District Gard Lozere 5

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J.O.N°12 - e – foot 66

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Extrait

                               

gard-lozere.fff.fr      

delegation-lozere@gard-l N° 12 du 12 Novembre Le journal numérique du DISTRICT GARD-LOZERE de FOOTBALL    

ECOLE DE FOO

    IN U9 U11 U13

Le Same i 18 D cem re 2010 Salle Chouleur à ST GILLES De 10h00 à 12h00   Au programme :   Initiation futsall   Séances techniques

Pour tout renseignement contactez Lionel ROCHETTE au 0   4.66.36.96.95.        

         

COMMISSION D’ APPEL DISCIPLINAIRE 

Réunion du 6 Novembre 2010 PV N°03     PRESIDENT :Daniel MARTIN-WIDMER SECRETAIRE :Pierre PEYRE Sont présents Madame Bernadette FERCAK, Messieurs Michel CARAIL,Hervé BEAUBET, Patrick CHAMP,Jacques FANTINI, Pierry FUMANAL, Alain MAZON, Christophe PASTOR, Michel QUENIN   *****       1°)EP LUD2 /4012/10APside Prér le0 pa/010521/d  u LteUENDMAE RDGALEELB ETNETNE’l ed 0darirtsG tcd tniD u-Lozère (art.10 al.1 règlement disciplinaire sur décision du Comité Directeur du 21/08/2008) d’une décision de la   Commission de Discipline en date du 18/10/2010 PV N° 6 FOOT N°9 du 22/10/2010 (Match U17 du 19/09/10 E. MANDUEL BELLEGARDE/ ROCHEDORT SIGNARGUES–Suspend Mr Christian CHAPEL pour 5 MOIS FERMES)   Après étude des pièces figurant au dossier et audition Monsieur le Président de MANDUEL, Monsieur Christian CHAPEL et l’ arbitre de la rencontre Youcef BOUSMAHA,     Dit l’ appel recevable en la forme,   Statuant en dernier ressort, Considérant que les déclarations de chacune des partie sn’ ont été en mesure d’ apporter aucun élément nouveau susceptible de réformer la décision entreprise, Considérant que la Commission de première instance à fait une juste application du code disciplinaire en son article 2.7 -I.B, P.C.MLa Commission CONFIRME la décision de première instance. La présente décision est susceptible de recours devant les tribunaux administratifs dans un délai de deux mois à compter de sa notification dans le respect des dispositions des articles L.141 -4 et R.141-5 et suivants du Code des Sports   2°)21/10/2010 Du FC CHAMCLAUSON et du 25/10/010 par le Président du District GardAPPEL DU  (art.10 al.1 -Lozère règlement disciplinaire sur décision du Comité Directeur du 21/08/2008) d’une décision de la   Commission de Discipline en date du 11/10/2010 PV N° 5 FOOT N°9 du 15 /10/2010 (Match suspend les joueurs DJENEDI Fahim, DJENEDI Farès et BELHOUL DAOUD pour TROIS MATCHES fermes et BOUSSA Farid pour SEPT MATCHES et MATCH PERDU 0 Pt au classement au FC CHAMPCLAUSON)   Après étude des pièces figurant au dossier et audition de Monsieur DJOUDI Foudil de CHAMPCLAUSON et des Messieurs MOUSSAFI Rachid Arbitre officiel et ESCUDERO Christophe, assistant officiel staté l’ absence de Monsieur LAUGIER Jean; co- Marc, délégué officiel, régulièrement convoqué ;   Dit l’ appel recevable en la forme ; Statuant en dernier ressort ; Considérant que les déclarations de chacune des parties n’ ont été en mesure d’ apporter aucun élément nouveau susceptible de réformer la décision entreprise P.C.MCommission CONFIRME la décision de première instanceLa . Et met à la charge du FC CHAMPCLAUSON les 64 Euros de frais de déplacement d’ officiels.   La présente décision est susceptible de recours devant les tribunaux administratifs dans un délai de deux mois à compter de s a notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code des Sports   3°) et du 25/10/010 par le Président du District Gard -Lozère (art.10 al.1 règlementAPPEL DU 26/10/2010 Du SC LE CAILAR disciplinaire sur décision du Comité Directeur du21/ 08/ 2008) d’une décision de la   Commission de Discipline en date du 11/10/2010 PV N° 5 FOOT N°8 du 15/10/2010– Match perdu par pénalité (1PT CLASSEMENT) Amende 200 Euros suspension de 1 match au joueur MARGOTIN Morgan à compter du 18/10/2010)