Règlement intérieur

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Extrait

Règlement intérieur

L’A.A.P.P.M.A du groupement de la vallée de l’Orne et Conroy est composée de

cinq

sociétés de pêche :

Article 1 : Composition du groupement

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L’AMICALE d’Olgy

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LE MARTIN-PÊCHEUR d’Hagondange – Talange

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LE HERON de Mondelange

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LA VANDOISE de Guénange

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LE BROCHET d’Amnéville

Aucune discrimination ne peut être faite parmi les pêcheurs. Une carte d’adhésion au

groupement donne les mêmes droits, quel que soit l’endroit où elle a été prise.

Le C.A du groupement est élu en assemblée générale, l’année précédant le

renouvellement des baux de pêche loués par l’état, conformément à la procédure définie

aux

articles 9 – 10 et 11

des statuts. Il est composé de 15 membres au maximum et ne

pourra en aucun cas être inférieur à 7.

Article 2 : Composition du Conseil d’Administration (C.A)

Il est souhaitable que toutes les sociétés formant le groupement soient représentées

au comité. La transparence la plus complète doit régner au sein du comité, aucune

différence ne doit être faite entre les sociétés qui composent le groupement.

Le bureau est composé :

Article 3 : Composition du bureau

-

Du président

-

Du vice-président

-

Du trésorier

-

Du secrétaire

Peuvent être adjoints : 1 trésorier adjoint et 1 secrétaire adjoint.

Le conseil d’administration du groupement se réunit au moins une fois par trimestre

sur convocation du président, au siège de l’association, conformément à

l’article 18

des

statuts. Il pourra aussi être réuni à toute autre date sur convocation du bureau.

Article 4 : Fonctionnement du conseil d’administration